Découverts bancaires : comment une nouvelle réglementation va bouleverser les habitudes des Français

[Patchouli38]

"Quand les finances se resserrent en fin de mois, le découvert apparaît souvent comme une solution quasi automatique. Mais dès fin 2026, ce recours sera encadré par le nouveau cadre du crédit à la consommation, ce qui pourrait en restreindre l’accès pour certains ménages.

Selon une étude publiée par MoneyVox, près de 8 % des Français se retrouvent dans le rouge à la fin du mois. Dans 26 % des cas, il s'agit d'un découvert de moins de 100 euros. Par ailleurs, parmi les Français ayant connu un solde négatif, 90 % déclarent disposer d’une autorisation de découvert.

Accordé presque systématiquement, ce dernier sera désormais soumis à davantage de règles, ce qui risque de restreindre son accès pour de nombreux ménages. En effet, MoneyVox rappelle que, selon la Banque de France, à partir du 20 novembre 2026, la facilité de caisse et le découvert bancaire seront intégrés au régime complet du crédit à la consommation.

Protéger les consommateurs

"L’objectif est de prévenir le surendettement en encadrant les pratiques d’emprunt, notamment pour les crédits de faible montant, de courte durée ou facilement accessibles via Internet", peut-on lire sur service-public.gouv. Selon la Banque de France, "le client devra recevoir une présentation claire des coûts, du TAEG et des conditions de remboursement", relaie le média spécialisé.

Les découverts devront être demandés

Par ailleurs, la banque devra "évaluer la solvabilité du client, afin de s'assurer qu'il est en mesure de la rembourser". Pour les montants inférieurs à 200 euros, les obligations restent légères, mais dès 201 euros, l’étude devient approfondie : revenus, dépenses et consultation du fichier des incidents de crédit seront exigés. Un dispositif qui mettra un terme au découvert automatique puisque les clients devront en faire la demande systématique auprès de leurs banques. "Pour la population riche, l'impact sera limité", juge auprès de MoneyVox Jérôme Lasserre Capdeville, maître de conférences à l'Université de Strasbourg et auteur du livre "Le Droit du Crédit à la consommation". "Il faudra respecter la procédure, mais il n'y aura pas de souci, les justificatifs seront solides", ajoute-t-il.

Un luxe pour les ménages modestes
En revanche, la situation se complique pour les ménages moins aisés. Selon MoneyVox, un découvert régulier de 400 euros ferait grimper le taux d’endettement à 46 %, bien au‑delà de la limite des 30 % — règle selon laquelle les charges liées au logement ou aux crédits ne devraient pas dépasser 30 % des revenus nets mensuels — ce qui rendrait le dossier non éligible. Avec cet exemple : il faudrait gagner 5 000 euros nets mensuels pour prétendre à un découvert de 400 euros si on a 1 000 euros de charges.

Cette nouvelle ordonnance s’applique aux "nouvelles" autorisations de découvert, accordées à partir du 20 novembre 2026. Et celles déjà en vigueur ? Selon la Banque de France, elles "ne sont pas concernées par le nouveau régime" rappelle MoneyVox.".

https://actu.orange.fr/france/decouvert ... lpz2T.html

[jeandu53]

C'est typiquement le genre de loi que j'abhorre : une loi motivée par un souci de protéger les consommateurs, mais qui en réalité, va leur pourrir la vie, et pourrir la vie des banques.

Par ailleurs, l'UE étant ce qu'elle est, j'ai soupçonné une norme européenne d'être à l'origine de ce changement. L'article proposé est muet à ce sujet. Je suis allé voir d'autres articles proposés par d'autres médias :

https://www.huffingtonpost.fr/economie/ ... 56527.html

Et bingo ! C'est bien une directive européenne qui est à l'origine de tout ça.

[Patchouli38]

C'est typiquement le genre de loi que j'abhorre : une loi motivée par un souci de protéger les consommateurs, mais qui en réalité, va leur pourrir la vie, et pourrir la vie des banques.

Par ailleurs, l'UE étant ce qu'elle est, j'ai soupçonné une norme européenne d'être à l'origine de ce changement. L'article proposé est muet à ce sujet. Je suis allé voir d'autres articles proposés par d'autres médias :

https://www.huffingtonpost.fr/economie/ ... 56527.html

Et bingo ! C'est bien une directive européenne qui est à l'origine de tout ça.

Cette directive ne concerne que les futurs découverts bancaires, à partir de fin novembre 2026. D'ici là, ceux et celles qui le demanderont devront anticiper. Je fais parti des français qui vivent mensuellement sur leur découvert que je pense combler grâce à la pension de réversion de mon mari que je ne pourrais toucher qu'à 55 ans, c'est à dire courant janvier 2026. Si je devais à nouveau recouvrir à un nouveau découvert, je reste persuadée que ma banque me préviendra, dès à l'avance, des nouvelles modalités.

Avant de critiquer cette nouvelle loi, j'attends de plus amples explications de la part de ma banque.

[papibilou]

Parce que j'ai eu à aller défendre des gens plutôt défavorisés face aux banques, je pense que mettre des freins à l'endettement avec des agios considérables est une bonne chose.

[Cépajuste]

Parce que j'ai eu à aller défendre des gens plutôt défavorisés face aux banques, je pense que mettre des freins à l'endettement avec des agios considérables est une bonne chose.

Ces personnes défavorisées risquent d'être exclues du système bancaire en raison de leurs découverts, et je ne crois pas que cela soit bénéfique pour elles.

[oups]

Parce que j'ai eu à aller défendre des gens plutôt défavorisés face aux banques, je pense que mettre des freins à l'endettement avec des agios considérables est une bonne chose.

Ces personnes défavorisées risquent d'être exclues du système bancaire en raison de leurs découverts, et je ne crois pas que cela soit bénéfique pour elles.

Quelles exlusions du système , le DAC Droit au Compte n’est pas remis en question .Suffit de confier a la Banque de France ses difficultés à être accepté par les banque commerciales classiques pour que celle ci " ordonne " l’ouverture d’un compte et la remise d’un moyen de paiement à un acteur du système .Bon après, les banques sont des méchantes, elles prêtent à celui qui risque d’avoir des soucis pour rembourser ses échéances, ce sont donc des méchantes, elles refusent de lui prêter ce sont donc encore des mechantes

[vivarais]

Nos grands parents ne dépensaient que l'argent dont ils disposaient et ils vivaient beaucoup mieux
Aujourd'hui on est obligé d'avoir une carte bancaire ne serait ce que pour retirer de l'argent liquide qui engendre des frais
pour moi en ayant opté pour le service minimum c'est 120 € par an
Et cela encourage vu que c'est virtuel surtout avec paiement différé fin de mois à dépasser parfois involontairement leur budget
Et c'est le cercle infernal des agios qui rogne le budget disponible
Même si je n'ai pas de problème financier par principe je privilégie le paiement en espèces
Et depuis la panne qui a affecté le paiement électronique la BCE préconise une disponibilité de paiement en espèce

[scorpion3917]

C'est typiquement le genre de loi que j'abhorre : une loi motivée par un souci de protéger les consommateurs, mais qui en réalité, va leur pourrir la vie, et pourrir la vie des banques.

Par ailleurs, l'UE étant ce qu'elle est, j'ai soupçonné une norme européenne d'être à l'origine de ce changement. L'article proposé est muet à ce sujet. Je suis allé voir d'autres articles proposés par d'autres médias :

https://www.huffingtonpost.fr/economie/ ... 56527.html

Et bingo ! C'est bien une directive européenne qui est à l'origine de tout ça.

Cette europe de merde nous étouffe et dire qu'il y en a qui l'a défendent.
Que des contraintes, que des emmerdes.
Si Sarko le détenu avait respecté le référendum de 2005 on en serait pas là.

Attendez de voir avec l'euro numérique qui pointe le bout de son nez, on enviera le sort des coréens du nord.

Elle devait nous protéger, ça va devenir l'enfer.

[Mickey]

Parce que j'ai eu à aller défendre des gens plutôt défavorisés face aux banques, je pense que mettre des freins à l'endettement avec des agios considérables est une bonne chose.

Ces personnes défavorisées risquent d'être exclues du système bancaire en raison de leurs découverts, et je ne crois pas que cela soit bénéfique pour elles.

Faut être complètement con pour utiliser un découvert, puisqu'on le rembourse le mois suivant et si on ne dispose pas d'un revenu supérieur, c'est la fuite en avant.
Ça fait penser à Macron avec la dette qui augmente chaque jour.

[Fonck1]

Nos grands parents ne dépensaient que l'argent dont ils disposaient et ils vivaient beaucoup mieux

vos grands parents n'avaient pas internet, pas de portables, des voitures qui polluaient, un travail bien payé avec un seul qui permettait de faire v ivre toute la famille, ils ne gaspillaient pas, vivaient de peu et économisaient tout.
la plupart avaient connus la faim, tout le contraire d'aujourd'hui.
tout ça pour dire que comparer les époques est complètement débile.

[papibilou]

Parce que j'ai eu à aller défendre des gens plutôt défavorisés face aux banques, je pense que mettre des freins à l'endettement avec des agios considérables est une bonne chose.

Ces personnes défavorisées risquent d'être exclues du système bancaire en raison de leurs découverts, et je ne crois pas que cela soit bénéfique pour elles.

Quand des personnes ne peuvent plus rembourser ce n'est bénéfique pour personne.

[lepicard]

Nos grands parents ne dépensaient que l'argent dont ils disposaient et ils vivaient beaucoup mieux

vos grands parents n'avaient pas internet, pas de portables, des voitures qui polluaient, un travail bien payé avec un seul qui permettait de faire v ivre toute la famille, ils ne gaspillaient pas, vivaient de peu et économisaient tout.
la plupart avaient connus la faim, tout le contraire d'aujourd'hui.
tout ça pour dire que comparer les époques est complètement débile.

oui , disons que nos ailleuls savaient faire la différence entre le besoin et l'envie ,,,, hélas maintenant ,on a le droit ,,, alors pourquoi s'en priver
il faut se se dire que tout est proposé ,pour se retrouver dans la merde ultra facilement ,,,, le plus dur c'est de résister ,,, mais l'éducation moderne des 50 dernières années n'a pas prévu l'acte de résister à un comportement dispendieux ,savoir compter ,,, c'est une connerie en plus ça rapporte gros à certains
à noter qu'il fut un temps (lointain) ou l'on pouvait aller en prison pour dette

[Corvo]

«Une mesure antipauvres» : en quoi consiste la fin du découvert bancaire automatique, prévu en 2026 ?

Dans un peu plus d’un an, les découverts supérieurs à 200 euros deviendront des crédits à la consommation, obligeant les banques à mener une étude de solvabilité. Les foyers les plus précaires pourraient être les premiers pénalisés.

15 % des Français sont à découvert chaque mois. Ce chiffre, issu du dernier baromètre de la précarité en France mené par le Secours populaire et rendu public en septembre, montre à quel point ce filet de sécurité est vital pour de nombreuses personnes, leur permettant de boucler des fins de mois difficiles. Sauf qu’à partir du 20 novembre 2026, le découvert bancaire se transforme en un véritable crédit à la consommation, avec des conditions d’obtention bien plus strictes. La décision avait été actée en conseil des ministres en septembre dernier. La France n’avait pas le choix, puisqu’il s’agit de la transposition d’une directive européenne datant de 2023. Cette réforme controversée pourrait fragiliser encore davantage les ménages les plus modestes.

Comment fonctionne un découvert automatique ?
A ce jour, le découvert fonctionne comme un filet de sécurité temporaire sur le compte bancaire. En clair, la banque accepte que vous passiez dans le rouge pour quelques centaines d’euros et pour quelques jours, sans avoir à faire une demande de dérogation à chaque fois. On parle alors de découvert «automatique» : pour la plupart des clients, cette autorisation est intégrée dans leur convention de compte et est une formalité. «Le problème, c’est que les banques ne sont pas toujours extrêmement claires sur les frais afférents au découvert : à partir de quel montant ou de combien de jours les clients commencent à payer des commissions d’intervention…» souligne auprès de Libération l’économiste Christopher Dembik.

Même s’il n’en a pas l’air, le découvert est un crédit. Mais il est soumis à des exigences différentes selon le temps que l’on met à le rembourser, explique l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), qui dépend de la Banque de France. En dessous d’un mois, on parle de «facilités de caisse» : cela ne relève pas du crédit à la consommation. De un à trois mois, le découvert bancaire est soumis à des exigences dudit crédit, mais elles sont allégées : il est accordé dans les conditions fixées à l’ouverture du compte courant. Au-delà de trois mois, il s’agit nécessairement d’un crédit à la consommation.

Qu’est-ce qui va changer ?
A partir du 20 novembre 2026, le découvert bancaire deviendra, dans tous les cas, un crédit à la consommation – il ne sera donc plus automatique. Concrètement, l’information précontractuelle va être renforcée : le client devra recevoir une présentation claire des coûts, du TAEG (le taux annuel effectif global, qui est le taux tout frais compris d’un crédit) et des conditions de remboursement. «L’objectif est tout simplement d’avoir davantage de transparence, les banques auront l’obligation de communiquer, analyse Christopher Dembik. Car quand vous faites un crédit, vous savez exactement quels sont les frais soumis derrière. Donc en cela, la démarche est plutôt positive.»

En revanche, les conditions d’obtention du découvert sont largement durcies : les banques devront désormais évaluer la solvabilité du client avant de le lui accorder un solde négatif afin de s’assurer qu’il est en mesure de le rembourser. Un montant minimum de 200 euros a tout de même été instauré, «c’est-à-dire qu’en dessous, il n’y aura pas d’étude particulière», rapporte l’économiste. «Ce sera une sorte de crédit automatique.» Au-delà, les banques consulteront les revenus, les dépenses fixes, les charges courantes, l’historique d’endettement, les retards de paiement et les situations de surendettement.

En devenant un crédit à la consommation, le découvert bancaire va donc être considéré comme une source d’endettement des Français. Pour rappel, le taux d’endettement maximum est de 35 % des revenus – au-delà duquel il n’est plus possible d’obtenir un crédit immobilier, par exemple.

Pourquoi cette réforme ?
Ce changement a été acté le 3 septembre en Conseil des ministres. La France n’avait pas vraiment le choix : elle devait transposer la directive européenne 2023 /2225, adoptée le 18 octobre 2023, une nouvelle réglementation qui aurait pour objectif premier de mieux protéger les consommateurs, en imposant des processus plus stricts aux banques. Son autre but est d’harmoniser les règles qui existent en Europe. Et, appuie Christopher Dembik, «cette harmonisation passe par la considération du découvert bancaire comme un crédit, et qui n’est pas automatique».

Quelles conséquences pour les Français ?
Tous les Français qui ont déjà un taux d’endettement de 35 % ne pourront plus (ou difficilement), obtenir un découvert supérieur à 200 euros, étant donné qu’il s’agit désormais d’un crédit. «Par exemple, vous gagnez 3 000 euros, illustre Bérengère Dubus, ancienne bancaire et dirigeante du syndicat des courtiers en financement. Vous avez donc droit à 1 000 euros de dette maximum par mois. Vous avez déjà 800 euros de loyer, 200 euros de leasing écologique de voiture. Aujourd’hui, vous pouvez avoir un découvert, bientôt, ce ne sera plus le cas !»

Sauf que ce n’est pas parce qu’un Français n’a plus droit à un découvert bancaire qu’il va soudainement arrêter d’être dans le négatif. A partir de ce moment-là, craint Bérengère Dubus, «soit les banques vont rejeter les opérations, et faire payer des pénalités, soit accepter l’autorisation, mais avec des commissions d’intervention» qui s’élèvent aujourd’hui à 8 euros par dépense. Cette réforme, «c’est un cadeau aux banques», déplore-t-elle.

De quoi appauvrir encore plus les foyers les plus précaires et favoriser les ménages aisés. Ces derniers, disposant de salaires stables et de patrimoines, obtiendront facilement un découvert, dont ils ont en réalité moins besoin. «Soyons très objectifs. Oui, cela va surtout peser sur les plus modestes», reconnaît Christopher Dembik. L’économiste craint un autre effet pervers : «Beaucoup de banques refuseront probablement d’accorder un découvert de plus de 200 euros aux ménages les plus fragiles, ce qui veut dire que ces foyers vont se tourner vers des prêts à la consommation qui sont faits par d’autres acteurs à des taux tout simplement exorbitants.» Avec, en conséquence, un risque de surendettement, de fichage à la Banque de France et d’interdit bancaire.

«C’est scandaleux, dénonce Bérengère Dubus. Bien sûr qu’il y a des dépenses qu’on peut optimiser, bien sûr qu’il y a des gens qui gèrent mal leur argent, mais malgré tout, aujourd’hui, vous avez énormément de Français qui tapent dans leur découvert. C’est une mesure antipauvres.» Elle appelle les élus politiques à se saisir rapidement de la question. Ce mercredi, La France insoumise n’a pas tardé à réagir, dénonçant «une attaque immense contre les classes populaires et moyennes qui survivent tous les mois». La députée insoumise Clémence Guetté a annoncé sur X dans l’après-midi que son groupe allait déposer une proposition de loi «pour abroger cette mesure scandaleuse».

https://www.liberation.fr/economie/une- ... DCD6A3CMM/

[vivarais]

Nos grands parents ne dépensaient que l'argent dont ils disposaient et ils vivaient beaucoup mieux

vos grands parents n'avaient pas internet, pas de portables, des voitures qui polluaient, un travail bien payé avec un seul qui permettait de faire v ivre toute la famille, ils ne gaspillaient pas, vivaient de peu et économisaient tout.
la plupart avaient connus la faim, tout le contraire d'aujourd'hui.
tout ça pour dire que comparer les époques est complètement débile.

Et donc parce que nous avons tout cela nous devons vivre au dessus de nos moyens
Ce qui est débile c'est de vouloir ce que qui n'et pas nécessaire si l'on n'en a pas les moyens
Question pollution si vous vivez à Montpellier , imaginez la pollutions de l'air lorsque tout le monde se chauffait au charbon
Les femmes travaillaient même si ce n'étaient pas en tant que secrétaires à la maison
outre les vêtements qu'elles faisaient pour la famille soit en tricotant et en cousant , rares étaient celles qui n'avaient pas une machine à coudre qui aujourd'hui sont devenues des objets de décorations
Ma mère en sus faisait des petits travaux de finition de lingerie pour la manufacture valls maille
Dans le midi presque toutes élevées des vers à soie qu'elles livraient aux magnaneries (je sais cela parce que m'intéresse au passé de chaque région où j'ai résidé
Les femmes ; mères de familles faisaient toutes des petits boulots souvent très mal payés en restant à la maison
L'époque n'est pas la même car aujourd'hui même si les femmes travaillent elles ne cherchent pas à économiser mais aussi à dépenser
combien savent encore cuisiner plutôt que d'acheter des produits déjà élaborés (on n'acheté plus des pomme de terre pour les éplucher , on les achète déjà découpées pour faire les frites
Contrairement à ce que vous dites ce n'est pas seulement l'homme qui travaillait mais les 2 et 14 heures par jour sans se plaindre
l'homme 10 h de travail puis ensuite en dehors un cultivant un carré potager etc et les femmes de même en faisant la plupart des choses qu'aujourd'hui on va acheter (leur journée était sans fin ) et personne ne se plaignait d'en faire plus que l'autre
Et on était fier de dire "ma mère m'a fait une chemise neuve avec la vieille de mon père
Si les époques ont changé le principe reste le même "on ne peut pas vouloir dépenser plus que ce que l'on gagne"
Mais aujourd'hui on veut toujours plus sans faire d'effort pour l'avoir
Avoir une voiture pour aller là où avant on allait à pied
Avant si l'on vous faisait un chèque vous étiez garantis qu'ils n'était pas en bois
Pour moi cette mesure n'est pas anti pauvre mais pour empêcher les gens de s'appauvrir en ayant des AGIOS à un taux usurier souvent plus de 15 %
çà va au contraire protéger de la pauvreté et gêner les ripoux comme ceux qui ne paient pas leur loyer et que l'on ne peut pas saisie bancaire car quant le salaire est versé , il est parfois insuffisant pour couvrir le découvert du paiement en différé du mois précèdent
Lorsque j'ai dit à mon conseiller bancaire ; je suis un bon client pour vous
Il m'a répondu "non" vous ne rapportez rien à la banque pas de paiement différé en fin de mois , jamais de découvert , pas de crédit à la consommation etc
Si l'on n'avait que des clients comme vous on mettrait la clé sus la porte
Mais si vous croyez que c'est faire le bonheur en faisant comme aujourd'hui soyez content vu que c'est débile de penser autrement
C'est que vous n'avez pas compris la morale de la cigale et la fourmi car l'époque de la fontaine la noblesse faisait de même en voulant vivre au dessus de leurs revenus
Il est des règles fondamentales qui ne changeront jamais
J'espère que la guerre que l'on prévoit en Europe n'aura pas lieu car beaucoup majoritairement n'y survivront pas économiquement et moralement en se suicidant

[Fonck1]

vos grands parents n'avaient pas internet, pas de portables, des voitures qui polluaient, un travail bien payé avec un seul qui permettait de faire v ivre toute la famille, ils ne gaspillaient pas, vivaient de peu et économisaient tout.
la plupart avaient connus la faim, tout le contraire d'aujourd'hui.
tout ça pour dire que comparer les époques est complètement débile.

Et donc parce que nous avons tout cela nous devons vivre au dessus de nos moyens
Ce qui est débile c'est de vouloir ce que qui n'et pas nécessaire si l'on n'en a pas les moyens

c'est le monde d'aujourd'hui et c'est comme ça.
les gens sont cons, c'est ainsi,.
moi je ne donne rien à ma banque en frais.
mais comparer avant à aujourd'hui, c'est débile.
on est dans un monde différent, tout va plus vite.
vite et bien ne va pas ensemble, mais les gens n'ont aucune espèce d'empathie à dépenser n'importe comment, ils n'ont pus aucune valeur.
regardez pour qui ils votent, vous comprendrez leur niveau général.
bah c'est pareil avec les frais bancaires.