Sondage sur le port du voile dans la rue.

[Transfert]

On a la POSSIBILITÉ de changer la Constitution pour la mettre en accord avec la législation européenne (ou la restreindre. Cf Droit d’asile et mise en œuvre des accords de Schengen en 1993), mais ça n'est pas une OBLIGATION!

Vous avez vraiment des problèmes de compréhension de la langue française...!

En effet, un état a la possibilité de modifier sa constitution pour "voter" un traité dont certaines dispositions seraient contraires à sa constitution mais il n'est pas obligé de le faire. Cependant, d'une part jusqu'à présent la France l'a toujours fait (modifier sa constitution) il me semble (sauf erreur de ma part). D'autre part, le droit Européen, sur la question du voile, est déjà actif, on ne peut plus revenir en arrière. En d'autres termes, la règle permettant le port du voile dans l'espace public est donc déjà en place et aucun mécanisme juridique ne permet de la remettre en cause.

Comme j'ai dit + haut, on peut modifier la constitution pour passer une telle loi mais on se ferait aussitot tirer les oreilles par l'UE avec des sanctions de + en + fortes jusqu'à ce que l'on renonce et de toutes façons, quand bien meme l'UE ne ferait rien, les juridictions nationales ont pour consigne d'appliquer le droit Européen et ni Marine Lepen ni aucun député ne possède le moindre pouvoir sur ces juridictions.

Honnêtement, s'il y avait une épreuve de force entre l'UE et la France, je ne suis pas sûr que l'UE en sortirait gagnante, car si tel était le cas, ça pourrait donner lieu à un Frexit, et sans la France, l'UE s'effondrerait... Donc, en cas de bras de fer entre l'UE et la France, l'UE se contenterait de faire les gros yeux et ça s'arrêterait là, j'en suis convaincu...

Mais un bon compromis serait d'autoriser le hijab, mais d'interdire toutes les toiles de tente genre jilbab

[Jiimmy]

Ben non, les juridictions nationales n'ont pas pour consigne d'appliquer le droit européen... Leur seule consigne est d'appliquer le corpus législatif national, que des lois européennes s'y trouvent ou pas...

Pour le reste, petit exemple:
L'alinéa 4 du préambule de la Constitution, selon lequel " Tout homme persécuté en raison de son action en faveur de la liberté a droit d'asile sur les territoires de la République ". Tout demandeur d'asile qui relève de cet alinéa doit être admis provisoirement en France jusqu'à ce qu'il ait été statué sur sa demande. Cette décision remet en partie en cause la Convention de Schengen, ratifiée en 1991, en transformant une simple faculté en l'obligation d'accorder le séjour.
. La décision du Conseil constitutionnel étant incompatible avec les engagements européens de la France, le gouvernement décide de réviser la Constitution.
C'est ainsi que la loi constitutionnelle du 25 novembre 1993(nouvelle fenêtre) "relative aux accords internationaux en matière de droit d'asile" intègre dans la Constitution un nouvel article 53-1 qui prévoit une exception à l'application du principe relatif à l'asile. La France peut conclure, avec des États européens liés par les mêmes engagements en matière d'asile, des accords "déterminant leurs compétences respectives pour l'examen des demandes d'asile qui leur sont présentées". Le nouvel article 53-1 précise que la France a la faculté (et non plus l'obligation) d'examiner et d'accepter une demande d'asile
https://www.vie-publique.fr/eclairage/2 ... europeenne

https://www.conseil-constitutionnel.fr/ ... ommodement

Je vous cite (c'est tiré du site du conseil constitutionnel lui-meme) :

décision 2010-605 DC du 12 mai 2010 concernant la QPC


....le juge saisi d'un litige dans lequel est invoquée l'incompatibilité d'une loi avec le droit de l'Union européenne fasse, à tout moment, ce qui est nécessaire pour empêcher que des dispositions législatives qui feraient obstacle à la pleine efficacité des normes de l'Union soient appliquées dans ce litige....


Décision n° 86-216 DC du 3 septembre 1986

Dans des décisions ultérieures, le Conseil constitutionnel a explicité ce qui n'était qu'implicite dans la décision de 1975 : si le contrôle de la supériorité des traités par rapport aux lois ne peut être effectué dans le cadre du contrôle de constitutionnalité des lois, il doit être effectué par les juridictions ordinaires sous le contrôle de la Cour de Cassation et du Conseil d'Etat


Donc, en effet le controle de conventionalité incombe bien aux juridictions "ordinaires" qui se doivent de toujours statuer en faveur des normes Européennes dès lors que celles-ci rentrent en conflit avec des normes "nationales".



Quant à la décision que vous citez, elle illustre justement ce que je ne cesse de dire, à savoir qu'il incombe toujours à la constitution à s'adapter aux traités qui ne vont pas dans le sens de ces dispositions, notamment par le biais d'une révision constitutionnelle comme ce fut le cas, entre autres, en 1993 par une loi relative au droit d'asile. Par rapport à ça :

En réalité, l'article 54 de la Constitution ne dit pas grand-chose des rapports hiérarchiques entre norme constitutionnelle et droit de l'UE. En revanche, il a induit le métissage normatif entre droit de l'UE et droit constitutionnel, en d'autres termes la prise en compte, dans la norme constitutionnelle, d'éléments issus du droit de l'UE, initialement incompatibles avec la Constitution, afin que le traité puisse être autorisé à être ratifié dans l'ordre juridique interne. Dès lors qu'aucun Traité UE n'a été éconduit de l'ordre juridique interne par un refus de révision de la Constitution et qu'au contraire-même l'entrée en vigueur de ces Traités a suscité des révisions constitutionnelles et donc in fine des adaptations de la Constitution française,

[Jiimmy]

Honnêtement, s'il y avait une épreuve de force entre l'UE et la France, je ne suis pas sûr que l'UE en sortirait gagnante, car si tel était le cas, ça pourrait donner lieu à un Frexit, et sans la France, l'UE s'effondrerait... Donc, en cas de bras de fer entre l'UE et la France, l'UE se contenterait de faire les gros yeux et ça s'arrêterait là, j'en suis convaincu...

Mais un bon compromis serait d'autoriser le hijab, mais d'interdire toutes les toiles de tente genre jilbab

En fait c'est déjà arrivé, notamment sur la question de la QPC introduite en 2008 par une révision initiée par Sarkozy. Le conseil constitutionnel a du manoeuvrer finement et faire preuve d'adaptabilité afin que la CJUE (dont ses décisions ne sont pas contestables) ne censure pas cette nouvelle disposition constitutionnelle (meme si la CJUE a été assez tolérante dans son analyse).

Ce que vous dites ne peut pas arriver car cela créerait un précédent dans lequel tenteraient de s'engouffrer tous les états dirigés par des gouvernements "populistes" (je pense à la Pologne et à la Hongrie notamment) qui entendent contester l'autorité de l'UE afin de paraitre fort auprès d'un électorat potentiellement séduit par des coups d'éclat spontanément apparentés à une exaltation du sentiment national (sentiment qui regroupe les peuples dans les moments de crise).

Accepter qu'un état, aussi puissant soit-il, puisse déroger aux règles communément acceptées, reviendrait à se tirer une balle dans le pied dont les conséquences pourraient etre, à la longue, catastrophique pour une Europe qui risquerait de perdre une grande part de son autorité.


Quant à un Frexit, il est bien entendu inimaginable qu'un tel scénario se produise pour un morceau de tissu. Nos élites ne sont assurément pas prete à perdre les nombreux avantages qui leur sont conférés par le fait de vivre dans un pays dont la richesse et le développement incombent, en partie, à l'intégration dans des groupements d'intérets tels que l'Union Européenne par-exemple. Ces paroles ("on va interdire le voile") n'ont que des visées électoralistes. Elles sont à la recherche des votes des extrémistes qui sont flattés d'entendre que l'on désirerait annihiler l'expression de ce qu'ils abhorrent.

[vivarais]

Honnêtement, s'il y avait une épreuve de force entre l'UE et la France, je ne suis pas sûr que l'UE en sortirait gagnante, car si tel était le cas, ça pourrait donner lieu à un Frexit, et sans la France, l'UE s'effondrerait... Donc, en cas de bras de fer entre l'UE et la France, l'UE se contenterait de faire les gros yeux et ça s'arrêterait là, j'en suis convaincu...

Mais un bon compromis serait d'autoriser le hijab, mais d'interdire toutes les toiles de tente genre jilbab

En fait c'est déjà arrivé, notamment sur la question de la QPC introduite en 2008 par une révision initiée par Sarkozy. Le conseil constitutionnel a du manoeuvrer finement et faire preuve d'adaptabilité afin que la CJUE (dont ses décisions ne sont pas contestables) ne censure pas cette nouvelle disposition constitutionnelle (meme si la CJUE a été assez tolérante dans son analyse).

Ce que vous dites ne peut pas arriver car cela créerait un précédent dans lequel tenteraient de s'engouffrer tous les états dirigés par des gouvernements "populistes" (je pense à la Pologne et à la Hongrie notamment) qui entendent contester l'autorité de l'UE afin de paraitre fort auprès d'un électorat potentiellement séduit par des coups d'éclat spontanément apparentés à une exaltation du sentiment national (sentiment qui regroupe les peuples dans les moments de crise).

Accepter qu'un état, aussi puissant soit-il, puisse déroger aux règles communément acceptées, reviendrait à se tirer une balle dans le pied dont les conséquences pourraient etre, à la longue, catastrophique pour une Europe qui risquerait de perdre une grande part de son autorité.


Quant à un Frexit, il est bien entendu inimaginable qu'un tel scénario se produise pour un morceau de tissu. Nos élites ne sont assurément pas prete à perdre les nombreux avantages qui leur sont conférés par le fait de vivre dans un pays dont la richesse et le développement incombent, en partie, à l'intégration dans des groupements d'intérets tels que l'Union Européenne par-exemple. Ces paroles ("on va interdire le voile") n'ont que des visées électoralistes. Elles sont à la recherche des votes des extrémistes qui sont flattés d'entendre que l'on désirerait annihiler l'expression de ce qu'ils abhorrent.

aucun rapport entre un frexit et le voile
c'est quoi cette connerie
est ce que le brexit c'est fait sur cette base
le voile c'est un problème de laïcité ; on ne doit pas afficher de manière ostentatoire sa tendance religieuse
juste pour info les crèches dans l'espace public ont été interdite sur ce principe de laicité
il ne peut y avoir 2 poids 2 mesures
et c'est là l'incoherence des gauchistes qui se sont opposés à la présence des crèches dans l'espace public et dans le meme temps sont pour l'affichage de la tendance religieuse par le voile
je sais bien que c'est par intéret électoral car s'ils arrivent au pouvoir ce sera une de leur première mesure "l'interdire sur le principe de la laicité "
le gauchisme n'est pas seulement laïque mais aussi ATHEE
on peut avoir une envie de dire ce que l'on est mais avec discretion par une croix ,une main de fatima ou une étoile de david ou rien si on est athée
vous ne prenez pas conscience que vous gonflez de plus en plus les gens avec cela y compris une forte proportion des musulmans qui subissent de la discrimination à cause de cela

[papibilou]

celui qui n'accepte pas les lois de la république comme supérieures aux rites du culte islamique.

C'est logique pour tout croyant en fait. On ne peut pas etre Croyant et estimer que les lois des hommes sont supérieures aux lois de Dieu (quel serait ce Dieu moins puissant que ses créatures). Personnellement, comme des millions d'autres Croyants en France, je considère les lois religieuses supérieures aux lois de la république mais cependant je respecte les lois de la république (et ce d'autant + qu'elles ne sont pas incompatibles avec une pratique de la religion).

En fait, il n'est pas illégal de "penser" (de hiérarchiser les lois en l'occurence) en France, il est illégal d'agir contrairement aux lois. N'inventez donc pas des fautes qui n'en sont pas.

Vous avez raison la pensée, comme partout est libre. Et tout le monde se fout absolument de vos pensées. En revanche agir contrairement aux lois est punissable et je reste dans ce registre.
Tant que les us et coutumes religieux ne viennent pas en contradiction avec les lois de la république, ce qui est généralement le cas, il n'y a pas conflit.
Mais prenons le cas de l'excision, pratique que je ne sais si vous l'approuvez ou pas, mais qui est parfois pratiquée dans certains milieux musulmans ( rarement je crois), pratique assimilée à une coutume religieuse. Il est clair que cette coutume constitue un délit grave passible d'une forte condamnation. En ce cas, cette pratique qui est clairement délictueuse contrevient aux lois de la république. Il est donc du devoir des autorités religieuses d'accepter de la condamner .
Concernant ce type de pratiques, plus patriarcale que coranique, les autorités religieuses ne devraient selon moi, avoir aucune réticence à les condamner. En revanche quand une sourate, donc un texte supposé sacré, conseille de tuer le juif derrière l'arbre, les autorités religieuses ont l'obligation et le devoir de ne pas s'appuyer sur ces textes incitant à la haine raciale. Dans le cas contraire, ils contreviennent aux lois de la république.

Est ce clair ? Donc, dans notre pays si une autorité religieuse veut s'appuyer sur des textes même sacrés pour inciter à la violence, cette autorité religieuse n'a pas sa place chez nous.

À ces conditions l'islam peut être considéré avec la même bienveillance et les mêmes droits que les autres religions.

Mais toutes les tentatives externes, sociales, d'infléchir le pays vers des us et coutume importées comme celle de la place de la femme dans la société, sa tenue, etc.. outre que la plupart du temps elles ne s'appuient que sur des coutume importées de pays musulmans, ces tentatives qui font de l'islam non plus une religion mais un mouvement politico religieux, ne sont pas non plus les bienvenues.

[Patchouli38]

C'est logique pour tout croyant en fait. On ne peut pas etre Croyant et estimer que les lois des hommes sont supérieures aux lois de Dieu (quel serait ce Dieu moins puissant que ses créatures). Personnellement, comme des millions d'autres Croyants en France, je considère les lois religieuses supérieures aux lois de la république mais cependant je respecte les lois de la république (et ce d'autant + qu'elles ne sont pas incompatibles avec une pratique de la religion).

En fait, il n'est pas illégal de "penser" (de hiérarchiser les lois en l'occurence) en France, il est illégal d'agir contrairement aux lois. N'inventez donc pas des fautes qui n'en sont pas.

Vous avez raison la pensée, comme partout est libre. Et tout le monde se fout absolument de vos pensées. En revanche agir contrairement aux lois est punissable et je reste dans ce registre.
Tant que les us et coutumes religieux ne viennent pas en contradiction avec les lois de la république, ce qui est généralement le cas, il n'y a pas conflit.
Mais prenons le cas de l'excision, pratique que je ne sais si vous l'approuvez ou pas, mais qui est parfois pratiquée dans certains milieux musulmans ( rarement je crois), pratique assimilée à une coutume religieuse. Il est clair que cette coutume constitue un délit grave passible d'une forte condamnation. En ce cas, cette pratique qui est clairement délictueuse contrevient aux lois de la république. Il est donc du devoir des autorités religieuses d'accepter de la condamner .
Concernant ce type de pratiques, plus patriarcale que coranique, les autorités religieuses ne devraient selon moi, avoir aucune réticence à les condamner. En revanche quand une sourate, donc un texte supposé sacré, conseille de tuer le juif derrière l'arbre, les autorités religieuses ont l'obligation et le devoir de ne pas s'appuyer sur ces textes incitant à la haine raciale. Dans le cas contraire, ils contreviennent aux lois de la république.

Est ce clair ? Donc, dans notre pays si une autorité religieuse veut s'appuyer sur des textes même sacrés pour inciter à la violence, cette autorité religieuse n'a pas sa place chez nous.

À ces conditions l'islam peut être considéré avec la même bienveillance et les mêmes droits que les autres religions.

Mais toutes les tentatives externes, sociales, d'infléchir le pays vers des us et coutume importées comme celle de la place de la femme dans la société, sa tenue, etc.. outre que la plupart du temps elles ne s'appuient que sur des coutume importées de pays musulmans, ces tentatives qui font de l'islam non plus une religion mais un mouvement politico religieux, ne sont pas non plus les bienvenues.

Pour ma part, la loi de Dieu ne peut pas être supérieure à la loi des hommes. On a bien vu ce qu'il s'est passé avec l'Eglise ou des hommes d'églises ont violé, en toute impunité des générations de garçons et de filles, cela dans le secret de la confession.*
https://www.lepoint.fr/societe/secret-d ... 357_23.php
Ces enfants ont été touché dans leur corps et dans leur âme, allez donc leur dire que la loi de Dieu et supérieure à celle des hommes, ils se feront un plaisir de vous répondre.... et j'espère que vous courez vite !

[mic43121]

Le fou de dieu a écrit ...ça .
.C'est logique pour tout croyant en fait. On ne peut pas etre Croyant et estimer que les lois des hommes sont supérieures aux lois de Dieu (quel serait ce Dieu moins puissant que ses créatures). Personnellement, comme des millions d'autres Croyants en France, je considère les lois religieuses supérieures aux lois de la république mais cependant je respecte les lois de la république (et ce d'autant + qu'elles ne sont pas incompatibles avec une pratique de la religion).


Croire que c'est son dieu (celui qui pousse au crime ) qui gère sa vie
Et son dieu serait plus puissant que ces créatures (le seul qui baise les fatmas ) puisque ce sont SES créatures
Sans déconner .vous en connaissez des abrutis par la religion? ...en voila un ..
Comment s'étonner que des hommes se transforment en assassin ignobles quand on lit ça ..
Et pour finir sa théorie ...les lois de la république il les respectent ...MAIS... parce qu'elles sont COMPATIBLES ...
Quand j'écrit que cette religion devrait être banni de tous les pays CIVILISÉS ..
Donc des pays ou l'islam n'a pas sa place ... .
Il y a tellement de pays qui seraient RAVIS d'accueillir ce genre d'abrutis ..



..

[Patchouli38]

Je pense qu'il en est de même pour les autres religions tels que le catholisisme. On le voit aussi au niveau des sectes mais là c'est une autre histoire...

[Transfert]

Je pense qu'il en est de même pour les autres religions tels que le catholisisme. On le voit aussi au niveau des sectes mais là c'est une autre histoire...

Vous pouvez nous rappeler combien de morts dus au catholicisme depuis disons un siècle?

[Patchouli38]

Je pense qu'il en est de même pour les autres religions tels que le catholisisme. On le voit aussi au niveau des sectes mais là c'est une autre histoire...

Vous pouvez nous rappeler combien de morts dus au catholicisme depuis disons un siècle?

Ce n'est pas parce qu'il n'y a pas de mort que cela n'existe pas dans le catholiscisme. Vous deviez le savoir avec las scandales de viols liés à l'Eglise catholitique ces dernières années en France ! Les victimes ne sont pas mortes au sens physique du terme mais leur vie a tout de même été détruite . Pendant de nombreuses années, l'Eglise n'a rien dit brandissant le secret de la confession. Ces garçons et ses filles ont subi une violence physique et psychique et toute leur vie ils devront vivre avec cela !

[Mickey]

Vous pouvez nous rappeler combien de morts dus au catholicisme depuis disons un siècle?

Ce n'est pas parce qu'il n'y a pas de mort que cela n'existe pas dans le catholiscisme. Vous deviez le savoir avec las scandales de viols liés à l'Eglise catholitique ces dernières années en France ! Les victimes ne sont pas mortes au sens physique du terme mais leur vie a tout de même été détruite . Pendant de nombreuses années, l'Eglise n'a rien dit brandissant le secret de la confession. Ces garçons et ses filles ont subi une violence physique et psychique et toute leur vie ils devront vivre avec cela !

Chez les cathos c'est surtout les garçons qui semble êtres privilégiés.
Contrairement à la religion de paix et d'amour d'outre méditerranée où se sont les gamines de douze ans qui ont la côte.
Si on pouvait juste arrêter de mêler des mômes aux questions spirituelles et charnelles ce serait une bonne chose, n'est il point ?

[Patchouli38]

Comme quoi, chaque religion a ses brebis gâleuses et je suis d'accord avec vous sur le fait que l'innocence des enfants doit être préservée.

[Patchouli38]

Comme quoi, chaque religion a ses brebis gâleuses et je suis d'accord avec vous sur le fait que l'innocence des enfants doit être préservée.

[Kelenner]

Imagine un peu le scénar... MLP est élue, et alors qu'il y a une pandémie mondiale, la guerre en Europe, une inflation galopante qui ronge le pouvoir d'achat des gens, une urgence écologique de plus en plus pressante, elle lance de suite le grand chantier de son quinquennat : interdire un bout de tissu dans la rue. Pour mettre en oeuvre cette mesure de la plus haute importance, il faudra déjà négocier sec avec l'UE, peut-être renier ou renégocier quelques traités au passage (pour les traités libre-échangistes mortifères, on attendra...), obtenir le feu vert du Conseil constitutionnel, puis des DEUX Assemblées, convoquer le peuple aux urnes pour un référendum dont le résultat est loin d'être couru d'avance, rédiger un projet de loi qui puisse rendre une telle mesure compatible avec les libertés fondamentales (bon courage), et enfin mettre en application tout ce bordel en mobilisant des milliers de flics qui n'ont évidemment rien de mieux à faire de leurs journées, en engorgeant les tribunaux de dizaines de milliers de contestations en tout genre qui ne manqueront pas de survenir, en ayant au passage fourni sur un plateau des arguments en or aux islamistes qui n'en demandaient sûrement pas tant.

Je me demande sérieusement s'il ne faudrait pas songer à rendre inéligible à vie les tarés qui proposent de telles débilités.

[Transfert]

Imagine un peu le scénar... MLP est élue, et alors qu'il y a une pandémie mondiale, la guerre en Europe, une inflation galopante qui ronge le pouvoir d'achat des gens, une urgence écologique de plus en plus pressante, elle lance de suite le grand chantier de son quinquennat : interdire un bout de tissu dans la rue. Pour mettre en oeuvre cette mesure de la plus haute importance, il faudra déjà négocier sec avec l'UE, peut-être renier ou renégocier quelques traités au passage (pour les traités libre-échangistes mortifères, on attendra...), obtenir le feu vert du Conseil constitutionnel, puis des DEUX Assemblées, convoquer le peuple aux urnes pour un référendum dont le résultat est loin d'être couru d'avance, rédiger un projet de loi qui puisse rendre une telle mesure compatible avec les libertés fondamentales (bon courage), et enfin mettre en application tout ce bordel en mobilisant des milliers de flics qui n'ont évidemment rien de mieux à faire de leurs journées, en engorgeant les tribunaux de dizaines de milliers de contestations en tout genre qui ne manqueront pas de survenir, en ayant au passage fourni sur un plateau des arguments en or aux islamistes qui n'en demandaient sûrement pas tant.

Je me demande sérieusement s'il ne faudrait pas songer à rendre inéligible à vie les tarés qui proposent de telles débilités.

Dans votre monde, les gens sont mono-tâche?