A quoi ont droit les immigrés en France?

[Crapulax]

RSA, soins, aide au logement : à quoi ont droit les immigrés en France ?

Les Décodeurs ont fait le tour des prestations sociales alors que les intox à ce sujet reviennent dans le débat.

La question des prestations sociales versées aux immigrés fait depuis longtemps partie des sujets de polémique privilégiés du débat politique français.

Mais elle a retrouvé une actualité brûlante à l’occasion de la campagne lancée récemment par Marine Le Pen et les cadres du Rassemblement national (RN), qui tentent à grands coups d’intox d’imposer l’idée qu’un migrant fraîchement arrivé serait mieux loti qu’un retraité français modeste.

Pour y voir plus clair, Les Décodeurs dressent le tableau des principales aides auxquelles peuvent prétendre les migrants en France.

Différents types d’immigrés aux droits divers:

Les pourfendeurs de l’immigration se plaisent souvent à mélanger les différentes catégories d’immigrés, qu’ils soient légaux ou clandestins, migrants économiques ou réfugiés, étrangers ou français. Cette imprécision volontaire sert leur discours, puisqu’elle leur permet d’additionner des avantages sociaux supposés... qui, en réalité, ne sont souvent pas cumulables.

Précision : les situations présentées dans le schéma ci-dessous ne sont pas nécessairement amenées à évoluer. Par exemple, un étranger en situation régulière peut tout à fait le rester dans la durée.

"Un étranger arrive en France":
Schéma sur la page:
https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/ar ... 55770.html

1| Les minima sociaux.

Clandestins:

• Aucune prestation ne leur est proposée.

Demandeurs d’asile:
• Ils peuvent bénéficier d’une allocation de demandeur d’asile (ADA) pendant toute la durée du traitement de leur dossier (entre cinq et neuf mois en moyenne).

Cette allocation de 207 euros par mois permet d’assurer leur subsistance et de compenser l’interdiction qui leur est faite de travailler légalement avant un délai de six mois (même si certains peuvent travailler au noir).

Le versement de l’ADA s’arrête à la fin de la procédure de demande d’asile (quelle qu’en soit l’issue). Il peut aussi être suspendu de façon anticipée en cas de fraude ou de manquement à la loi de la part du bénéficiaire (par exemple un comportement violent).

Etrangers réguliers:
• A partir de 25 ans, ils peuvent prétendre au revenu de solidarité active (RSA) au bout de cinq ans de détention d’un titre de séjour permettant de travailler en France (ce délai est supprimé pour les titulaires d’une carte de résident, les réfugiés et les immigrés européens de longue durée, qui peuvent le toucher immédiatement).

Le RSA s’élève à 551 euros par mois, mais il ne peut pas se cumuler avec d’autres aides.

Sur 1,88 million d’allocataires du RSA en décembre 2017, 16 % étaient étrangers, selon le gouvernement.

• Un étranger de plus de 65 ans peut bénéficier de l’allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA, ex-minimum vieillesse), d’un montant maximal de 868 euros par mois.

Pour la recevoir, il doit respecter les mêmes conditions que les Français (revenus annuels inférieurs à 9 998 euros). Il doit toutefois préalablement résider en France de manière régulière depuis au moins dix ans (ce délai est supprimé pour les réfugiés, qui peuvent le toucher immédiatement).

Environ un tiers des bénéficiaires de cette aide sont de nationalité étrangère.

Français:
• Il existe 10 minima sociaux en France, qui correspondent à des publics spécifiques.

• Le plus universel d’entre eux est le revenu de solidarité active (RSA) : une allocation de 551 euros par mois versée à 2,5 millions d’allocataires de plus de 25 ans sous conditions de ressources.
• L’allocation adulte handicapé (AAH), versée à plus d’un million de bénéficiaires, s’élève à 860 euros par mois.
• L’allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA, ex-minimum vieillesse), versée à un peu plus d’un demi-million de retraités de plus de 65 ans, s’élève à 868 euros par mois.

2| La protection santé.

Clandestins:
• Ils peuvent bénéficier d’une prise en charge gratuite des principaux soins médicaux au titre de l’aide médicale d’Etat (AME). Tous les frais qui dépassent le plafond « Sécu » (par exemple pour les soins optiques ou dentaires) restent à leur charge.

L’AME est théoriquement réservée aux immigrés présents depuis trois mois en France et sous condition de ressources, mais ces critères sont difficiles à vérifier dans les faits. Cependant, la fraude a un effet limité sur le coût du dispositif, selon un rapport parlementaire de 2011. Quelque 300 000 clandestins en bénéficient.

L’AME a une vocation humanitaire, en prenant en charge les soins vitaux de personnes démunies. Mais c’est aussi un enjeu de santé publique : ne pas traiter ces patients pourrait favoriser la propagation d’affections contagieuses, comme la tuberculose.

Demandeurs d’asile:
• La protection universelle maladie (PUMA, ex-CMU) leur permet de bénéficier gratuitement de la part remboursée par la Sécurité sociale, à l’instar des Français du régime général.
• Ils ont également accès gratuitement à la CMU complémentaire pour financer les restes à charge.

Etrangers réguliers:
• S’ils n’ont pas d’emploi, et donc pas d’affiliation à la Sécurité sociale, les étrangers peuvent bénéficier de la protection maladie universelle (PUMA, ex-CMU), qui prend en charge la part remboursée par la Sécurité sociale.
• Au bout de trois mois de présence en France, et sous condition de ressources, ils peuvent aussi être couverts par la CMU complémentaire pour les restes à charge.
• Si leurs revenus se situent juste au-dessus du plafond de la CMU complémentaire, ils peuvent recevoir une aide au paiement d’une complémentaire santé (ACS).

Français:
• S’ils n’ont pas d’emploi, et donc pas d’affiliation à la Sécurité sociale, les Français peuvent bénéficier de la protection maladie universelle (PUMA, ex-CMU), qui prend en charge la part remboursée par la Sécurité sociale.
• Sous condition de ressources, ils peuvent aussi être couverts par la CMU complémentaire pour les restes à charge.
• Si leurs revenus se situent juste au-dessus du plafond de la CMU complémentaire, ils peuvent recevoir une aide au paiement d’une complémentaire santé (ACS).

3/ L’hébergement et le logement.

Clandestins:
• Ils peuvent théoriquement bénéficier de l’hébergement d’urgence au même titre qu’un autre résident en France.

Demandeurs d’asile:
• Plusieurs types de structures peuvent les héberger le temps de l’examen de leur demande d’asile (entre cinq et neuf mois en moyenne). Il s’agit principalement de centres d’accueil spécialisés (les CADA), mais aussi d’hébergements d’urgence.

Dans tous les cas, cette situation est difficilement comparable avec le fait d’être locataire ou propriétaire d’un logement traditionnel. Les personnes hébergées en CADA sont par exemple parfois amenées à partager certaines pièces de vie avec d’autres personnes ou familles.

• Les adultes qui n’ont pas de place d’hébergement reçoivent une allocation de 225 euros par mois pour se loger.

Etrangers réguliers:
• Ils peuvent bénéficier des aides au logement (APL, ALF et ALS), demander un logement social et faire valoir leur droit au logement opposable au même titre que les Français, sous condition de ressources.

Environ 14 % des logements sociaux sont attribués à des étrangers hors Union européenne.

• Ils peuvent aussi bénéficier de l’hébergement d’urgence au même titre qu’un Français.

Français:
• Ils peuvent bénéficier des différentes aides au logement (APL, ALF et ALS), demander un logement social et faire valoir leur droit au logement opposable, sous condition de ressources.

Environ 80 % des logements sociaux sont attribués à des Français.

• Les plus démunis ont en principe accès à un parc d’hébergement spécifique (places d’allocation logement temporaire, hébergement d’insertion…).

4| Les allocations familiales.

Clandestins:
• Aucune prestation ne leur est proposée.

Demandeurs d’asile:
• Le montant de l’allocation de demandeur d’asile (voir plus haut) varie en fonction de la taille de la famille. Cela représente environ 100 euros par mois de plus par personne supplémentaire dans le foyer.

Etrangers réguliers:
• Ils peuvent bénéficier des allocations familiales au même titre que les Français, à condition que leurs enfants vivent avec eux en France.

Français:
• Les citoyens français dont le foyer comporte au moins deux enfants peuvent bénéficier des allocations familiales.

5| Les transports.

Clandestins:
• Certains peuvent bénéficier de facilités pour les transports dans certaines villes ou régions.

Par exemple, en Ile-de-France, quelque 115 000 clandestins affiliés à l’aide médicale d’Etat ont le droit à une réduction tarifaire de 50 %.

Demandeurs d’asile:
• Ils peuvent bénéficier de facilités dans certaines villes ou régions.

Par exemple, en Ile-de-France, ils ont le droit à une réduction tarifaire de 75 %, comme les Français modestes, à condition d’être affiliés à la CMU complémentaire.

Etrangers réguliers:
• Les plus modestes peuvent généralement bénéficier des tarifs sociaux pour les transports offerts par les villes ou les régions, au même titre que les Français.

Par exemple, en Ile-de-France, ils ont le droit à une réduction tarifaire de 75 %, à condition d’être affiliés à la CMU complémentaire.

Français:
• Certaines villes ou régions proposent des tarifs sociaux pour les transports aux personnes les plus modestes.

Par exemple, en Ile-de-France, elles ont le droit à une réduction tarifaire de 75 %, à condition d’être affiliées à la CMU complémentaire.

En résumé:
...Tableau consultable uniquement sur la page:
https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/ar ... 55770.html

Source:Le Monde.
https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/ar ... 55770.html

[Crapulax]

Au moins comme ça nous sommes fixés.
...Ce qui évitera de lire des mythos sur le sujet.

..D'ailleurs je croyais que c'était les "Rois du Monde" d'après certains...

[vivarais]

Au moins comme ça nous sommes fixés.
...Ce qui évitera de lire des mythos sur le sujet.

..D'ailleurs je croyais que c'était les "Rois du Monde" d'après certains...

les mythos conseillent simplement d'aller consulter simplement le document officiel sur légifrance ; appelé loi chevenement pour les étrangers' Loi n°98-349 du 11 mai 1998
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... rieLien=id
comme par exemple l'ASPA en faveur des étrangers ou l'AME et toute sles autres aides qui leur sont accordés sans jamais avoir travaillé ,ni cotisé en France
ainsi ce ne sera pas simplement ce que veulent bien dire les médias
plutôt que de rapporter ce qu'a dit l'homme qui a vu l'homme qui a vu 'l'homme qui a vu l'homme qui a vu l'ours
voir directement l'homme qui a vu l'ours

[mic43121]

Au moins comme ça nous sommes fixés.
...Ce qui évitera de lire des mythos sur le sujet.

..D'ailleurs je croyais que c'était les "Rois du Monde" d'après certains...

les mythos conseillent simplement d'aller consulter simplement le document officiel sur légifrance ; appelé loi chevenement pour les étrangers' Loi n°98-349 du 11 mai 1998
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... rieLien=id
comme par exemple l'ASPA en faveur des étrangers ou l'AME et toute sles autres aides qui leur sont accordés sans jamais avoir travaillé ,ni cotisé en France
ainsi ce ne sera pas simplement ce que veulent bien dire les médias
plutôt que de rapporter ce qu'a dit l'homme qui a vu l'homme qui a vu 'l'homme qui a vu l'homme qui a vu l'ours
voir directement l'homme qui a vu l'ours

Moi je n'ai pas vu d'ours.. mais si tu peux m'indiquer ou est le numéro qui indique ce que touche un immigré ou un clandestin?
Parce que moi là je me perds dans les articles ..j'aime les chiffres .

[vivarais]

les mythos conseillent simplement d'aller consulter simplement le document officiel sur légifrance ; appelé loi chevenement pour les étrangers' Loi n°98-349 du 11 mai 1998
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... rieLien=id
comme par exemple l'ASPA en faveur des étrangers ou l'AME et toute sles autres aides qui leur sont accordés sans jamais avoir travaillé ,ni cotisé en France
ainsi ce ne sera pas simplement ce que veulent bien dire les médias
plutôt que de rapporter ce qu'a dit l'homme qui a vu l'homme qui a vu 'l'homme qui a vu l'homme qui a vu l'ours
voir directement l'homme qui a vu l'ours

Moi je n'ai pas vu d'ours.. mais si tu peux m'indiquer ou est le numéro qui indique ce que touche un immigré ou un clandestin?
Parce que moi là je me perds dans les articles ..j'aime les chiffres .

sauf modification du dictionnaire , un immigré et un clandestin du moment qu'il n'est pas refoulé immédiatement en douane est un étranger
selon vous a qui s'adresse le mot étranger dans cette loi
est ce à ceux qui restent chez eux ou qui visitent en touriste la France
où à tous ceux qui viennent et séjournent en France peu importe qu'ils soient immigré légale ou clandestin
refuse t on les droits aux étrangers que crapula a cité partiellement selon que ce soit un immigré , un clandestin ou même un ressortissant de l'UE

le mot "étranger" dans la loi citée est généraliste car il s'adresse à tous et sans distinction (simplement de ne pas être de nationalité française et de séjourner en France que ce soit de manière légale ou illégale ou avec les accords de Maastricht )

après pour plus de précisons aller dans les décrets d'application de cette loi qui sont cités en référence et commençant par la lettres R

si on veut donner une information on ne la tronque pas pour faire croire ce qui n'est pas soit pour l'amplifier ou soit pour la minimiser

ainsi pour l'ASPA auxétrangers cela concerne tous les étrangers(immédiatement des le premier jour de séjour en France pour les ressortissants de l'UE)
et après un délai de séjour pour tous les ressortissants des autres pays quelque soit le continent
https://droit-finances.commentcamarche. ... -etrangers

[mic43121]

J'ignore si c'est bon mais c'est ce qui est écrit .
Montant

Depuis le 1er janvier 2019, les montants de l'allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa), encore appelée minimum vieillesse, sont les suivants :

Personne seule sans ressources : 868,20 € par mois, soit 10 418,40 euros par an.
Deux personnes sans ressources : 1 347,88 € par mois, soit 16 174,59 euros par an.

Ces montants de l'Aspa ont augmenté de manière significative en janvier 2019 (voir ci-dessous).

Et bien voila Avec mon épouse on a moins que les 1347,88 par mois.;
J'ai pourtant travaillé jusqu'a 67 ans et pareil pour mon épouse.

[mic43121]

Ha.. ton lien en bas de page donne les chiffres que j'ai mis au dessus..
Mais en lisant plus bas j'ai trouvé APSA Etranger .
j'ai cliqué dessus et là encore une longue liste avec a nouveau APSA étranger.
Et toujours aucun chiffre
Mais il faut que tu saches que moi j'ai un bac-3 ..et là il fait +3 pour tout assimiler ..
Alors si tu peux me mettre les chiffres de l'Apsa pour un étranger ,non européen.;merci..

[Lion blanc]

J'ignore si c'est bon mais c'est ce qui est écrit .
Montant

Depuis le 1er janvier 2019, les montants de l'allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa), encore appelée minimum vieillesse, sont les suivants :

Personne seule sans ressources : 868,20 € par mois, soit 10 418,40 euros par an.
Deux personnes sans ressources : 1 347,88 € par mois, soit 16 174,59 euros par an.

Ces montants de l'Aspa ont augmenté de manière significative en janvier 2019 (voir ci-dessous).

Et bien voila Avec mon épouse on a moins que les 1347,88 par mois.;
J'ai pourtant travaillé jusqu'a 67 ans et pareil pour mon épouse.

Toi est ton épouse vous touchez pas mieux ?
Et ce, malgré des carrière aussi longues ?
Tu t'es fait roulé mon pauvre ?

[gare au gorille]

J'ignore si c'est bon mais c'est ce qui est écrit .
Montant

Depuis le 1er janvier 2019, les montants de l'allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa), encore appelée minimum vieillesse, sont les suivants :

Personne seule sans ressources : 868,20 € par mois, soit 10 418,40 euros par an.
Deux personnes sans ressources : 1 347,88 € par mois, soit 16 174,59 euros par an.

Ces montants de l'Aspa ont augmenté de manière significative en janvier 2019 (voir ci-dessous).

Et bien voila Avec mon épouse on a moins que les 1347,88 par mois.;
J'ai pourtant travaillé jusqu'a 67 ans et pareil pour mon épouse.

Toi est ton épouse vous touchez pas mieux ?
Et ce, malgré des carrière aussi longues ?
Tu t'es fait roulé mon pauvre ?

Ben vouai comme des milliers de petits commerçants, d'artisans, d'agriculteurs. Quand t'arrive à la retraite l'esprit tranquille puisqu'on t'as pompé toute ta vie tu te retrouve avec des petites retraites de 400 à 1200 euros.
Beaucoup ne demandent même pas l'Aspa car ils ont une maison qu'il veulent à tout prix laisser à leurs enfants et se font avoir ainsi même dans leur retraite. Mon voisin avait un petit commerce, je l'ai toujours vu bosser du matin au soir juste pour survivre, il touche maintenant 650 euros de retraite. Il se prive pour ne pas faire demande de l'ASPA car il veut laisser sa petite maison à son fils. Ces gens se sont entêtés toute leur vie, l'Etat leur fait payer le prix de leur entêtement. En fait ils se sont trompés de route et juste n'ont pas pris le bon chemin.

[Mickey]

Eh ben ,en regardant tous ces droits, on se dit qu'il vaut mieux être immigré que français.

[Lion blanc]

Toi est ton épouse vous touchez pas mieux ?
Et ce, malgré des carrière aussi longues ?
Tu t'es fait roulé mon pauvre ?

Ben vouai comme des milliers de petits commerçants, d'artisans, d'agriculteurs. Quand t'arrive à la retraite l'esprit tranquille puisqu'on t'as pompé toute ta vie tu te retrouve avec des petites retraites de 400 à 1200 euros.
Beaucoup ne demandent même pas l'Aspa car ils ont une maison qu'il veulent à tout prix laisser à leurs enfants et se font avoir ainsi même dans leur retraite. Mon voisin avait un petit commerce, je l'ai toujours vu bosser du matin au soir juste pour survivre, il touche maintenant 650 euros de retraite. Il se prive pour ne pas faire demande de l'ASPA car il veut laisser sa petite maison à son fils. Ces gens se sont entêtés toute leur vie, l'Etat leur fait payer le prix de leur entêtement. En fait ils se sont trompés de route et juste n'ont pas pris le bon chemin.

J'en ai connu des p'tits commerçants des p'tits agriculteurs en retraite...Z'etaient pas pauvres apparemment....Z'avaient p'têt un beau pécule ? moi chépa.

[Georges61]

Et si leur retraite est faible, c'est peut-être aussi parce qu'ils ont peu cotisés.

[Lion blanc]

Et si leur retraite est faible, c'est peut-être aussi parce qu'ils ont peu cotisés.

ceci explique celà....

[oups]

Et si leur retraite est faible, c'est peut-être aussi parce qu'ils ont peu cotisés.

Non non , pas peut être , ils ont toujours assez peu cotisés
La CNAV et les caisses complementaires , c'est pas comme le tiercé ou le loto . On recupere des droits aquis , rien de plus , rien de moins .Pas de place pour le hasard ou le piston , juste de l'anticipation et de la responsabilité individuelle
Pour ce qui est des etrangers comme pour les autres , ils ont ce que le legislateur que nous avons elu a prevu pour eux .point .

[Kelenner]

Eh ben ,en regardant tous ces droits, on se dit qu'il vaut mieux être immigré que français.

Lesquels, par exemple ? La mirobolante prestation de 200 euros par mois pour les demandeurs d'asile (qui je le rappelle, n'ont en théorie pas le droit de bosser et doivent donc survivre uniquement avec ce montant) ou peut-être les fabuleuses places d'hébergement en dortoir collectif ? Tu sais, si tu veux bénéficier de cette vie de château, rien de plus simple : brûle tes papiers français et fais-toi passer pour un réfugié afghan, de longues années de bonheur te tendent les bras, faut surtout pas se gêner.