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omme chaque année quelque part entre décembre et février, la France a découvert la neige comme si elle ne l’avait jamais connue. Le week-end des 19-20 janvier, 28 départements étaient en alerte orange. Dans certains endroits, les trains étaient en retard ou annulés, les bus ne circulaient pas et la plupart des taxis non plus.

Sans compter que le pendant négatif de pouvoir faire des bonhommes de neige ou l’ange en s’allongeant par terre est de se retrouver deux jours plus tard à slalomer entre les plaques de verglas et la bouillie, mi-neige mi-sable mi-substances non identifiées, qui recouvre les rues et les chaussées.
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Question existentielle posée sur le chemin du travail ou des courses: si je tombe en glissant sur un trottoir ou une chaussée pas déneigés et que je me casse une jambe, puis-je me retourner contre quelqu’un?

L’article 1382 du Code civil affirme que «tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer». En pratique, dans ce cas précis, encore faut-il qu’il y ait un véritable préjudice corporel dont on peut apporter la preuve, note l’avocat au barreau de Paris Simon Williamson, auteur d’un article sur le sujet. Autrement dit, si vous vous êtes simplement fait un bleu, relevez-vous fièrement et ne tentez pas d’obtenir quoi que ce soit.

Il faut un dommage, poursuit-il, par exemple des séquelles physiques qu’on peut attester par un certificat médical; une faute, ici le non-déneigement; et un lien de causalité entre les deux.

La suite reste à l’entière appréciation du juge, qui peut décider qu’il y a faute de la victime qui s’est engagée sur le trottoir malgré les risques inhérents au verglas, et que cette faute exonère le responsable du non-déneigement.

Pour savoir qui est responsable de quoi dans le scénario d’une chute sur la route, sur un trottoir, en allant au travail, sur un quai de gare... cliquez sur les symboles de l’image annotée ci-dessus.

Le point commun de ces exemples –accidents du travail exceptés– reste que la jurisprudence va rarement dans le sens de la personne qui est tombée, estimant en gros que:

1/ la vie est risquée
2/ quand il neige, ça glisse.

On ne saurait donc trop vous recommander de vous procurer des moon-boots antidérapantes. Et puis, nettoyez vos trottoirs, on n’aime pas plus glisser que vous.

mordred a écrit : Mon beau-père s'est vu hospitalisé, opéré et en arrêt de travail durant plusieurs mois à cause des sports d'hiver.
Question : si l'on interdisait les sports d'hiver durant un an aux français, le trou de la Sécu serait-il comblé ?
Si non, que diriez-vous de dix ans ?

Je connais une femme de corpulence plutôt forte, se déplaçant lourdement; et qui a eu la bonne idée il y a trois ans d'aller chercher son journal dans sa boite aux lettres sur un sol enneigé et en pente. Bang ! Par terre ! Hospitalisation ! Il faut dire que la malheureuse est bête comme ses pieds.