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Il envoyait des courriels personnels depuis sa messagerie professionnelle et son employeur a décidé de le licencier. Après avoir perdu devant les prud'hommes, ce salarié dans un bureau d'études n'a pas plus obtenu gain de cause en appel. Le jugement a été été validé par la chambre sociale de la cour d'appel d'Orléans.

L'homme, qui travaillait dans une société établie à Vendôme (Loir-et-Cher), avait été licencié en 2008 pour "faute grave", après avoir envoyé depuis sa messagerie d'entreprise, sur son lieu de travail, sept courriels grivois à des collègues, et une douzaine d'autres au titre d'une société qu'il avait montée par ailleurs.

"Une partie non négligeable de son temps"

Dans son arrêt, daté de fin janvier et révélé mardi 19 février par La République du Centre, la cour d'appel, confirmant un jugement des prud'hommes de Blois, a relevé qu'il avait "distrait une partie non négligeable de son temps (...) à des fins extérieures à son activité".

"S'il ne s'agit pas d'une faute grave, la poursuite du contrat pendant la durée limitée du préavis étant possible, c'est malgré tout une cause sérieuse de licenciement", a jugé la cour, qui a cependant estimé que les indemnités légales de rupture étaient dues.

(Avec AFP)

Johan a écrit : Licenciement justifié, le matériel de l'entreprise n'as pas à être utilisé pour des affaires personnelles et encore moins pendant les heures de bureau...