ce sera fini les recours pour le coq qui chante ou le clocher qui sonne

[vivarais]

à force de l'abus d'une multitude de recours judiciaires par des néoruraux la loi a fini par changer
https://www.msn.com/fr-fr/finance/other ... cec0&ei=22
La jurisprudence de l'affaire du «coq Maurice»
Concrètement, le texte introduit dans le Code civil la définition des «troubles anormaux du voisinage», une jurisprudence forgée par la justice française à travers plusieurs décisions, notamment dans l'affaire du «coq Maurice». Celle-ci a établi qu'en cas de plainte pour trouble anormal du voisinage (excès de bruit, odeurs, etc.), la responsabilité de son auteur peut être écartée si le trouble préexistait à l'installation de la personne s'estimant lésée.

déjà déjà un juge avait anticipé en demandant à un néorural en lui demandant s'il aimait les oeufs
comme il a répondu oui
il lui a répondu que pour continuer à les aimer il fallait des coq pour avoir des poussins qui des des poules qui des oeufs
tout cela pour dire que si l'on ne veut pas s'adapter on ne change pas d'endroit

[papibilou]

Certes. Néanmoins il est des nuisances lassantes. J'habite à 50 mètres d'une église du 17ème siècle. Elle a été rénovée peintures nouvel orgue, bref très jolie.
Malheureusement on y sonne l'angelus 3 fois par jour, chaque angelus c'est 2 fois 3 coups suivis d'une volée de cloches. Total 82 coups par Angelus, soit pour la journée: 246 coups.
Ensuite il y a l'heure: 1 coup à et quart, 2 à la demie 3 aux 3/4 et 4 à l'heure , cette dernière suivie de coups correspondants à l'heure. Exemple à minuit c'est 4 coups + 12.. Je vais être honnête, j'ai obtenu que l'on ne sonne que les heures et pas les quart d'heure de minuit à 6 heures du matin. J'arrête : 582 coups par jour. Plus de 200 000 par an.
Qui fait mieux ?
Heureusement il y a, en plus, les mariages les enterrements les communions les appels à la messe au cas ou je m'ennuirais.

[UBUROI]

Certes. Néanmoins il est des nuisances lassantes. J'habite à 50 mètres d'une église du 17ème siècle. Elle a été rénovée peintures nouvel orgue, bref très jolie.
Malheureusement on y sonne l'angelus 3 fois par jour, chaque angelus c'est 2 fois 3 coups suivis d'une volée de cloches. Total 82 coups par Angelus, soit pour la journée: 246 coups.
Ensuite il y a l'heure: 1 coup à et quart, 2 à la demie 3 aux 3/4 et 4 à l'heure , cette dernière suivie de coups correspondants à l'heure. Exemple à minuit c'est 4 coups + 12.. Je vais être honnête, j'ai obtenu que l'on ne sonne que les heures et pas les quart d'heure de minuit à 6 heures du matin. J'arrête : 582 coups par jour. Plus de 200 000 par an.
Qui fait mieux ?
Heureusement il y a, en plus, les mariages les enterrements les communions les appels à la messe au cas ou je m'ennuirais.

Etais tu là déjà en 1632, date du projet de construction de cette église bruyante?
Si oui...fallait t'opposer à ce projet, en créant une Assoc de type " la Cloche c'est comme le Muezzin, ça empêche les poules de pondre"!

[mic43121]

Certes. Néanmoins il est des nuisances lassantes. J'habite à 50 mètres d'une église du 17ème siècle. Elle a été rénovée peintures nouvel orgue, bref très jolie.
Malheureusement on y sonne l'angelus 3 fois par jour, chaque angelus c'est 2 fois 3 coups suivis d'une volée de cloches. Total 82 coups par Angelus, soit pour la journée: 246 coups.
Ensuite il y a l'heure: 1 coup à et quart, 2 à la demie 3 aux 3/4 et 4 à l'heure , cette dernière suivie de coups correspondants à l'heure. Exemple à minuit c'est 4 coups + 12.. Je vais être honnête, j'ai obtenu que l'on ne sonne que les heures et pas les quart d'heure de minuit à 6 heures du matin. J'arrête : 582 coups par jour. Plus de 200 000 par an.
Qui fait mieux ?
Heureusement il y a, en plus, les mariages les enterrements les communions les appels à la messe au cas ou je m'ennuirais.

Ou bien tu déménages c'est le plus simple..
Ou bien tu attaches le curé sous la grosse cloche une journée ..
Déjà il faudra qu'il évite le Gland...(a moins que )

[da capo]

Certes. Néanmoins il est des nuisances lassantes. J'habite à 50 mètres d'une église du 17ème siècle. Elle a été rénovée peintures nouvel orgue, bref très jolie.
Malheureusement on y sonne l'angelus 3 fois par jour, chaque angelus c'est 2 fois 3 coups suivis d'une volée de cloches. Total 82 coups par Angelus, soit pour la journée: 246 coups.
Ensuite il y a l'heure: 1 coup à et quart, 2 à la demie 3 aux 3/4 et 4 à l'heure , cette dernière suivie de coups correspondants à l'heure. Exemple à minuit c'est 4 coups + 12.. Je vais être honnête, j'ai obtenu que l'on ne sonne que les heures et pas les quart d'heure de minuit à 6 heures du matin. J'arrête : 582 coups par jour. Plus de 200 000 par an.
Qui fait mieux ?
Heureusement il y a, en plus, les mariages les enterrements les communions les appels à la messe au cas ou je m'ennuirais.

J'habite un peu plus loin, à une centaine de mêtres du clocher-mur qui en plus des heures, des quarts, des demi-heures et des angélus, nous offre ses mélodies du genre la cucarratcha, chan-chan, se canto ou l'hymne à la joie etc..Comme le mécanisme finit par se dérègler et que certaines notes ne sont plus jouées, ça donne des airs de plus en plus bancals puis au bout d'un moment, une équipe de spécialistes se déplace avec sa nacelle et j'ignore le coût de chaque intervention.
Quand j'ai posé le problème lors d'une réunion publique, on m'a répondu : ''n'y pensez-pas !''

[lepicard]

Certes. Néanmoins il est des nuisances lassantes. J'habite à 50 mètres d'une église du 17ème siècle. Elle a été rénovée peintures nouvel orgue, bref très jolie.
Malheureusement on y sonne l'angelus 3 fois par jour, chaque angelus c'est 2 fois 3 coups suivis d'une volée de cloches. Total 82 coups par Angelus, soit pour la journée: 246 coups.
Ensuite il y a l'heure: 1 coup à et quart, 2 à la demie 3 aux 3/4 et 4 à l'heure , cette dernière suivie de coups correspondants à l'heure. Exemple à minuit c'est 4 coups + 12.. Je vais être honnête, j'ai obtenu que l'on ne sonne que les heures et pas les quart d'heure de minuit à 6 heures du matin. J'arrête : 582 coups par jour. Plus de 200 000 par an.
Qui fait mieux ?
Heureusement il y a, en plus, les mariages les enterrements les communions les appels à la messe au cas ou je m'ennuirais.

t'as de chance que le curé n'aie pas sa soutane en bronze

[mic43121]

Certes. Néanmoins il est des nuisances lassantes. J'habite à 50 mètres d'une église du 17ème siècle. Elle a été rénovée peintures nouvel orgue, bref très jolie.
Malheureusement on y sonne l'angelus 3 fois par jour, chaque angelus c'est 2 fois 3 coups suivis d'une volée de cloches. Total 82 coups par Angelus, soit pour la journée: 246 coups.
Ensuite il y a l'heure: 1 coup à et quart, 2 à la demie 3 aux 3/4 et 4 à l'heure , cette dernière suivie de coups correspondants à l'heure. Exemple à minuit c'est 4 coups + 12.. Je vais être honnête, j'ai obtenu que l'on ne sonne que les heures et pas les quart d'heure de minuit à 6 heures du matin. J'arrête : 582 coups par jour. Plus de 200 000 par an.
Qui fait mieux ?
Heureusement il y a, en plus, les mariages les enterrements les communions les appels à la messe au cas ou je m'ennuirais.

t'as de chance que le curé n'aie pas sa soutane en bronze

C'est vrai ..il pourrait rejouer "Pour qui sonne les gland "..

[Mickey]

Certes. Néanmoins il est des nuisances lassantes. J'habite à 50 mètres d'une église du 17ème siècle. Elle a été rénovée peintures nouvel orgue, bref très jolie.
Malheureusement on y sonne l'angelus 3 fois par jour, chaque angelus c'est 2 fois 3 coups suivis d'une volée de cloches. Total 82 coups par Angelus, soit pour la journée: 246 coups.
Ensuite il y a l'heure: 1 coup à et quart, 2 à la demie 3 aux 3/4 et 4 à l'heure , cette dernière suivie de coups correspondants à l'heure. Exemple à minuit c'est 4 coups + 12.. Je vais être honnête, j'ai obtenu que l'on ne sonne que les heures et pas les quart d'heure de minuit à 6 heures du matin. J'arrête : 582 coups par jour. Plus de 200 000 par an.
Qui fait mieux ?
Heureusement il y a, en plus, les mariages les enterrements les communions les appels à la messe au cas ou je m'ennuirais.

A t-on idée d'acheter une maison à 50 mètres d'une église.
Jacques Chessex grand écrivain suisse avait élu domicile à côté d'un cimetière, "au moins je suis sur de ne pas être emmerdé par les voisins" disait il.
Voilà qui est plus raisonnable.

[lepicard]

Certes. Néanmoins il est des nuisances lassantes. J'habite à 50 mètres d'une église du 17ème siècle. Elle a été rénovée peintures nouvel orgue, bref très jolie.
Malheureusement on y sonne l'angelus 3 fois par jour, chaque angelus c'est 2 fois 3 coups suivis d'une volée de cloches. Total 82 coups par Angelus, soit pour la journée: 246 coups.
Ensuite il y a l'heure: 1 coup à et quart, 2 à la demie 3 aux 3/4 et 4 à l'heure , cette dernière suivie de coups correspondants à l'heure. Exemple à minuit c'est 4 coups + 12.. Je vais être honnête, j'ai obtenu que l'on ne sonne que les heures et pas les quart d'heure de minuit à 6 heures du matin. J'arrête : 582 coups par jour. Plus de 200 000 par an.
Qui fait mieux ?
Heureusement il y a, en plus, les mariages les enterrements les communions les appels à la messe au cas ou je m'ennuirais.

A t-on idée d'acheter une maison à 50 mètres d'une église.
Jacques Chessex grand écrivain suisse avait élu domicile à côté d'un cimetière, "au moins je suis sur de ne pas être emmerdé par les voisins" disait il.
Voilà qui est plus raisonnable.

bah ,, c'est plus économique en cas d'enterrement ,,, et pratique pour aller pisser derrière comme toto

[vivarais]

Certes. Néanmoins il est des nuisances lassantes. J'habite à 50 mètres d'une église du 17ème siècle. Elle a été rénovée peintures nouvel orgue, bref très jolie.
Malheureusement on y sonne l'angelus 3 fois par jour, chaque angelus c'est 2 fois 3 coups suivis d'une volée de cloches. Total 82 coups par Angelus, soit pour la journée: 246 coups.
Ensuite il y a l'heure: 1 coup à et quart, 2 à la demie 3 aux 3/4 et 4 à l'heure , cette dernière suivie de coups correspondants à l'heure. Exemple à minuit c'est 4 coups + 12.. Je vais être honnête, j'ai obtenu que l'on ne sonne que les heures et pas les quart d'heure de minuit à 6 heures du matin. J'arrête : 582 coups par jour. Plus de 200 000 par an.
Qui fait mieux ?
Heureusement il y a, en plus, les mariages les enterrements les communions les appels à la messe au cas ou je m'ennuirais.

l'angelus est dans la culture judéo-chrétienne pour 3 prières
ce qui est étonnant c'est que c'est ce qui clame la liberté de croyance que cela dérange
ne vous plaignez pas car bientôt au lieu d'un clocher avec un minaret ce sera 5 fois par jour que l'on appellera à la prière
des messes en réalité dans les villages il n'y en a presque plus
en réalité c'est comme le bruit des cigales à force on s'habitue et donc çà ne vous dérange pas

[vivarais]

A t-on idée d'acheter une maison à 50 mètres d'une église.
Jacques Chessex grand écrivain suisse avait élu domicile à côté d'un cimetière, "au moins je suis sur de ne pas être emmerdé par les voisins" disait il.
Voilà qui est plus raisonnable.

bah ,, c'est plus économique en cas d'enterrement ,,, et pratique pour aller pisser derrière comme toto

et personne ne s'en émeut contrairement à si l'on pisse contre le mur d'une mosquée
en france 70 % des gens passent par l'église les concernant 3 fois dans leur vie le baptème , le mariage et l'enterrement
ce qui est étonnant c'est que dans les villages que cela dérange car dans les villes les cloches sonnent autant voir plus
plus les sirènes pompiers et policier
plus les collectes d'ordure quotidienne alors que dans les villages c'est une fois par semaine
les fétards ou les impatients qui klaxonnent
et c'est quand ils viennent s'installer dans les villages que le moindre bruit les dérange

[vivarais]

Certes. Néanmoins il est des nuisances lassantes. J'habite à 50 mètres d'une église du 17ème siècle. Elle a été rénovée peintures nouvel orgue, bref très jolie.
Malheureusement on y sonne l'angelus 3 fois par jour, chaque angelus c'est 2 fois 3 coups suivis d'une volée de cloches. Total 82 coups par Angelus, soit pour la journée: 246 coups.
Ensuite il y a l'heure: 1 coup à et quart, 2 à la demie 3 aux 3/4 et 4 à l'heure , cette dernière suivie de coups correspondants à l'heure. Exemple à minuit c'est 4 coups + 12.. Je vais être honnête, j'ai obtenu que l'on ne sonne que les heures et pas les quart d'heure de minuit à 6 heures du matin. J'arrête : 582 coups par jour. Plus de 200 000 par an.
Qui fait mieux ?
Heureusement il y a, en plus, les mariages les enterrements les communions les appels à la messe au cas ou je m'ennuirais.

J'habite un peu plus loin, à une centaine de mêtres du clocher-mur qui en plus des heures, des quarts, des demi-heures et des angélus, nous offre ses mélodies du genre la cucarratcha, chan-chan, se canto ou l'hymne à la joie etc..Comme le mécanisme finit par se dérègler et que certaines notes ne sont plus jouées, ça donne des airs de plus en plus bancals puis au bout d'un moment, une équipe de spécialistes se déplace avec sa nacelle et j'ignore le coût de chaque intervention.
Quand j'ai posé le problème lors d'une réunion publique, on m'a répondu : ''n'y pensez-pas !''

quand on ne supporte rien on peut aller vivre au milieu des bois
on vous a envoyé chier et l'on a eu raison je suis sure que la kermesse ou la fète votive aussi vous dérange
comme le feu de la saint jean ou le bal du 14 juillet ou les cérémonies de 11 novembre et du 8 mai
et la fête de fin d'année des écoles
et ces putains d'engins agricoles
surtout qu'aujourd'hui avec l'isolation phonique des double voir triple vitrage on n'entend plus rien car les gens ont souvent la clim
et ce putain de piaf qui est venu faire son nid juste au dessus de la fenêtre

[UBUROI]

L'essentiel du sujet se résume à ça:
"La loi change!"
En effet, la loi du 15 avril 2024 introduit un article nouveau au Code Civil:

Article 1253
Modifié par LOI n°2024-346 du 15 avril 2024 - art. unique (V)
Le propriétaire, le locataire, l'occupant sans titre, le bénéficiaire d'un titre ayant pour objet principal de l'autoriser à occuper ou à exploiter un fonds, le maître d'ouvrage ou celui qui en exerce les pouvoirs qui est à l'origine d'un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage est responsable de plein droit du dommage qui en résulte.


Sous réserve de l'article L. 311-1-1 du code rural et de la pêche maritime, cette responsabilité n'est pas engagée lorsque le trouble anormal provient d'activités, quelle qu'en soit la nature, [bexistant antérieurement à l'acte transférant la propriété ou octroyant la jouissance du bien ou, à défaut d'acte, à la date d'entrée en possession du bien par la personne lésée.][/b] Ces activités doivent être conformes aux lois et aux règlements et s'être poursuivies dans les mêmes conditions ou dans des conditions nouvelles qui ne sont pas à l'origine d'une aggravation du trouble anormal.

1/ On a toujours pas le droit de faire chier ses voisins, même nouvellt installés, par des nuisances sonores anormales.
2/ Avant d'aller au tribunal, on cherche un accord amiable
3/ le coq Maurice c'est une longue affaire judiciaire

https://www.dalloz-actualite.fr/flash/c ... de-chanter

Momo n'est pas passé à la casserole pour cette unique raison:

Le troisième point concerne naturellement la caractérisation d’un trouble du voisinage. Rappelons que la Cour de cassation a consacré, maintenant depuis de longues années, l’existence d’un principe général de droit selon lequel « nul ne peut causer à autrui un trouble anormal de voisinage » (pour des illustrations, v. not., Civ. 2e, 19 nov. 1986, n° 84-16.379 ; 28 juin 1995, n° 93-12.681, D. 1996. 59 , obs. A. Robert ; AJDI 1995. 971 ; ibid. 972, obs. C. Giraudel ; RDI 1996. 175, obs. J.-L. Bergel ; RTD civ. 1996. 179, obs. P. Jourdain ; Civ. 3e, 28 févr. 2001, n° 98-21.030 ; 8 nov. 2018, n° 17-24.333, Dalloz actualité, 3 déc. 2018, obs. C. Dreveau ; D. 2018. 2184 ; RDI 2019. 167, obs. C. Charbonneau ; RTD civ. 2019. 140, obs. W. Dross ). Il s’agit d’une cause de responsabilité objective, c’est-à-dire qu’elle suppose uniquement que soit rapportée la preuve d’un trouble (Civ. 3e, 14 janv. 2014, n° 12-29.545) dépassant les inconvénients normaux ou ordinaires de voisinage (Civ. 3e, 10 janv. 1978, n° 76-11.111 ; 13 juill. 1994, n° 91-19.250). Et ces notions relèvent de l’appréciation souveraine des juges du fond (Civ. 2e, 31 mai 2000, n° 98-17.532, D. 2000. 171 ; RDI 2000. 527, obs. M. Bruschi ; Civ. 3e, 1er juin 1977, n° 75-15.604 ; Civ. 2e, 30 juin 2016, n° 15-18.212), sans que la preuve d’une faute ne soit exigée (Civ. 3e, 18 juin 2013, n° 12-10.249).

Si l’anormalité peut être appréciée au regard de critères pouvant être très divers, certains motifs semblent néanmoins récurrents. De manière objective, c’est le trouble lui-même qui retient l’attention, notamment quant à son intensité ou son caractère répétitif. Plus subjectifs seront les arguments relatifs aux circonstances de temps et de lieu (pour des illustrations jurisprudentielles, v. Rép. civ., v° Troubles de voisinage, par V. Gaillot-Mercier, juill. 2019, nos 50 s.).

Le raisonnement du tribunal d’instance de Rochefort sur Mer évoque également ces différents critères et fait preuve de grande précision.

Il relève ainsi, d’abord, qu’« il n’est pas contesté que le coq […] chante ; que tel est généralement d’ailleurs le propre d’un coq ». Or, le chant du coq – aussi harmonieux soit-il – est effectivement un bruit (sur le bruit comme trouble anormal du voisinage, cf. récemment, à propos de batraciens, Civ. 2e, 14 déc. 2017, n° 16-22.509, D. 2018. 995 , note G. Leray ; ibid. 1772, obs. L. Neyret et N. Reboul-Maupin ; AJDI 2018. 142 ).

Ce bruit est ensuite analysé objectivement : se fondant sur le constat d’un huissier venu écouter le chant du coq à trois occasions, il est retenu que l’animal ne chante que de 6h30 à 7h, de manière intermittente et que, de surcroît, son chant est de faible intensité.

Le trouble est enfin apprécié d’un point de vue subjectif : le tribunal ajoute que la zone concernée, par-delà sa qualification d’« urbaine » dans le plan d’occupation des sols, demeure à l’intérieur d’une petite commune (un peu plus de 6 000 habitants) pouvant être qualifiée de rurale et que, de surcroît, le coq vit à une distance raisonnable du centre-ville.

Au regard de l’ensemble de ces constatations, les juges en déduisent que le trouble, s’il est établi, ne saurait être qualifié d’excessif.

En résumé, si le bruit prééxiste à votre installation...(la cloche!) il vous faudra démontrer que le "trouble est excessif".

Même à la campagne on ne paut pas faire n'importe quoi!

[coincetabulle]

Certes. Néanmoins il est des nuisances lassantes. J'habite à 50 mètres d'une église du 17ème siècle. Elle a été rénovée peintures nouvel orgue, bref très jolie.
Malheureusement on y sonne l'angelus 3 fois par jour, chaque angelus c'est 2 fois 3 coups suivis d'une volée de cloches. Total 82 coups par Angelus, soit pour la journée: 246 coups.
Ensuite il y a l'heure: 1 coup à et quart, 2 à la demie 3 aux 3/4 et 4 à l'heure , cette dernière suivie de coups correspondants à l'heure. Exemple à minuit c'est 4 coups + 12.. Je vais être honnête, j'ai obtenu que l'on ne sonne que les heures et pas les quart d'heure de minuit à 6 heures du matin. J'arrête : 582 coups par jour. Plus de 200 000 par an.
Qui fait mieux ?
Heureusement il y a, en plus, les mariages les enterrements les communions les appels à la messe au cas ou je m'ennuirais.

elle est assez curieuse ton église.
j'ai passé toute mon enfance dans la campagne profonde de l'Auxois et j'y suis retourné depuis 15 ans. je passe mes journées de livraison dans des petits patelins et je n'ai jamais entendu sonner des cloches comme tu le décris (1 au quart 2 à la demi 3 à - le quart).

[da capo]

quand on ne supporte rien on peut aller vivre au milieu des bois
on vous a envoyé chier et l'on a eu raison je suis sure que la kermesse ou la fète votive aussi vous dérange
comme le feu de la saint jean ou le bal du 14 juillet ou les cérémonies de 11 novembre et du 8 mai

Où ai-je écrit que je ne supportais rien ?
Après 30 ans de vie citadine, j'apprécie le calme relatif d'un village de trois mille âmes.

Qu'on sonne simplement les heures de la journée et les canoniales (c'est une étape sur le parcours vers St Jacques de Compostelle) ça m'irait, mais c'est de ce ''supplément musical'' superflu et souvent ridicule que je me passerais volontiers.