Voyage dans le temps !
Posté : 18 octobre 2018 20:16
bonsoir
https://www.bfmtv.com/economie/la-carte ... 46476.html
"La dernière version du projet de loi d’orientation des mobilités ne fait pas l'impasse sur les vélos. Le texte s'inspire du plan vélo qui proposait un marquage d'identification des bicyclettes.
La première version du projet de loi d’orientation des mobilités avait fait l’impasse sur les vélos. Dans le nouveau projet, dévoilé par le site Contexte, l’oubli est réparé. Un article est consacré aux "mobilités actives", terme qui rassemble les modes de déplacements où la force motrice humaine est nécessaire, avec ou sans assistance motorisée. En langage commun, il s’agit des vélos traditionnels et de ceux équipés d’une assistance électrique."
http://souvenezvous44.blogspot.com/2012 ... ation.html
Immatriculation des cycles avec ou sans moteur auxiliaire.
Article ( voir photos)
Tout propriétaire d’un cycle avec ou sans moteur auxiliaire dont la résidence est située dans le département de la Seine doit, avant de le mettre en circulation sur la voie publique, adresser à la Préfecture de Police une
déclaration faisant connaître ses nom et domicile, accompagnée d’une note sur les caractéristiques de la
machine et, pour ce qui concerne les cycles à moteur auxiliaire, d’une copie du procès-verbal de réception
dressé par le service des Mines.
La déclaration s’impose au propriétaire initial et à tous les propriétaires successifs.
Un récépissé de sa déclaration est remis à l’intéressé ; ce récépissé indique le numéro d’ordre assigné au cycle.
Alors Pourquoi pas une taxe sur les chiens. :Une taxe sur les chiens avait été créée en 1855
'L'idée n'est en effet pas si nouvelle. « Elle date même du... XIXe siècle. Une taxe sur les chiens avait été créée en 1855, et supprimée à la fin des années 1970. Elle était perçue par les communes, en même temps que la taxe d'habitation, et sa motivation première était de décourager la possession de chiens, afin de réduire le nombre d'accidents qu'ils causaient,
Le calcul est le suivant : « Huit millions de chiens sont inscrits au fichier national des animaux domestiques. Une taxe de 10 euros rapporterait donc 80 millions, une taxe de 75 euros 600 millions. »
Et pourquoi pas taxer les chats ?
salut
https://www.bfmtv.com/economie/la-carte ... 46476.html
"La dernière version du projet de loi d’orientation des mobilités ne fait pas l'impasse sur les vélos. Le texte s'inspire du plan vélo qui proposait un marquage d'identification des bicyclettes.
La première version du projet de loi d’orientation des mobilités avait fait l’impasse sur les vélos. Dans le nouveau projet, dévoilé par le site Contexte, l’oubli est réparé. Un article est consacré aux "mobilités actives", terme qui rassemble les modes de déplacements où la force motrice humaine est nécessaire, avec ou sans assistance motorisée. En langage commun, il s’agit des vélos traditionnels et de ceux équipés d’une assistance électrique."
http://souvenezvous44.blogspot.com/2012 ... ation.html
Immatriculation des cycles avec ou sans moteur auxiliaire.
Article ( voir photos)
Tout propriétaire d’un cycle avec ou sans moteur auxiliaire dont la résidence est située dans le département de la Seine doit, avant de le mettre en circulation sur la voie publique, adresser à la Préfecture de Police une
déclaration faisant connaître ses nom et domicile, accompagnée d’une note sur les caractéristiques de la
machine et, pour ce qui concerne les cycles à moteur auxiliaire, d’une copie du procès-verbal de réception
dressé par le service des Mines.
La déclaration s’impose au propriétaire initial et à tous les propriétaires successifs.
Un récépissé de sa déclaration est remis à l’intéressé ; ce récépissé indique le numéro d’ordre assigné au cycle.
Alors Pourquoi pas une taxe sur les chiens. :Une taxe sur les chiens avait été créée en 1855
'L'idée n'est en effet pas si nouvelle. « Elle date même du... XIXe siècle. Une taxe sur les chiens avait été créée en 1855, et supprimée à la fin des années 1970. Elle était perçue par les communes, en même temps que la taxe d'habitation, et sa motivation première était de décourager la possession de chiens, afin de réduire le nombre d'accidents qu'ils causaient,
Le calcul est le suivant : « Huit millions de chiens sont inscrits au fichier national des animaux domestiques. Une taxe de 10 euros rapporterait donc 80 millions, une taxe de 75 euros 600 millions. »
Et pourquoi pas taxer les chats ?
salut
