Le Grenelle redescend sur terre
Posté : 08 janvier 2009 08:47
ENVIRONNEMENT - Le dernier volet législatif a présenté ce mercredi...
Fini les envolées lyriques sur la révolution écologique, place aux «trois briques». Contrairement à sa présentation de la loi Grenelle I, en avril 2008, le ministre du Développement durable, Jean-Louis Borloo, s’est livré ce mercredi à une description rapide du Grenelle II. Une «troisième brique» qualifiée de «texte dense de 104 articles». Sans référence à la croissance de 2,8 % avec 500 000 créations d’emplois
promise l’an dernier, grâce à «une société économe en ressources naturelles». Décryptage.
Où en est-on ?
En octobre 2007, industriels, partenaires sociaux,
associations et pouvoirs publics avaient défini des pistes pour concilier l’activité économique avec la protection de l’environnement. Leurs conclusions ont été reprises par la loi Grenelle I, qui devait être suivie de deux textes d’application, Grenelle II et III. En réalité, Grenelle I ne sera adoptée qu’à la fin janvier, et Grenelle III a été abandonnée au profit de mesures déjà intégrées au projet de loi de Finances 2009 (prêt à taux zéro pour les travaux d’isolation, etc.).
Quelles nouveautés?
En cas de chauffage collectif, des travaux d’économie d’énergie pourront être décidés par l’assemblée générale des copropriétaires, y compris sur des parties privatives aux frais du copropriétaire concerné. Autre mesure, l’interdiction de la publicité sur les pesticides. Le Grenelle II crée aussi un écolabel pour les produits de la pêche qui font l’objet d’une gestion durable ainsi qu'un label pour l’autopartage.
Fini les envolées lyriques sur la révolution écologique, place aux «trois briques». Contrairement à sa présentation de la loi Grenelle I, en avril 2008, le ministre du Développement durable, Jean-Louis Borloo, s’est livré ce mercredi à une description rapide du Grenelle II. Une «troisième brique» qualifiée de «texte dense de 104 articles». Sans référence à la croissance de 2,8 % avec 500 000 créations d’emplois
promise l’an dernier, grâce à «une société économe en ressources naturelles». Décryptage.
Où en est-on ?
En octobre 2007, industriels, partenaires sociaux,
associations et pouvoirs publics avaient défini des pistes pour concilier l’activité économique avec la protection de l’environnement. Leurs conclusions ont été reprises par la loi Grenelle I, qui devait être suivie de deux textes d’application, Grenelle II et III. En réalité, Grenelle I ne sera adoptée qu’à la fin janvier, et Grenelle III a été abandonnée au profit de mesures déjà intégrées au projet de loi de Finances 2009 (prêt à taux zéro pour les travaux d’isolation, etc.).
Quelles nouveautés?
En cas de chauffage collectif, des travaux d’économie d’énergie pourront être décidés par l’assemblée générale des copropriétaires, y compris sur des parties privatives aux frais du copropriétaire concerné. Autre mesure, l’interdiction de la publicité sur les pesticides. Le Grenelle II crée aussi un écolabel pour les produits de la pêche qui font l’objet d’une gestion durable ainsi qu'un label pour l’autopartage.
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