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Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 16:43
par papibilou
Faure a proposé un RIP référendum d'initiative partagée sur la taxation des super profits.
Mélenchon soutient la mesure.
https://www.lemonde.fr/politique/articl ... 23448.html
Le référendum d’initiative partagée (RIP) est une procédure définie à l’article 11 de la Constitution, qui permet d’organiser un référendum sur une proposition de loi, présentée par au moins 1/5e des parlementaires et soutenue par 1/10e du corps électoral.
La proposition de loi ne peut porter que sur les domaines énumérés par l’article 11 (organisation des pouvoirs publics, réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la nation et aux services publics qui y concourent). Elle ne doit pas, non plus, viser à abroger une disposition législative promulguée depuis moins d’un an.
Le RIP est inscrit dans la Constitution depuis la révision Constitutionnelle de 2008. La loi organique n° 2013-1114 du 6 décembre 2013 portant application de l’article 11 de la Constitution en a précisé les modalités. La loi est entrée en vigueur le 1er février 2015.
Qui peut apporter son soutien au RIP ?
Tout citoyen français inscrit sur les listes électorales peut apporter son soutien à une proposition de loi référendaire dans le cadre d’un RIP.
Pour conduire à un référendum, la proposition de loi doit être soutenue par 10% du corps électoral (soit 4,7 millions de personnes environ).
La Nupes avec 150 députés peut prétendre représenter plus du 1/5ème des députés.
Restera à obtenir le soutien de 4,7 millions d'électeurs.
Est ce atteignable ?
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 16:53
par Georges61
papibilou a écrit : 28 août 2022 16:43
Faure a proposé un RIP référendum d'initiative partagée sur la taxation des super profits.
Mélenchon soutient la mesure.
https://www.lemonde.fr/politique/articl ... 23448.html
Le référendum d’initiative partagée (RIP) est une procédure définie à l’article 11 de la Constitution, qui permet d’organiser un référendum sur une proposition de loi, présentée par au moins 1/5e des parlementaires et soutenue par 1/10e du corps électoral.
La proposition de loi ne peut porter que sur les domaines énumérés par l’article 11 (organisation des pouvoirs publics, réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la nation et aux services publics qui y concourent). Elle ne doit pas, non plus, viser à abroger une disposition législative promulguée depuis moins d’un an.
Le RIP est inscrit dans la Constitution depuis la révision Constitutionnelle de 2008. La loi organique n° 2013-1114 du 6 décembre 2013 portant application de l’article 11 de la Constitution en a précisé les modalités. La loi est entrée en vigueur le 1er février 2015.
Qui peut apporter son soutien au RIP ?
Tout citoyen français inscrit sur les listes électorales peut apporter son soutien à une proposition de loi référendaire dans le cadre d’un RIP.
Pour conduire à un référendum, la proposition de loi doit être soutenue par 10% du corps électoral (soit 4,7 millions de personnes environ).
La Nupes avec 150 députés peut prétendre représenter plus du 1/5ème des députés.
Restera à obtenir le soutien de 4,7 millions d'électeurs.
Est ce atteignable ?
Pour moi, c'est tout à fait possible, mais il va falloir que les militants politique qui sont pour ce référendum se bougent les fesses.
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 17:49
par Mickey
La taxation des profits ne devrait même pas être soumis à référendum, tous les pays de l'ue l'ont adopté, excepté la France dirigé par un pantin du grand capital.
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 18:49
par le chimple
Georges61 a écrit : 28 août 2022 16:53
papibilou a écrit : 28 août 2022 16:43
Faure a proposé un RIP référendum d'initiative partagée sur la taxation des super profits.
Mélenchon soutient la mesure.
https://www.lemonde.fr/politique/articl ... 23448.html
Le référendum d’initiative partagée (RIP) est une procédure définie à l’article 11 de la Constitution, qui permet d’organiser un référendum sur une proposition de loi, présentée par au moins 1/5e des parlementaires et soutenue par 1/10e du corps électoral.
La proposition de loi ne peut porter que sur les domaines énumérés par l’article 11 (organisation des pouvoirs publics, réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la nation et aux services publics qui y concourent). Elle ne doit pas, non plus, viser à abroger une disposition législative promulguée depuis moins d’un an.
Le RIP est inscrit dans la Constitution depuis la révision Constitutionnelle de 2008. La loi organique n° 2013-1114 du 6 décembre 2013 portant application de l’article 11 de la Constitution en a précisé les modalités. La loi est entrée en vigueur le 1er février 2015.
Qui peut apporter son soutien au RIP ?
Tout citoyen français inscrit sur les listes électorales peut apporter son soutien à une proposition de loi référendaire dans le cadre d’un RIP.
Pour conduire à un référendum, la proposition de loi doit être soutenue par 10% du corps électoral (soit 4,7 millions de personnes environ).
La Nupes avec 150 députés peut prétendre représenter plus du 1/5ème des députés.
Restera à obtenir le soutien de 4,7 millions d'électeurs.
Est ce atteignable ?
Pour moi, c'est tout à fait possible, mais il va falloir que les militants politique qui sont pour ce référendum se bougent les fesses.
Ils peuvent toujours essayer , voir même danser la lambada ,je doute que ni Faure , ni l'autre tête de noeud de Mélanchon soutirent un sou de plus aux multinationales !
Le pire , c'est que ces deux taches le savent !
Les français ont élu un président , une assemblée , que ces deux baltringues attendent leur tour !
Et s'il leur prenait l'idée à la con de faire de la politique dans la rue , j'espère que Macron sifflera la récré !
On a des griefs à lui ,reprocher !
Pas celui de réduire les impôts , la taxe d"'habitation , la re défiscalisation des heures sup que l'autre tête de noeud de hollande avait fiscalisé !
Ca fait froid dans le dos de s'imaginer si hollande ou un autre baltringue de gauche avait été élu président !
Crise mondiale , covid , guerre en Ukraine , on serait peut etre en guerre contre Poutine !
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 18:57
par Georges61
le chimple a écrit : 28 août 2022 18:49
Georges61 a écrit : 28 août 2022 16:53
Pour moi, c'est tout à fait possible, mais il va falloir que les militants politique qui sont pour ce référendum se bougent les fesses.
Ils peuvent toujours essayer , voir même danser la lambada ,je doute que ni Faure , ni l'autre tête de noeud de Mélanchon soutirent un sou de plus aux multinationales !
Le pire , c'est que ces deux taches le savent !
Les français ont élu un président , une assemblée , que ces deux baltringues attendent leur tour !
Et s'il leur prenait l'idée à la con de faire de la politique dans la rue , j'espère que Macron sifflera la récré !
On a des griefs à lui ,reprocher !
Pas celui de réduire les impôts , la taxe d"'habitation , la re défiscalisation des heures sup que l'autre tête de noeud de hollande avait fiscalisé !
Ca fait froid dans le dos de s'imaginer si hollande ou un autre baltringue de gauche avait été élu président !
Crise mondiale , covid , guerre en Ukraine , on serait peut etre en guerre contre Poutine !
Ce serait bien dommage pour vous. Il faudra bien que quelqu'un paie car si l'état ne ponctionne pas ces multimillionnaires et ces milliardaires, ce sera vous et les classes moyennes qu'il ponctionnera.
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 19:03
par le chimple
Georges61 a écrit : 28 août 2022 18:57
le chimple a écrit : 28 août 2022 18:49
Ils peuvent toujours essayer , voir même danser la lambada ,je doute que ni Faure , ni l'autre tête de noeud de Mélanchon soutirent un sou de plus aux multinationales !
Le pire , c'est que ces deux taches le savent !
Les français ont élu un président , une assemblée , que ces deux baltringues attendent leur tour !
Et s'il leur prenait l'idée à la con de faire de la politique dans la rue , j'espère que Macron sifflera la récré !
On a des griefs à lui ,reprocher !
Pas celui de réduire les impôts , la taxe d"'habitation , la re défiscalisation des heures sup que l'autre tête de noeud de hollande avait fiscalisé !
Ca fait froid dans le dos de s'imaginer si hollande ou un autre baltringue de gauche avait été élu président !
Crise mondiale , covid , guerre en Ukraine , on serait peut etre en guerre contre Poutine !
Ce serait bien dommage pour vous. Il faudra bien que quelqu'un paie car si l'état ne ponctionne pas ces multimillionnaires et ces milliardaires, ce sera vous et les classes moyennes qu'il ponctionnera.
Hélas , Georges , et ça , c'est la spécialité de la gauche !
Mais avouez que je n'ai pas forcément tort sur ce coup !
Sauf si la classe politique en tout genre et tout bord , se décide à rogner sur ses privilèges de rois , de se décider à penser un peu plus à la France qu'à l'Europe , ce que font déjà les autres pays !
Le fait que Hollande ait bloqué les pensions des retraités , augmenté la CSG inventée par les socialos ,fiscalisé les heures sup , ça , ça ne passera jamais , qu'on ne me parle plus de la gauche , elle est sans avenir , la France avec elle non plus !
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 19:04
par papibilou
Personnellement, je pense que ce ne sont pas les super profits qu'il faut surtaxer, mais les dividendes. Tous le monde sait que les bénéfices d'une entreprise peuvent avoir plusieurs destinations en dehors des dividendes:
- investissements
- rachat de concurrents ou fusion
- modernisation
- désendettement
- participation salariale
De plus il ne faut pas se contenter de regarder les profits de 2021 en oubliant les résultats souvent négatifs de 2020.
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 19:08
par le chimple
papibilou a écrit : 28 août 2022 19:04
Personnellement, je pense que ce ne sont pas les super profits qu'il faut surtaxer, mais les dividendes. Tous le monde sait que les bénéfices d'une entreprise peuvent avoir plusieurs destinations en dehors des dividendes:
- investissements
- rachat de concurrents ou fusion
- modernisation
- désendettement
- participation salariale
De plus il ne faut pas se contenter de regarder les profits de 2021 en oubliant les résultats souvent négatifs de 2020.
Et comment procède t on ??
Vu que ce sont pour la plupart des multinationales ??
Mélanchon veut faire un référendum ??
Il croit peut etre que les grosses entreprises vont l'attendre avant qu'elles délocalisent ??
La gauche s'est déjà fait bananée plusieurs fois sur ce coup !
Le seul objectif de Mélanchon , c'est d'accéder au pouvoir !
Il est pas arrivé l'autre tache !
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 19:50
par Georges61
le chimple a écrit : 28 août 2022 19:03
Georges61 a écrit : 28 août 2022 18:57
Ce serait bien dommage pour vous. Il faudra bien que quelqu'un paie car si l'état ne ponctionne pas ces multimillionnaires et ces milliardaires, ce sera vous et les classes moyennes qu'il ponctionnera.
Hélas , Georges , et ça , c'est la spécialité de la gauche !
Mais avouez que je n'ai pas forcément tort sur ce coup !
Sauf si la classe politique en tout genre et tout bord , se décide à rogner sur ses privilèges de rois , de se décider à penser un peu plus à la France qu'à l'Europe , ce que font déjà les autres pays !
Le fait que Hollande ait bloqué les pensions des retraités , augmenté la CSG inventée par les socialos ,fiscalisé les heures sup , ça , ça ne passera jamais , qu'on ne me parle plus de la gauche , elle est sans avenir , la France avec elle non plus !
Ce fut le cas de tous les gouvernements qui ce sont succédés : de droite et ceux qui se prétendaient de gauche.
J'espère que ce référendum passera, mais la droite va comme d'habitude tout faire pour que l'on ne touche pas au plus fortunés.
C'est vrai que les "socialistes" ont créé la CSG, mais la droite c'est bien gardée de la supprimer. La gauche molle a toujours été l'idiot utile de la droite.
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 19:58
par vivarais
Georges61 a écrit : 28 août 2022 16:53
papibilou a écrit : 28 août 2022 16:43
Faure a proposé un RIP référendum d'initiative partagée sur la taxation des super profits.
Mélenchon soutient la mesure.
https://www.lemonde.fr/politique/articl ... 23448.html
Le référendum d’initiative partagée (RIP) est une procédure définie à l’article 11 de la Constitution, qui permet d’organiser un référendum sur une proposition de loi, présentée par au moins 1/5e des parlementaires et soutenue par 1/10e du corps électoral.
La proposition de loi ne peut porter que sur les domaines énumérés par l’article 11 (organisation des pouvoirs publics, réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la nation et aux services publics qui y concourent). Elle ne doit pas, non plus, viser à abroger une disposition législative promulguée depuis moins d’un an.
Le RIP est inscrit dans la Constitution depuis la révision Constitutionnelle de 2008. La loi organique n° 2013-1114 du 6 décembre 2013 portant application de l’article 11 de la Constitution en a précisé les modalités. La loi est entrée en vigueur le 1er février 2015.
Qui peut apporter son soutien au RIP ?
Tout citoyen français inscrit sur les listes électorales peut apporter son soutien à une proposition de loi référendaire dans le cadre d’un RIP.
Pour conduire à un référendum, la proposition de loi doit être soutenue par 10% du corps électoral (soit 4,7 millions de personnes environ).
La Nupes avec 150 députés peut prétendre représenter plus du 1/5ème des députés.
Restera à obtenir le soutien de 4,7 millions d'électeurs.
Est ce atteignable ?
Pour moi, c'est tout à fait possible, mais il va falloir que les militants politique qui sont pour ce référendum se bougent les fesses.
otez moi d'un doute n'est ce pas mélenchon et LFI qui etaient opposé aux propositions de MLP demise en place de RIC
eférendum d'initiative citoyenne comme en suisse
et maintenant melenchon il arrive avec la meme chose qui au lieu d'etre citoyenne serait
populaire (ce qui ne veut rien dire )
Dans cette définition, le « populaire » est associé assez justement à la manipulation et à la dépréciation de la culture du peuple. Selon Stuart Hall, populaire :
cette définition revient à considérer les individus comme des sortes d' »idiots culturels », incapables de dire que ce dont on les gave est une forme actualisée d’opium du peuple.
de toutes les façons avec la constitution eurppéenne on a vu ce que vaut un référendum en france contrairement avec le brexit en grande bretagne
l'ensemble des députés à l'époque excepté le FN (qui n'en avait pas ) sont passés outre et ont voter pour les accords de lisbonne
à quoi sert de demander l'avis aux français si vous n'en tenez compte que s'il abonde dans votre sens
si le RIP serait non vous croyez que LFI renoncera à demander la taxation des super profit
lors que l'on veut un référendum on s'engage à le respecter comme en suiise ou en grande bretagne
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 20:02
par Georges61
papibilou a écrit : 28 août 2022 19:04
Personnellement, je pense que ce ne sont pas les super profits qu'il faut surtaxer, mais les dividendes. Tous le monde sait que les bénéfices d'une entreprise peuvent avoir plusieurs destinations en dehors des dividendes:
- investissements
- rachat de concurrents ou fusion
- modernisation
- désendettement
- participation salariale
De plus il ne faut pas se contenter de regarder les profits de 2021 en oubliant les résultats souvent négatifs de 2020.
Les supers profits disent gros dividendes. On peut taxer les supers profits et super dividendes.
Oui normalement, mais pas vraiment en France :
- la participation salariale est très faible par rapport aux profits
- la modernisation elle est de moins en importante, c'est d'ailleurs une grande raison du déficit commerciale
- le désendettement, ce serait plutôt une augmentation de l'endettement
- le rachat de concurrents, en générale ce sont les concurrents étrangers qui rachètent les entreprises françaises
- la grande majorités des bénéfices passent dans les dividendes.
Même en 2020 certains ce sont gavés. La covid a été du pain béni pour certains.
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 20:08
par Georges61
le chimple a écrit : 28 août 2022 19:08
papibilou a écrit : 28 août 2022 19:04
Personnellement, je pense que ce ne sont pas les super profits qu'il faut surtaxer, mais les dividendes. Tous le monde sait que les bénéfices d'une entreprise peuvent avoir plusieurs destinations en dehors des dividendes:
- investissements
- rachat de concurrents ou fusion
- modernisation
- désendettement
- participation salariale
De plus il ne faut pas se contenter de regarder les profits de 2021 en oubliant les résultats souvent négatifs de 2020.
Et comment procède t on ??
Vu que ce sont pour la plupart des multinationales ??
Mélanchon veut faire un référendum ??
Il croit peut etre que les grosses entreprises vont l'attendre avant qu'elles délocalisent ??
La gauche s'est déjà fait bananée plusieurs fois sur ce coup !
Le seul objectif de Mélanchon , c'est d'accéder au pouvoir !
Il est pas arrivé l'autre tache !
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 20:25
par Georges61
le chimple a écrit : 28 août 2022 19:08
papibilou a écrit : 28 août 2022 19:04
Personnellement, je pense que ce ne sont pas les super profits qu'il faut surtaxer, mais les dividendes. Tous le monde sait que les bénéfices d'une entreprise peuvent avoir plusieurs destinations en dehors des dividendes:
- investissements
- rachat de concurrents ou fusion
- modernisation
- désendettement
- participation salariale
De plus il ne faut pas se contenter de regarder les profits de 2021 en oubliant les résultats souvent négatifs de 2020.
Et comment procède t on ??
Vu que ce sont pour la plupart des multinationales ??
Mélanchon veut faire un référendum ??
Il croit peut etre que les grosses entreprises vont l'attendre avant qu'elles délocalisent ??
La gauche s'est déjà fait bananée plusieurs fois sur ce coup !
Le seul objectif de Mélanchon , c'est d'accéder au pouvoir !
Il est pas arrivé l'autre tache !
Pour savoir comment procéder, il faut le demander à tous les pays européens, qui vont faire cette taxe, il semble qu'ils aient trouvé la solution.
Le chantage à la délocalisation existe dans tous les pays européens, et ce n'est pas ça qui les arrêtent. En 1968 quand le SMIG a augmenté de plus de 30%, ce fut le même chantage, quasiment aucunes ne sont parties, et certaines qui partirent sont revenues 5 à 10 ans après.
Pour le moment les taches ce sont les classes populaires et surtout la classe moyenne, c'est eux qui vont subirent cette inflation, et payer, car il ne faut pas rêver, ils ne ne toucheront pas ce qu'ils perdront par l'inflation. Ils en sortiront encore plus pauvres, alors que les riches en sortiront encore plus riches.
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 20:42
par oups
le chimple a écrit : 28 août 2022 18:49
Georges61 a écrit : 28 août 2022 16:53
Pour moi, c'est tout à fait possible, mais il va falloir que les militants politique qui sont pour ce référendum se bougent les fesses.
Ils peuvent toujours essayer , voir même danser la lambada ,je doute que ni Faure , ni l'autre tête de noeud de Mélanchon soutirent un sou de plus aux multinationales !
Le pire , c'est que ces deux taches le savent !
Les français ont élu un président , une assemblée , que ces deux baltringues attendent leur tour !
Et s'il leur prenait l'idée à la con de faire de la politique dans la rue , j'espère que Macron sifflera la récré !
On a des griefs à lui ,reprocher !
Pas celui de réduire les impôts , la taxe d"'habitation , la re défiscalisation des heures sup que l'autre tête de noeud de hollande avait fiscalisé !
Ca fait froid dans le dos de s'imaginer si hollande ou un autre baltringue de gauche avait été élu président !
Crise mondiale , covid , guerre en Ukraine , on serait peut etre en guerre contre Poutine !
Nan nan ,comme l’à démontré Mr Hollande concernant la Syrie et Bachar.........si Bachar depasse la ligne rouge et bien........on le regarde dépasser la ligne rouge ,mais c’est pas bien hein
Pour ce qui de taxer les profits zexceptionnels ,espérons juste que marchands de glaces , de flotte et de brumisateurs ne seront pas concernés bien qu’ils aient fait une saison exeptiocaniculaire
Bon apres , Mr Faure c’est que dalle comme l’on démontré les zelections et l’état de son parti
Ah oui j’connais la bête ,chez lui en Seine en Marne, meme ses ouailles le surnomme l’eternel séminariste stagiaire , c’est pas peu dire
Re: Référendum en vue ?
Posté : 28 août 2022 20:47
par Georges61
oups a écrit : 28 août 2022 20:42
le chimple a écrit : 28 août 2022 18:49
Ils peuvent toujours essayer , voir même danser la lambada ,je doute que ni Faure , ni l'autre tête de noeud de Mélanchon soutirent un sou de plus aux multinationales !
Le pire , c'est que ces deux taches le savent !
Les français ont élu un président , une assemblée , que ces deux baltringues attendent leur tour !
Et s'il leur prenait l'idée à la con de faire de la politique dans la rue , j'espère que Macron sifflera la récré !
On a des griefs à lui ,reprocher !
Pas celui de réduire les impôts , la taxe d"'habitation , la re défiscalisation des heures sup que l'autre tête de noeud de hollande avait fiscalisé !
Ca fait froid dans le dos de s'imaginer si hollande ou un autre baltringue de gauche avait été élu président !
Crise mondiale , covid , guerre en Ukraine , on serait peut etre en guerre contre Poutine !
Nan nan ,comme l’à démontré Mr Hollande concernant la Syrie et Bachar.........si Bachar depasse la ligne rouge et bien........on le regarde dépasser la ligne rouge ,mais c’est pas bien hein
Pour ce qui de taxer les profits zexceptionnels ,espérons juste que marchands de glaces , de flotte et de brumisateurs ne seront pas concernés bien qu’ils aient fait une saison exeptiocaniculare
Bon apres , Mr Faure c’est que dalle comme l’on démontré les zelections et l’état de son partie
Encore un qui préfère se faire ponctionner pour éviter de faire banquer les plus nantis.