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encore une fois je rappelle que le cours européenne des droit de l homme n est absolument pas une institution de l ue .
elle ne s apuye pas sur les traité mais ses la déclaration universel des droit de l homme !

Rananen a écrit : encore une fois je rappelle que le cours européenne des droit de l homme n est absolument pas une institution de l ue .
elle ne s apuye pas sur les traité mais ses la déclaration universel des droit de l homme !

Ah oui ?, La bonne blague

Rananen a écrit : encore une fois je rappelle que le cours européenne des droit de l homme n est absolument pas une institution de l ue .
elle ne s apuye pas sur les traité mais ses la déclaration universel des droit de l homme !

elle n'aurait donc qu'un pouvoir discrétionnaire ??
ca ne serait pas plus mal..

Rananen a écrit : encore une fois je rappelle que le cours européenne des droit de l homme n est absolument pas une institution de l ue .
elle ne s apuye pas sur les traité mais ses la déclaration universel des droit de l homme !

Plus exactement sur la Convention Européenne des Droits de l'Homme qui est bien un traité international.

la GPA et PMA encore des trucs pliés de fait pour les années à venir, avec le marché transatlantique, la vente de bébé portable c'est comme les poulet à l'ozone ou le boeuf hormoné, c'est les droits de l'homme du business, c'est du cousu main tout ça , ils ne font que semblant de découvrir.. comme pour les délocalisations.. de découverte en découverte.. ah plus rien !

quant est ce que l'on fait des zones à taxe modérées pour les Banques étrangères en France pour contrebalancer la City ou le luxembourg, des zones de trafic à paradis fiscaux comme dans la mondialisation, histoire de récupérer un peu de tout se qui s'évadent du tonneau des Danaïdes ?

quant est ce que l'on fabrique nous même des bébé éprouvette.. avé le code barre made in France à l'export

Jarod1 a écrit : Plus exactement sur la Convention Européenne des Droits de l'Homme qui est bien un traité international.

mais qui na rien a voir avec l ue , elle est d ailleurs antérieur . la France étant signataire de cette conventions elle est normale qu elle se plie a la décision de la juridiction chargé de la faire respecter .