Financement de campagnes électorales: une perquisition en cours au siège du Rassemblement national

[Patchouli38]

"Le milliardaire Pierre-Edouard Stérin au cœur d’une enquête sur le financement illégal de candidats du RN

Selon les informations du « Monde », l’investisseur a été entendu en juin 2024 par la justice pour son rôle présumé dans un système de prêts électoraux en 2020 et en 2021.

Vous pouvez partager un article en cliquant sur les icônes de partage en haut à droite de celui-ci.
La reproduction totale ou partielle d’un article, sans l’autorisation écrite et préalable du Monde, est strictement interdite.
Pour plus d’informations, consultez nos conditions générales de vente.
Pour toute demande d’autorisation, contactez syndication@lemonde.fr.
En tant qu’abonné, vous pouvez offrir jusqu’à cinq articles par mois à l’un de vos proches grâce à la fonctionnalité « Offrir un article ».

https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/ar ... 55770.html

Mardi 11 juin 2024, deux jours après la dissolution de l’Assemblée nationale par Emmanuel Macron. La vie politique française s’apprête à vivre un bouleversement majeur, avec le ralliement du président du parti Les Républicains, Eric Ciotti, au Rassemblement national (RN). Hasard du calendrier : pendant que les télévisions patientent devant le siège du parti d’extrême droite, dans le 16e arrondissement de Paris, l’homme qui rêvait de cette union se présente, non loin de là, à Nanterre, dans les locaux de la direction nationale de la police judiciaire. Ce jour-là, Pierre-Edouard Stérin est entendu, en tant que « suspect libre », dans le cadre d’une enquête préliminaire sur des faits de financement illégal de campagne électorale, selon les informations du Monde confirmées par le parquet de Marseille, qui dirige la procédure.

Vous pouvez partager un article en cliquant sur les icônes de partage en haut à droite de celui-ci.
La reproduction totale ou partielle d’un article, sans l’autorisation écrite et préalable du Monde, est strictement interdite.
Pour plus d’informations, consultez nos conditions générales de vente.
Pour toute demande d’autorisation, contactez syndication@lemonde.fr.
En tant qu’abonné, vous pouvez offrir jusqu’à cinq articles par mois à l’un de vos proches grâce à la fonctionnalité « Offrir un article ».

https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/ar ... 55770.html

Les enquêteurs s’interrogent sur le rôle du milliardaire, fervent soutien d’un projet de société ultralibérale, réactionnaire et xénophobe, dans un système de financement illégal des campagnes électorales du RN en 2020 et 2021, principalement dans le quart sud-est de la France. L’enquête, étendue aux infractions de blanchiment et d’exercice illégal de la profession de banquier, est menée dans le plus grand secret depuis 2021 par la brigade de la criminalité financière de la police judiciaire marseillaise. « L’objet des investigations consiste à déterminer les conditions dans lesquelles des prêts visant à financer les campagnes électorales de plusieurs candidats à ces scrutins ont été accordés », précise le parquet au Monde, citant pas moins de sept élections majeures : les municipales de Marseille, Nice et Lyon en 2020, et les régionales de 2021 en Provence-Alpes-Côte d’Azur, Occitanie, Normandie et...."

https://www.lemonde.fr/les-decodeurs/ar ... 55770.html

Cet article démontre que l'enquête ne date pas d'aujourd'hui mais a bien débuté en 2021.

[oups]

Vous avez raison sur ce point mais il ne me semble pas que LR (le parti en tant que personne morale) ait versé dans les magouilles, ce qui était déjà le cas pour le FN du temps de Jean-Marie Le Pen (kits de campagne). Avec cette condamnation, cela sabre aussi sec la confiance des banques.

Ah bein si tout de même ! On peut commencer à Chirac et Juppé qui ont fait la même chose que MLP au parlement européen mais pour une somme supérieure à celle du RN.
Sarkozy a peut-être reçu ( pas encore jugé) 50 millions de Kadhafi. Dans l'affaire Bygmalion, il y a une sombre histoire de fausses factures de plus de 17 millions d'euros.
L'affaire Urba a permis un enrichissement illicite du PS.
Et je ne remonte pas jusqu'au scandale des marchés publics de l'Île de France qui a profité au RPR, au PS et au PCF.

Merci de rappeler qu’à ce jour seul le PS à mis à sa tête en la personne de Mr Cambadelis un repris de justice DEJA condamné pour gestion approximative des deniers du foyer

[scorpion3917]

Vous avez raison sur ce point mais il ne me semble pas que LR (le parti en tant que personne morale) ait versé dans les magouilles, ce qui était déjà le cas pour le FN du temps de Jean-Marie Le Pen (kits de campagne). Avec cette condamnation, cela sabre aussi sec la confiance des banques.

Ah bein si tout de même ! On peut commencer à Chirac et Juppé qui ont fait la même chose que MLP au parlement européen mais pour une somme supérieure à celle du RN.
Sarkozy a peut-être reçu ( pas encore jugé) 50 millions de Kadhafi. Dans l'affaire Bygmalion, il y a une sombre histoire de fausses factures de plus de 17 millions d'euros.
L'affaire Urba a permis un enrichissement illicite du PS.
Et je ne remonte pas jusqu'au scandale des marchés publics de l'Île de France qui a profité au RPR, au PS et au PCF.

Quand un journaliste a posé la question à monsieur Macron sur les noms de ses donateurs il a répondu à l'époque que la loi ne l'obligeait pas à le faire.....

Je m'en souviens très bien.

Donc voyez vous question moralité il faudra repasser.

[Patchouli38]

Ah bein si tout de même ! On peut commencer à Chirac et Juppé qui ont fait la même chose que MLP au parlement européen mais pour une somme supérieure à celle du RN.
Sarkozy a peut-être reçu ( pas encore jugé) 50 millions de Kadhafi. Dans l'affaire Bygmalion, il y a une sombre histoire de fausses factures de plus de 17 millions d'euros.
L'affaire Urba a permis un enrichissement illicite du PS.
Et je ne remonte pas jusqu'au scandale des marchés publics de l'Île de France qui a profité au RPR, au PS et au PCF.

Quand un journaliste a posé la question à monsieur Macron sur les noms de ses donateurs il a répondu à l'époque que la loi ne l'obligeait pas à le faire.....

Je m'en souviens très bien.

Donc voyez vous question moralité il faudra repasser.

Voilà ce que dit la loi en la matière :

"Financement illégal de campagnes
Selon son trésorier, le député Kevin Pfeffer, les comptes du premier parti de France présentent un solde négatif de 13 millions d’euros, une dette principalement nourrie des prêts accordés par des particuliers, que la justice française soupçonne de participer à un système de financement illégal de campagnes. C’est dans le cadre d’une information judiciaire ouverte depuis l’année dernière que les perquisitions ont été menées mercredi.

La leader du Rassemblement National conteste devant la Cour européenne des droits de l’Homme la peine qui la prive de ses droits électoraux

Le parti à la flamme lance régulièrement des campagnes de dons - limités à 7 500 euros par personne - et surtout de prêts. Ces derniers sont quasiment illimités, mais ils ne « doivent pas être un don déguisé », « ne pas avoir de caractère habituel » et être « consentis pour une durée maximale de cinq ans », rappelle la Commission nationale des comptes de campagne et des financements publics (CNCCFP), à l’origine du signalement au parquet qui a déclenché l’enquête. Le président du RN, Jordan Bardella, et les siens arguent du refus des banques françaises de leur prêter de l’argent pour justifier le recours à ce système."

https://www.sudouest.fr/politique/jorda ... 182571.php

Les dons faits à E. Macron l'ont uniquement été durant la campagne présidentielle. Les dons au RN le sont à la demande du parti et de manière régulier. Sur cette affaire, le parti n'est pas condamné mais la justice cherche surtout à savoir si les prêts accordés l'ont été fait dans la légalité.

Il faut savoir comparer les deux affaires et ne pas s'en tenir qu'à une seule phrase, parce que machin a dit que...

[Fonck1]

Ah bein si tout de même ! On peut commencer à Chirac et Juppé qui ont fait la même chose que MLP au parlement européen mais pour une somme supérieure à celle du RN.
Sarkozy a peut-être reçu ( pas encore jugé) 50 millions de Kadhafi. Dans l'affaire Bygmalion, il y a une sombre histoire de fausses factures de plus de 17 millions d'euros.
L'affaire Urba a permis un enrichissement illicite du PS.
Et je ne remonte pas jusqu'au scandale des marchés publics de l'Île de France qui a profité au RPR, au PS et au PCF.

Quand un journaliste a posé la question à monsieur Macron sur les noms de ses donateurs il a répondu à l'époque que la loi ne l'obligeait pas à le faire.....

Je m'en souviens très bien.

Donc voyez vous question moralité il faudra repasser.

bah la justice peut toujours enquêter.
mais pour enquêter, il faut avoir un début de preuve.

[Victor]

Ah bein si tout de même ! On peut commencer à Chirac et Juppé qui ont fait la même chose que MLP au parlement européen mais pour une somme supérieure à celle du RN.
Sarkozy a peut-être reçu ( pas encore jugé) 50 millions de Kadhafi. Dans l'affaire Bygmalion, il y a une sombre histoire de fausses factures de plus de 17 millions d'euros.
L'affaire Urba a permis un enrichissement illicite du PS.
Et je ne remonte pas jusqu'au scandale des marchés publics de l'Île de France qui a profité au RPR, au PS et au PCF.

Quand un journaliste a posé la question à monsieur Macron sur les noms de ses donateurs il a répondu à l'époque que la loi ne l'obligeait pas à le faire.....

Je m'en souviens très bien.

Donc voyez vous question moralité il faudra repasser.

Ce n'est pas une question de moralité. C'est une question de mode de financement des partis politiques et des campagnes électorales.

[scorpion3917]

Oui enfin bref, tout est gris du mauvais côté et blanc pur de l'autre.

Je ne suis d'aucun parti, il y a des idées à puiser partout aussi bien à l'extrême droite que de l'autre côté, au centre et ailleurs.

Mais on est pas fichu dans ce pays en particulier de s'étendre pour le bien commun.

La chasse au RN est ouverte, rien ne lui sera pardonné car ce parti fait peur.

Mais il est possible que cette stratégie soit contre productive et apporte des voix supplémentaires au parti.

En effet, certains électeurs, indécis pourraient être tentés par le vote RN considérant qu'on veut l'abattre politiquement.

[Fonck1]

En effet, certains électeurs, indécis pourraient être tentés par le vote RN considérant qu'on veut l'abattre politiquement.

il n'y a que les gens qui ne veulent pas voir qui sont aveugles.

[Victor]

En effet, certains électeurs, indécis pourraient être tentés par le vote RN considérant qu'on veut l'abattre politiquement.

il n'y a que les gens qui ne veulent pas voir qui sont aveugles.

C'est typiquement votre cas, Fonck.

[Fonck1]

il n'y a que les gens qui ne veulent pas voir qui sont aveugles.

C'est typiquement votre cas, Fonck.

je ne suis pas le sujet, encore une fois.

[Once]

La loi est la loi et il ne faut pas que le RN se prenne pour Trump. Qu'il la boucle et qu'il laisse faire la justice : s'il n'avait rien à se reprocher il ne crierait pas comme ça à l'injustice.

Quand on a rien à se reprocher on ouvre la porte à la police et au juge et on leur dit : " soyez les bienvenus et faites donc votre travail. Vous voulez un café ?"

Sinon, c'est qu'il y a " anguille sous roche".

[Patchouli38]

La loi est la loi et il ne faut pas que le RN se prenne pour Trump. Qu'il la boucle et qu'il laisse faire la justice : s'il n'avait rien à se reprocher il ne crierait pas comme ça à l'injustice.

Quand on a rien à se reprocher on ouvre la porte à la police et au juge et on leur dit : " soyez les bienvenus et faites donc votre travail. Vous voulez un café ?"

Sinon, c'est qu'il y a " anguille sous roche".

Je suis absolument d'accord avec vous. Il s'était (et l'est toujours) victimisé avant le procès contre les détournements de fonds européens alors qu'en réalité, ce parti est trempé jusqu'au cou. Aujourd'hui, re-belotte avec cette nouvelle affaire.

Néanmoins, pour cette affaire, le RN n'est pas encore condamné alors, je préfère jouer la prudence car je viens de lire certains article parlant de jurisprudence...

"Le parquet de Paris a évoqué des soupçons de "prêts illégaux de particuliers", de "surfacturations de prestations" ou encore de "facturations de prestations fictives". Mais que dit la loi pour qu'un citoyen puisse donner ou prêter de l'argent à un mouvement politique ? Franceinfo s'est penché sur la question."

Des dons limités par personne et par an
Les particuliers peuvent d'abord adhérer à un parti en payant une cotisation annuelle, d'un montant souvent relativement modeste, de 30 euros pour le Rassemblement national et Renaissance. Les dons et les cotisations sont, eux, encadrés par la loi, d'un montant maximum de 7 500 euros par an et par personne à un parti. Le soutien direct à un candidat est, lui, limité à 4 600 euros par élection.

Au total, le RN affichait fin 2023 plus de 20 millions d'encours à rembourser "auprès de personnes physiques", le plus ancien remontant à 2007. "On a remboursé tous les prêts faits par des particuliers, en appliquant le taux d'intérêt conseillé par la CNCCFP", assure à franceinfo Laurent Jacobelli, député de Moselle et porte-parole du RN.

La question de la récurrence du prêt
"
Un particulier peut également prêter de l'argent à un candidat ou un parti politique. La durée du prêt ne doit pas dépasser cinq ans, et surtout ne pas être effectué à titre "habituel". Ce dernier point, la récurrence du prêt, fait débat, car la notion de "prêt habituel" n’est pas définie précisément dans la loi. Le juge doit donc l’apprécier au cas par cas, comme l'avait affirmé le ministère de l'Intérieur en 2020.

Pour guider les candidats, la Commission nationale des comptes de campagne a fixé un seuil de vigilance : si une même personne accorde au moins cinq prêts ou prête de l'argent pour un montant cumulé de 75 000 euros ou plus. Dans ce cas, cela peut être considéré comme un don déguisé et donc illégal.

Le RN, premier bénéficiaire (et de loin) des prêts de particuliers

Ces dernières années, le RN est le parti qui a le plus recours aux prêts de particuliers. En 2023, plus de 85% des prêts de particuliers enregistrés ont profité au parti d'extrême droite. Plus de 98% du total des prêts ont concerné le RN et Reconquête, le parti d'Eric Zemmour. Le RN assure être obligé de passer par ce dispositif, car les banques françaises refusent de leur prêter de l'argent et le système financier du parti ne repose presque que sur ces prêts. Pour les européennes de 2024, Jordan Bardella a financé 4,5 millions d’euros – sur un budget total de 5 millions – grâce à des prêts de particuliers."

https://www.franceinfo.fr/politique/fro ... 69276.html

La justice s'interroge sur la légalité supposée de ces nombreux prêts. Que le RN arrête de crier à la victimisation s'il est innocent comme il le prétend. Si on est sûr de son innocence, on laisse la justice faire son travail et on lui fournit les preuves qu'il recherche, ce que ne fait jamais le RN.

[gare au gorille]

Ha ce fn chaque post qui s'ouvre ...c'est pour lui ..Quel succès ..
Et on s'étonne que ce soit le premier parti de France ...

Ce qui est étonnant c'est qu'un parti qui se traîne autant de casseroles soit le premier parti de France. Faut croire que ses électeurs s'en foutent ou alors qu'ils sont à l'image de leurs députés...des racistes, des xénophobes, des homophobes, des misogynes et quoi qu'ils disent ou tentent de faire croire...des putains d'antisémites.

Je pense que ce qui motive les électeurs et fait du RN le premier parti de France c'est le bas niveau de tous ceux qui en permanence étalent leur haine sectaire contre ce parti en racontant n'importe quoi. Comme si l'insulte était un argument.
Mais les haineux peuvent sans problème continuer à déverser leurs petites frustrations face à la montée du RN, les électeurs sont un peu plus intelligents que ça et aussi bien au parlement Européen qu'à l'Assemblée Nationale ce sont des élus RN qu'ils ont préféré envoyer en plus grand nombre.

[Patchouli38]

Ce qui est étonnant c'est qu'un parti qui se traîne autant de casseroles soit le premier parti de France. Faut croire que ses électeurs s'en foutent ou alors qu'ils sont à l'image de leurs députés...des racistes, des xénophobes, des homophobes, des misogynes et quoi qu'ils disent ou tentent de faire croire...des putains d'antisémites.

Je pense que ce qui motive les électeurs et fait du RN le premier parti de France c'est le bas niveau de tous ceux qui en permanence étalent leur haine sectaire contre ce parti en racontant n'importe quoi. Comme si l'insulte était un argument.
Mais les haineux peuvent sans problème continuer à déverser leurs petites frustrations face à la montée du RN, les électeurs sont un peu plus intelligents que ça et aussi bien au parlement Européen qu'à l'Assemblée Nationale ce sont des élus RN qu'ils ont préféré envoyer en plus grand nombre.

C'est cela votre seul argument de défense ? Normal, vu que vous n'avez aucune preuve de l'innocence de ce parti-escroc. Quand on n'a aucune argumentation, on se contente d'attaques personnelles.

Voyez-vous, lorsque nous critiquons le RN, notre argumentaire est toujours accompagné de liens vérifiables sur le net, et repris par d'autres médias et que d'ailleurs, vous ne devez même pas lire, préférant d'user de la même victimisation car cela ne pousse pas à réfléchir ni à se remettre en question.

Ceux qui votent le RN devraient allez jeter un petit coup au Parlement européen. Ils se rendraient compte que leur parti préféré les prends pour des cons en votant toujours contre tout ce qui est favorable aux salariés, aux personnes précaires, etc.
Le RN joue sur l'ignorance des gens en leur déversant leur propagande mensongère et manipulatrice. Mais vu du peu de succès de leur dernier metting victimatoire, ces nouvelles affaires risqueront de faire de plus en plus tache sur la normalisation supposée du RN.

[gare au gorille]

Je pense que ce qui motive les électeurs et fait du RN le premier parti de France c'est le bas niveau de tous ceux qui en permanence étalent leur haine sectaire contre ce parti en racontant n'importe quoi. Comme si l'insulte était un argument.
Mais les haineux peuvent sans problème continuer à déverser leurs petites frustrations face à la montée du RN, les électeurs sont un peu plus intelligents que ça et aussi bien au parlement Européen qu'à l'Assemblée Nationale ce sont des élus RN qu'ils ont préféré envoyer en plus grand nombre.

C'est cela votre seul argument de défense ? Normal, vu que vous n'avez aucune preuve de l'innocence de ce parti-escroc. Quand on n'a aucune argumentation, on se contente d'attaques personnelles.

Voyez-vous, lorsque nous critiquons le RN, notre argumentaire est toujours accompagné de liens vérifiables sur le net, et repris par d'autres médias et que d'ailleurs, vous ne devez même pas lire, préférant d'user de la même victimisation car cela ne pousse pas à réfléchir ni à se remettre en question.

Ceux qui votent le RN devraient allez jeter un petit coup au Parlement européen. Ils se rendraient compte que leur parti préféré les prends pour des cons en votant toujours contre tout ce qui est favorable aux salariés, aux personnes précaires, etc.
Le RN joue sur l'ignorance des gens en leur déversant leur propagande mensongère et manipulatrice. Mais vu du peu de succès de leur dernier metting victimatoire, ces nouvelles affaires risqueront de faire de plus en plus tache sur la normalisation supposée du RN.

Vous pouvez déverser vos tonnes de propagandes anti RN vous ne convaincrez que ceux qui vivent dans la haine du RN. Par contre face à un tel acharnement et déchainement de haine contre ce parti d'autres qui n'avaient rien à faire du RN se posent quelques questions et commencent à regarder ce parti d'une manière un peu plus bienveillante. Toute cette haine qui transpire d'un peu partout contre le RN a depuis longtemps un effet contre productif qui a fait du RN le premier parti de France.