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Re: LE BRUIT ET VOUS

Posté : 18 mai 2010 11:23
par tisiphoné
clint a écrit : Un bruit particulièrement pénible : une chanson de Christophe Maé. :content79

Un peu plus sérieusement (encore que...) si effectivement les nuisances sonores sont prohibées de manière générale au titre de la notion de "troubles anormaux du voisinage" (forcément subjectives), certaines activités bruyantes peuvent être régentées par des arrêtés municipaux, de telle sorte que la règlementation va, effectivement Cher Fonck, différer d'une commune à l'autre. Si on ajoute là-dessus la question de l'application de la loi, et donc du bon vouloir des autorités de police, il y a effectivement, non pas un vide juridique mais plutôt un flou juridique.

Ce qui est sans doute mieux, cette souplesse laissant une place à un minimum d'intelligence, de dialogue et de respect mutuel, amen.
concertation, conciliation sont les maitres mots :lol:

Re: LE BRUIT ET VOUS

Posté : 18 mai 2010 11:25
par Jarod1
Oui oui, Tisi, rine ne vaut les trucs en "tion" :content79

Re: LE BRUIT ET VOUS

Posté : 18 mai 2010 14:42
par Barbapoutre
tisiphoné a écrit : concertation, conciliation sont les maitres mots :lol:
bah on peut toujours y croire, mais il y en a qui ne connaissent que les rapports de force. valoranim01

Re: LE BRUIT ET VOUS

Posté : 18 mai 2010 14:48
par tisiphoné
Barbapoutre a écrit : bah on peut toujours y croire, mais il y en a qui ne connaissent que les rapports de force. valoranim01
mais non, mais non Barbapoutre, tout ceci n'est que faribole et clapotis :content85 :content85 :content85 :content85

Re: LE BRUIT ET VOUS

Posté : 18 mai 2010 14:51
par Jarod1
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