Re: On lui a "volé" les Champs Elysées !
Posté : 10 mars 2010 18:15
Merci pour les précisions, Clint 
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alors toi , comme tu aimes te faire mousserdinosaure a écrit : Merci à Clint qui ne contredit nullement ce que j'avais précisé.
En fait, j'adore agacer Clint qui se la pète...tisiphoné a écrit : alors toi , comme tu aimes te faire mousser
Ah bon ?dinosaure a écrit : Merci à Clint qui ne contredit nullement ce que j'avais précisé.
dinosaure a écrit :Il n'y a pas d'amende au civil mais les défendeurs peuvent réclamer des dommages et intérêts pour poursuites injustifiées.
Oui, je sais, je suis une teigneclint a écrit : (...)
S'agissant de l'abus du droit d'ester en justice, les juridictions civiles peuvent également prononcer des amendes civiles, c'est à dire condamner celui qui a lancé une procédure abusive à payer une amende à l'Etat, c'est très rare.
(...)
Une teigne analphabète...Stick a écrit :Oui, je sais, je suis une teigne
Lui répète pas mais là en fait c'est lui qui a raison
t'as pas non plus démontré le contraire de son argument.dinosaure a écrit : Une teigne analphabète...
Le contraire de quel argument ? Et de l'argument de qui ? Et le contraire de quoi ?Fonck1 a écrit : t'as pas non plus démontré le contraire de son argument.![]()
J'ai déjà dit que tu avais raison mais que je répondais ça pour t'agacer.Fonck1 a écrit : Il n'y a pas d'amende au civil VS les juridictions civiles peuvent également prononcer des amendes civiles![]()
c'est con !
tu sais, nous, tes intentions...dinosaure a écrit : J'ai déjà dit que tu avais raison mais que je répondais ça pour t'agacer.
Evidemment il s'est trouvé un lourdeau pour ne pas comprendre l'intention.
Tu es notre maitre à tous Clint !
Tu parles de tes deux neurones ? :roll:Fonck1 a écrit : tu sais, nous, tes intentions...