peut-on être dédommagé pour le simple fait d'être né ?

[tisiphoné]

La justice belge a répondu « non » à la petite Iliana, dont le handicap avait été pris en compte trop tard pour une interruption de grossesse.

Elle s'appelle Iliana et elle est atteinte d'une maladie incurable, le spina-bifida, qui la contraindra à passer toute sa vie dans un fauteuil de paralytique. Cette jeune Flamande de 12 ans a porté plainte contre le gynécologue de sa mère, parce qu'elle aurait voulu ne pas naître et réclame, au moins, un dédommagement pour le fait d'être en vie. Confrontés à cette affaire inédite, les magistrats de la Cour de cassation belge ont tranché : ils ont rejeté le recours. Impossible de chiffrer le dommage lié au fait de vivre avec un handicap par rapport à celui de ne pas vivre, ont-ils argumenté dans un arrêt révélé récemment.

En décembre 2011, la cour d'appel de Gand avait, dans un premier temps, donné raison à la jeune fille et mis en cause le gynécologue de ses parents. Celui-ci, en vacances, avait négligé de les prévenir qu'un test effectué à la seizième semaine de grossesse avait mis en évidence un risque de grave malformation. Ce n'est qu'à la trentième semaine que le médecin, remarquant un pied-bot, dirigea le couple vers un hôpital qui leur confirma, trois semaines plus tard, que leur bébé souffrirait d'une forme grave de spina-bifida (ou « épine fendue en deux »), lié au défaut de fermeture du tube neural lors du premier mois de grossesse.

Trop tard pour l'IVG

Trop tard pour l'IVG, à laquelle les parents auraient eu recours, affirment-ils, s'ils avaient été informés en temps utile. Ils ont donc déposé plainte contre le gynécologue et obtenu 25 000, puis 50 000 euros, au terme d'un long parcours judiciaire. Après la décision de la Cour de cassation, ils conserveront cette indemnisation mais leur fille ne sera, elle, pas dédommagée pour le seul fait d'être venue au monde. « Ce n'est pas juste, elle devra subir toute sa vie les conséquences d'une erreur », a déclaré le grand-père de la fillette. Cinq autres personnes ont déposé des plaintes semblables que la plus haute juridiction belge doit encore examiner. A priori, elle ne pourra se contredire...

Les plaintes contre ce que le droit anglo-saxon appelle « la vie préjudiciable » - wrongful life - se multiplient un peu partout et un Etat, les Pays-Bas, reconnaît officiellement que, s'il est retenu, ce motif peut entraîner un dédommagement. Les plaintes pour « naissance préjudiciable » - wrongful birth - sont plus rares, laissant les juristes perplexes.

« La vie préjudiciable »

En Belgique aussi, ils sont divisés à propos de ce débat qui touche à l'éthique la plus complexe. Thierry Vansweevelt, professeur de droit médical à l'université d'Anvers, applaudit la décision de la Cour de cassation. Un dommage, explique-t-il, doit être évalué selon la situation prévalant avant et après qu'il est survenu. Dans le cas d'Iliana, la situation sans dommage signifierait qu'elle n'aurait pas dû naître. Et la base de comparaison n'existe donc pas. Le juriste ajoute que le gynécologue n'a pas causé le handicap : il a fait preuve d'une négligence coupable, mais Iliana ne serait pas née en bonne santé s'il avait agi autrement.

Freddy Mortier, spécialiste de l'éthique à l'université de Gand, ne partage pas le point de vue de son confrère. « Impossible, évidemment, de donner une valeur objective au fait de ne pas être né, mais le fait de vivre en bonne santé peut, en revanche, servir de base de comparaison, a-t-il expliqué dans le quotidien De Morgen. On peut affirmer qu'un enfant né avec une affection aussi série use subit un évident dommage physique et moral. La non-existence n'est-elle pas parfois préférable à l'existence ? Voilà la question, et j'y réponds "oui". » Il existe aussi une obligation de traitement à l'égard des enfants non encore nés, affirment d'autres spécialistes du droit. Des médecins commettant des erreurs mais aussi des parents qui négligeraient, par exemple, des tests de grossesse inquiétants sont susceptibles de poursuites, estiment-ils. Et c'est bien pour éviter un afflux d'actions que des enfants intenteraient, demain, contre leurs géniteurs que les magistrats de la Cour de cassation ont adopté un arrêt qui n'a pas fini de faire parler de lu

[durdur1]

La petite n'a pas porté plainte seule ? Une nouvelle manière de se faire du fric ???

[prunelle]

..........La spina bifida est un très très grave handicap ...la force et le courage que devront acquérir ces parents je peux le comprendre....leur vie ne sera jamais semblable a celle des autres...impossible de se mettre a leur place ..
Pour autant les magistrats belge ne pouvait décider d'un dédommagement pour le simple fait d' être né......
Combien de parents porteur connus d'une maladie génétique transmissible en ligne direct prennent contre l'avis des médecins le risque de concevoir un enfant.....ce n'est que lorsque l'enfant parait qu'ils mesurent les difficultés qui les attendent..et retourne tout malheureux vers ces médecins .....
Je suis la maman adoptive d'une enfant atteinte d'un profond handicap....je parle de ce que je vis chaque jour....je partage beaucoup avec d'autres parents concernés ..mais pour aucun d'entre nous il n'est question de dédommagement......
par contre ce qu'il serait souhaitable c 'est que cette aide financière que l'on nomme la PCH (aide humaine )ne soit plus soumise a l'impôt...... cela est inacceptable , oui on vous donne une aide qui est a déclarer aux impôts......

[prunelle]

petit complément a mon intervention ....je vous recommande d'écouter cette superbe chansons de LINDA LEMAY CEUX QUE L'ON METS AU MONDE .. si quelqu'un plus douée que moi a l'informatique pouvait la copier collée se serait super sympa merci

[Sov Strochnis]

Dans le futur nous aurons le choix entre l'eugénisme ou le transhumanisme.

Mais pour l'heure faute de moyen pour rendre la vie plus généreuse aux plus faibles, la facilité est à l'eugénisme (sans jugement de valeurs):
http://www.lexpress.fr/actualite/societ ... 61583.html

[Crapulax]

petit complément a mon intervention ....je vous recommande d'écouter cette superbe chansons de LINDA LEMAY CEUX QUE L'ON METS AU MONDE .. si quelqu'un plus douée que moi a l'informatique pouvait la copier collée se serait super sympa merci

[prunelle]

.....MERCI CRAPULAX BEAU DIMANCHE

[haluck-horth]

Je pense qu'un travail au niveau psychologique s'impose quand des personnes, et en particulier des enfants, préfèrent ne pas être nés. C'est une maladie de notre temps, amplifiée par les médias, que de croire que certaines vies, aussi dures soient elles, ne valent pas la peine d'être vécues.
Ce n'est pas un jugement de valeurs. Je pense juste que ces personnes, plutôt qu'une injection létale (disponible dans certains pays, pour bientôt dans d'autres), ont besoin d'un suivi psychologique afin de leur faire prendre conscience de la valeur de la vie.

[prunelle]

Je pense qu'un travail au niveau psychologique s'impose quand des personnes, et en particulier des enfants, préfèrent ne pas être nés. C'est une maladie de notre temps, amplifiée par les médias, que de croire que certaines vies, aussi dures soient elles, ne valent pas la peine d'être vécues.
Ce n'est pas un jugement de valeurs. Je pense juste que ces personnes, plutôt qu'une injection létale (disponible dans certains pays, pour bientôt dans d'autres), ont besoin d'un suivi psychologique afin de leur faire prendre conscience de la valeur de la vie.

................................MERCI je prends votre intervention comme une force car si peu de personnes sont aussi lucides et responsables comme vous avez raison encore merci....

[oscar]

Affirmatif!...je vais porté plainte contre mes parents!

Revenir d’où je viens, comme un poisson dans l’eau !

Le plus mauvais jour de ma vie est celui de ma naissance.
Installé confortablement dans le ventre de ma mère, je somnolais.

Soudain, je fus dérangé par des éclats de voix. « L’enfant se présente par le siège ! »
« Poussez !...Poussez madame ! » Dit l’infirmière.

Embryon depuis neuf mois, conséquence accidentelle de la visite inattendue d’un organe…

Habitué à ce milieu chaud et liquide : J’étais heureux comme un poisson dans l’eau.

Agréable sensation d’être l’obscur nombril, d’un étrange monde extérieur.

Malheureusement, un docteur masqué pour ne pas être reconnu m’attendait au bout de l’étrier de pied ferme.

Rien que de l’entendre vociférer sur les sages femmes...

Ce praticien peu commode pratiquait à coup sur,
la tape sur le derrière où pire encore…
L en tubage à l’aide d’une sonde, histoire de me faire réagir et me forcer à exprimer mon premier commentaire.

Petit bonhomme, j’avais décidé de résister à l’expulsion, à cette arbitraire délocalisation.
Mauvais présage de commencer sa vie dans une salle de travail !

Le nouveau monde parait-il est difficile à vivre !...

Plouf !...

Oscar

[prunelle]

Affirmatif!...je vais porté plainte contre mes parents!

Revenir d’où je viens, comme un poisson dans l’eau !

Le plus mauvais jour de ma vie est celui de ma naissance.
Installé confortablement dans le ventre de ma mère, je somnolais.

Soudain, je fus dérangé par des éclats de voix. « L’enfant se présente par le siège ! »
« Poussez !...Poussez madame ! » Dit l’infirmière.

Embryon depuis neuf mois, conséquence accidentelle de la visite inattendue d’un organe…

Habitué à ce milieu chaud et liquide : J’étais heureux comme un poisson dans l’eau.

Agréable sensation d’être l’obscur nombril, d’un étrange monde extérieur.

Malheureusement, un docteur masqué pour ne pas être reconnu m’attendait au bout de l’étrier de pied ferme.

Rien que de l’entendre vociférer sur les sages femmes...

Ce praticien peu commode pratiquait à coup sur,
la tape sur le derrière où pire encore…
L en tubage à l’aide d’une sonde, histoire de me faire réagir et me forcer à exprimer mon premier commentaire.

Petit bonhomme, j’avais décidé de résister à l’expulsion, à cette arbitraire délocalisation.
Mauvais présage de commencer sa vie dans une salle de travail !

Le nouveau monde parait-il est difficile à vivre !...

Plouf !...

Oscar

;.......

ah c 'est vous le gros bébé qui est né, le poing serré ......en dépliant les doigts dans le creux de votre main il y avait la pilule du lendemain .......et puis au lieu de pleurer vous ne cessiez de rigoler....... déjà très prometteur ,pour amuser la galerie.....

[oscar]

bonsoir Prunelle!
Mes dessins et textes ne relèvent pas forcément de mon vécu Prunelle.
mais j'aime bien faire de l'évocation illustrée et textes dans des personnages fictifs ou des inspirations de rencontre ici où là...

[prunelle]

bonsoir Oscar......ravie de constater ,que l'on peut ne pas trop se prendre au sérieux sur le forum ,par les temps qui courent se distraire un peu ,fait tellement de bien...autant qu'un remède belle et agréable soirée prunelle

[oscar]

bonsoir Oscar......ravie de constater ,que l'on peut ne pas trop se prendre au sérieux sur le forum ,par les temps qui courent se distraire un peu ,fait tellement de bien...autant qu'un remède belle et agréable soirée prunelle

Prunelle !

J’ai 65ans !
Et ce n’est pas maintenant que je vais me prendre au sérieux...
Pour prouver quoi ?
Pour la simple raison, j’ai très peu de certitude mais beaucoup de doutes.
Jolie pseudo Prunelle !
« Tu as beaux yeux tu sais ! »

[Jarod1]

Ce droit a été reconnu par la Cour de Cassation en France en 2000 (le célèbre arrêt PERRUCHE) mais largement restreint par la Loi dite Kouchner de 2002.