675.000 $ pour 30 chansons...
Posté : 24 août 2012 14:35
La prochaine fois, il ira tuer des jeunes sur une île, il passera les 20 prochaines années logé nourri et blanchi au lieu d'avoir à payer toute sa vie... :roll: :roll:L’Américain Joel Tenenbaum devra bien s’acquitter de 675.000 dollars. Condamné à payer cette somme en 2009 pour avoir téléchargé et partagé une trentaine de chansons sur le site de peer-to-peer Kazaa, le jeune homme a vu sa peine définitivement confirmée jeudi par un tribunal fédéral du Massachusetts, indique CNET. Le lobby américain de l’industrie musicale, la RIAA, qui avait engagé cette procédure contre Joel Tenenbaum en 2007, s’est dite satisfaite de ce jugement.
Estimant la condamnation actuelle disproportionnée, l’internaute américain a demandé un nouveau jugement. Mais sa requête a été rejetée par la juge américaine Rya W. Zobel. Son procès ne sera donc pas renvoyé devant un nouveau jury. La magistrate a précisé que cette peine est loin d'être la plus sévère: l'amende maximale aurait pu s'élever jusqu'à 4,5 millions de dollars. Par ailleurs, les juges ont souligné que cette sanction n’était pas excessive, car l’Américain a «délibérément violé le copyright des plaignants» selon eux, malgré les avertissements qui lui ont été adressés.
Lorsqu’il avait été condamné en première instance à payer 675.000 dollars en 2009, Joel Tenebaum a fait appel. La cour a ensuite divisé son amende par dix, mais sa peine initiale a fini par être rétablie suite à une erreur de procédure. En mai dernier, la Cour suprême américaine a refusé d’examiner son recours. Même avec le soutien du groupe Radiohead, il ne reste donc plus beaucoup de marge de manœuvre à Joel Tenenbaum pour parvenir à éviter cette amende record.
