La légitime défense des policiers assouplie

[scorpion3917]

Après Marine Le Pen et Nicolas Sarkozy, le ministre de l'Intérieur socialiste Bernard Cazeneuve s'attaque lui aussi au régime de la légitime défense des policiers. Dans une interview accordée à Libération, le premier flic de France précise des propos qu'il avait déjà tenus il y a quelques jours au congrès du syndicat de police Alliance : "Le contexte auquel les policiers peuvent avoir à faire face – on l'a vu lors des actes terroristes ou récemment à l'Île-Saint-Denis (un braqueur en cavale a tiré sur un policier, NDLR) – est celui où des forcenés tuent en série. Est-ce que dans ces circonstances-là, et dans un cadre qui doit être précisé par un travail parlementaire associant tous les groupes, nous pourrions déterminer une modification des conditions d'engagement pour les policiers ? Oui, je le souhaite."
Des garde-fous indispensables

La proposition du ministre fait écho à celle de Nicolas Sarkozy qui a annoncé mardi 3 novembre vouloir créer une "présomption de légitime défense". Le patron des Républicains avait explicité sa pensée au Parisien-Aujourd'hui en France : "Si un délinquant a une arme et qu'il refuse de la poser, on considère que le refus de laisser tomber cette arme pourrait mettre en cause la sécurité d'un agent. Et donc que ce dernier pourrait, à bon droit, faire usage de son arme de service." Une idée qui avait été formulée par Marine Le Pen en 2012 et que Claude Guéant, alors en poste place Beauvau, avait balayée d'un geste sur BFM TV : "On ne peut pas donner aux policiers un permis de tirer."

Le ministre de l'Intérieur ne souhaite pas aller aussi loin que le patron des Républicains. Dans son entretien à Libération, Bernard Cazeneuve rappelle en effet le droit constitutionnel, et les "principes intangibles que sont l'absolue nécessité de la riposte et sa proportionnalité". Autant de garde-fous indispensables si l'on ne veut pas se retrouver face à des situations identiques à celles des États-Unis. En février 2012, en Floride, le meurtre de Trayvon Martin, un Noir de 17 ans, par un membre du comité de surveillance de son quartier avait défrayé la chronique. L'auteur du coup de feu, George Zimmerman, avait été jugé non coupable alors même que le jeune Trayvon n'était pas armé... Des faits qui avaient poussé le ministre américain de la Justice, Eric Holder, à réagir : "En permettant et peut-être en encourageant que des situations violentes dégénèrent en public, de telles lois (sur la légitime défense, NDLR) sapent la sécurité publique. La liste des tragédies qu'elles ont provoquées est longue et a touché trop d'innocents", avait-il dit, ajoutant : "Nous devons nous en prendre aux lois qui créent plus de violence qu'elles n'en épargnent."
Que dit la loi ?

En France, les règles qui régissent l'usage des armes par les policiers sont les mêmes que pour de simples citoyens : il s'agit du régime très strict de la légitime défense. Pour bénéficier de ce statut – qui permet l'exonération de sa responsabilité pénale –, plusieurs conditions cumulatives sont nécessaires. Ainsi, si une seule de ces conditions n'est pas respectée, l'état de légitime défense tombe. Il faut :

- Subir une attaque/menace/agression réelle et injustifiée. Il ne peut pas y avoir de doute : l'attaque est en train de se produire (le cas d'un vol par effraction, par exemple) ou va avoir lieu (un homme a sorti son arme et la braque sur une autre personne). Devant les tribunaux, la question, forcément subjective, est souvent difficile à trancher. Car une victime peut être persuadée qu'elle était menacée alors que ce n'était pas forcément le cas. Tout est question d'appréciation.

- La concomitance des faits : la riposte doit être immédiate. Si une personne tire dans le dos d'un voleur en train de fuir, il est évident que l'état de légitime défense ne pourra lui être reconnu. La question s'est posée ces dernières années en France pour des bijoutiers qui avaient fait feu sur des braqueurs. Cela interdit également toute forme d'agression préventive. Un policier ne pourra abattre telle ou telle personne sous prétexte que son comportement est louche. En matière terroriste, la question risque, à l'avenir, de se poser.

- La riposte doit être nécessaire : elle ne peut être envisagée qu'en dernier recours et doit être indispensable pour empêcher/faire cesser l'agression. Des avertissements répétés ou des sommations peuvent éviter les drames.

- La proportionnalité des faits : pas question, par exemple, de tirer un coup de feu sur quelqu'un sous prétexte que cette personne est en train de voler des outils dans votre remise. Il n'y a pas, dans ce cas, de menace immédiate pour votre sécurité.

Enfin, la Cour de cassation considère que la légitime défense est un acte volontaire. En clair : celui qui se revendique de la légitime défense a conscience qu'il a tenté d'attenter à la vie d'une personne. Il ne peut plaider l'imprudence ou la négligence. Concrètement, cela revient à dire "oui, j'ai voulu tuer ou tirer sur quelqu'un, mais j'ai eu raison de le faire".
Le régime des gendarmes diffère de celui des policiers

Comme le précise Bernard Cazeneuve dans son interview, le régime de légitime défense des gendarmes est plus souple que celui des policiers, même si les juges se servent allègrement de leur pouvoir d'appréciation. En théorie, les gendarmes ont ainsi le pouvoir de tirer sur un suspect en fuite après lui avoir lancé plusieurs avertissements, et ce, sans qu'il y ait la moindre menace immédiate pour leur vie. Un régime extrêmement souple favorisant les dérives. En 2003, la Cour de cassation a cependant ajouté à ce régime le critère jurisprudentiel de "l'absolue nécessité", le rapprochant de facto sur celui des policiers.

Les critères de la légitime défense étant devenus extrêmement subjectifs, un éclaircissement des textes de loi pourrait s'avérer nécessaire. D'autant plus que la criminalité, elle aussi, a changé : les braqueurs n'hésitent désormais plus à forcer violemment les barrages de police et à tirer sur les forces de l'ordre, voire à leur tendre de véritables guets-apens, comme l'explique ce policier dans un billet de blog. "Les policiers, lorsqu'ils vont au charbon, doivent être en confiance, et non pas se dire qu'ils vont finir en prison alors même qu'ils agissent pour protéger", raconte-t-il.

En avril 2015, à la suite d'une proposition de loi du député de droite Éric Ciotti qu'il avait jugée "juridiquement contestable", Bernard Cazeneuve avait annoncé la création d'un groupe de réflexion commun aux différentes sensibilités politiques. Aujourd'hui, voilà le ministre de l'Intérieur contraint d'avancer ses propres propositions, et de promettre une réforme du Code pénal dès le 1er semestre 2016. Mais sans plus de précision.

[Jarod1]

Je souhaite bonne chance à celui qui va rédiger le texte.

[Anne32]

Ca, je ne comprends pas bien
On stigmatise et on poursuit tout fonctionnaire de police ou de gendarmerie dès qu'il ose utiliser son arme
Les Associations se mettent à brailler et appellent à des manifestations contre ces forces de l'ordre qu'on assimile à des tortionnaires dès qu'ils veulent rétablir l'ordre ou simplement se défendre
Et on va assouplir les interdits pour permettre aux policiers et autres protecteurs de la loi de répondre plus rapidement
Ben, honnêtement, je ne vois pas bien quels seront les interdits qui seront levés
Car lorsqu'on en voit le nombre, le flic de base n'aura pas le temps de se les remémorer.IL sera abattu avant
Et si Cazeneuve allège les consignes, on va voir sortir toutes griffes dehors, les associations qui brailleront au meurtre

[VERNON]

Même si des malfrats foncent volontairement avec le véhicule sur un policier , ce dernier doit estimer s'il peut ,en faisant un bond sur le côté , éviter d'être heurté ; et ce avant de tirer . Merci monsieur Chevènement

[le chimple]

Même si des malfrats foncent volontairement avec le véhicule sur un policier , ce dernier doit estimer s'il peut ,en faisant un bond sur le côté , éviter d'être heurté ; et ce avant de tirer . Merci monsieur Chevènement

Caseneuve devrait leur organiser des stages de toreador ....

Perso , je pense qu'il faut prendre le problème à la source !

Tour par tour , cités par cités , quitte à y mettre des milliers de personnes , même l'armée , il faut aller les chercher les armes !!!

La police est capable de les localiser , c'est un jeu d'enfant aujourd'hui pour acheter une kalach ou autre outil de travail pour voyoux dans une cité !

De là à dire que les kalachs dans les banlieues sont plus nombreuses que les brouettes , je suis près à le parier !!

[Kelenner]

Parle de ce que tu connais STP. Ca t'évitera de délirer tout seul.

Le problème est très complexe. L'usage d'une arme doit être l'exception, dans des cas qui le justifient. Plus on laisse de liberté aux flics, plus les malfrats se montrent violents, plus on a de bavures, c'est un cercle infernal. L'exemple des USA où la police a tous les droits est très parlant. On ne peut pas dire que l'impact sur la délinquance soit très positif, sans parler des innombrables bavures qui endeuillent des familles de pauvres mômes innocents, et qui la justice n'est jamais rendue. Pas de ça en France, merci.

[Rananen]

avant tout il conviendrez de faire un sérieux ménage dans la police et la gendarmerie . parce que parfois , on se demande vraiment si ils ont pas fait flic parce qu il n ont pas put faire bandit ...

[Anne32]

Parle de ce que tu connais STP. Ca t'évitera de délirer tout seul.

Le problème est très complexe. L'usage d'une arme doit être l'exception, dans des cas qui le justifient. Plus on laisse de liberté aux flics, plus les malfrats se montrent violents, plus on a de bavures, c'est un cercle infernal. L'exemple des USA où la police a tous les droits est très parlant. On ne peut pas dire que l'impact sur la délinquance soit très positif, sans parler des innombrables bavures qui endeuillent des familles de pauvres mômes innocents, et qui la justice n'est jamais rendue. Pas de ça en France, merci.

C'est vrai, vous avez raison
C'est la faute de la police qui tire sur des innocents, elle est très dangereuse pour les pauvres mômes
Ca ne devrait pas exister
Quand les malfrats utilisent la violence, c'est par peur des méchants képis, qui tirent à tort et à travers
Aussi, faut rebrousser chemin, aller dans les banlieues à risque, dialoguer, dialoguer, dialoguer……. surtout ne pas y aller armés, cela pourrait être pris pour de la provocation

La seule solution très "sensée', serait de désarmer totalement tous les services de sécurité, de façon que tous ces malheureux innocents puissent s'exprimer pacifiquement
Et en poussant l'analyse jusqu"à son extrême:
Dissoudre tous ces services et les remplacer par des civils bienveillants, compréhensifs, qui sauront certainement comment ramener ces âmes perdues à la raison

Quelle paix royale nous aurions
Qui se dévoue pour commençer???????

[Kelenner]

Parle de ce que tu connais STP. Ca t'évitera de délirer tout seul.

Le problème est très complexe. L'usage d'une arme doit être l'exception, dans des cas qui le justifient. Plus on laisse de liberté aux flics, plus les malfrats se montrent violents, plus on a de bavures, c'est un cercle infernal. L'exemple des USA où la police a tous les droits est très parlant. On ne peut pas dire que l'impact sur la délinquance soit très positif, sans parler des innombrables bavures qui endeuillent des familles de pauvres mômes innocents, et qui la justice n'est jamais rendue. Pas de ça en France, merci.

C'est vrai, vous avez raison
C'est la faute de la police qui tire sur des innocents, elle est très dangereuse pour les pauvres mômes
Ca ne devrait pas exister
Quand les malfrats utilisent la violence, c'est par peur des méchants képis, qui tirent à tort et à travers
Aussi, faut rebrousser chemin, aller dans les banlieues à risque, dialoguer, dialoguer, dialoguer……. surtout ne pas y aller armés, cela pourrait être pris pour de la provocation

La seule solution très "sensée', serait de désarmer totalement tous les services de sécurité, de façon que tous ces malheureux innocents puissent s'exprimer pacifiquement
Et en poussant l'analyse jusqu"à son extrême:
Dissoudre tous ces services et les remplacer par des civils bienveillants, compréhensifs, qui sauront certainement comment ramener ces âmes perdues à la raison

Quelle paix royale nous aurions
Qui se dévoue pour commençer???????

Vous êtes vraiment très pénible, ou alors vous ne savez pas lire, mais cette manie de déformer systématiquement TOUS les propos de ceux qui ont l'audace de ne pas être d'accord avec vous est insupportable. C'est une technique usuelle de l'extrême droite mais avec moi ça ne prend pas.

A aucun moment je n'ai parlé de désarmer les policiers ou de laisser les voyous faire la loi. Je n'accuse pas non plus les policiers de tirer à tort ou à travers, car la police française me semble au contraire relativement exemplaire dans ce domaine. Mais peut-être cela est-il dû aux lois, qu'on peut trouver contraignantes dans certains cas, mais qui garantissent au moins qu'un gendarme quelconque n'usera pas de son arme comme un cow-boy. Si on déréglemente à tout va, on risque fort de se retrouver avec une situation à l'américaine, où des pauvres types se retrouvent criblés de balles pour avoir eu le malheur de ne pas réagir assez vite ou d'avoir esquissé un geste "suspect". Les USA restant de loin le pays occidental le plus criminogène, vous reconnaîtrez que cette toute-puissance de la police n'a eu aucun impact positif, et qu'elle aurait plutôt tendance à pousser les criminels à se montrer de plus en plus violents. Je ne veux pas voir ça en France, c'est tout ce que je dis. Libre à vous de partir dans vos délires habituels mais je crois avoir été assez clair pour quiconque sait lire.

[Anne32]

C'est vrai, vous avez raison
C'est la faute de la police qui tire sur des innocents, elle est très dangereuse pour les pauvres mômes
Ca ne devrait pas exister
Quand les malfrats utilisent la violence, c'est par peur des méchants képis, qui tirent à tort et à travers
Aussi, faut rebrousser chemin, aller dans les banlieues à risque, dialoguer, dialoguer, dialoguer……. surtout ne pas y aller armés, cela pourrait être pris pour de la provocation

La seule solution très "sensée', serait de désarmer totalement tous les services de sécurité, de façon que tous ces malheureux innocents puissent s'exprimer pacifiquement
Et en poussant l'analyse jusqu"à son extrême:
Dissoudre tous ces services et les remplacer par des civils bienveillants, compréhensifs, qui sauront certainement comment ramener ces âmes perdues à la raison

Quelle paix royale nous aurions
Qui se dévoue pour commençer???????

Vous êtes vraiment très pénible, ou alors vous ne savez pas lire, mais cette manie de déformer systématiquement TOUS les propos de ceux qui ont l'audace de ne pas être d'accord avec vous est insupportable. C'est une technique usuelle de l'extrême droite mais avec moi ça ne prend pas.

A aucun moment je n'ai parlé de désarmer les policiers ou de laisser les voyous faire la loi. Je n'accuse pas non plus les policiers de tirer à tort ou à travers, car la police française me semble au contraire relativement exemplaire dans ce domaine. Mais peut-être cela est-il dû aux lois, qu'on peut trouver contraignantes dans certains cas, mais qui garantissent au moins qu'un gendarme quelconque n'usera pas de son arme comme un cow-boy. Si on déréglemente à tout va, on risque fort de se retrouver avec une situation à l'américaine, où des pauvres types se retrouvent criblés de balles pour avoir eu le malheur de ne pas réagir assez vite ou d'avoir esquissé un geste "suspect". Les USA restant de loin le pays occidental le plus criminogène, vous reconnaîtrez que cette toute-puissance de la police n'a eu aucun impact positif, et qu'elle aurait plutôt tendance à pousser les criminels à se montrer de plus en plus violents. Je ne veux pas voir ça en France, c'est tout ce que je dis. Libre à vous de partir dans vos délires habituels mais je crois avoir été assez clair pour quiconque sait lire.

Je n'utiliserai pas comme vous le faites systématiquement, des paroles condescendantes, voire méprisantes, car, pour moi aussi, ça ne prend pas.La gauche ne se gêne pas pour se parer de toutes les vertus, on voit tous les jours quels en sont les résultats
Alors un peu de modestie de votre part serait une preuve de sagesse
Ceci exprimé
J'aimerais que vous me donniez des exemples de "nombreuses bavures" commises par les forces de l'ordre
Un policier se sert rarement de son arme, car il sait fort bien qu'il est très difficile de tirer sur quelqu'un
Et de plus, il est mis en examen, pour que la Justice sache exactement ce qui s'est passé, son arme est confisquée pour vérification
Comparer nos services de police à ceux des Etats Unis est lamentable
Nous n'avons pas du tout la même forme d'esprit, et il ne faut pas comparer ce qui n'est pas comparable
Paris n'est pas Chicago que je sache
Mes "délires habituels" sont plus sensés que votre dogme plus qu'obsolète, avec des phrases et des mots qui sentent la naphtaline.
Désolée de vous fustiger, mais je n'aime pas les excès de langage quand il s"agit de mépriser le travail des forces de police

[Kelenner]

Non en fait désolé, vous ne savez vraiment pas lire. J'ai écrit, de manière pourtant compréhensible par un élève de CE1:

Je n'accuse pas non plus les policiers de tirer à tort ou à travers, car la police française me semble au contraire relativement exemplaire dans ce domaine.

J'ai donc salué le sang-froid des policiers français qui commettent en effet peu de bavures. Je m'interroge sur la pertinence de changer le mode de légitime défense quand on voit ce qui se passe aux USA. Je n'ai donc en aucun cas comparé la police française à la police américaine, ce qui était facilement accessible à quiconque sait lire, ce qui visiblement n'est pas votre cas ce qui explique bien des choses.

[Anne32]

Quelle est la différence entre un policier Français, un policier Australien et un policier Américain?
Tous les trois se trouvent face à un individu qui s'avance menaçant, et armé d'un couteau
IL faut réagir dans les 10 secondes
Que faire?

Le policier Australien

BANG

Le policier Américain

BANG BANG BANG BANG BANG BANG BANG ………click reload
BANG BANG BANG BAN BANG BANG BANG ……….click, click, cick

Le policier Français analyse la situation
Si je tire

Suis je en état de légitime défense?
Est ce que le port d'un couteau est autorisé?
Est ce que les médias vont en faire une victime?
Est ce un nouvel individu en probation qui a été mal inséré dans la société?
Est ce un "jeun" de quartier incompris par la société?
Est ce que ce sera vu comme du racisme s'il fait partie de la "diversité"?
Est ce que la ville va être mise à feu et à sang par les jeunes de son quartier?
Est ce que je vais être poursuivi par la Halde, le MRAP et SOS RACISME ?
Est ce qu'on va parler d'une "bavure" dans les médias et me condamner lourdement?


REPONSE: Je vais lui demander poliment de bien vouloir déposer son couteau



TROP TARD VOUS ÊTES DÉJÀ MORT

[Anne32]

Parle de ce que tu connais STP. Ca t'évitera de délirer tout seul.

Le problème est très complexe. L'usage d'une arme doit être l'exception, dans des cas qui le justifient. Plus on laisse de liberté aux flics, plus les malfrats se montrent violents, plus on a de bavures, c'est un cercle infernal. L'exemple des USA où la police a tous les droits est très parlant. On ne peut pas dire que l'impact sur la délinquance soit très positif, sans parler des innombrables bavures qui endeuillent des familles de pauvres mômes innocents, et qui la justice n'est jamais rendue. Pas de ça en France, merci.

Vous devriez vous relire de temps en temps
Vous évoquez la trop grande liberté des flics, ce qui agace les malfrats
Vous mettez en cause la police Américaine
Et vous parlez des innombrables bavures qui endeuillent des familles de pauvres mômes innocents
A part ça, vous croyez rendre hommage à la police
Et vous n'évoquez pas la brutalité des policiers américains, non, bien sûr

Faudra peut être aussi retourner en CE1 pour faire quelques progrès

[Allora]

Le policier Australien BANG

Le policier Américain
BANG BANG BANG BANG BANG BANG BANG ………click reload
BANG BANG BANG BAN BANG BANG BANG ……….click, click, cick

Le policier Français analyse la situation
Si je tire..
Suis je en état de légitime défense?
Est ce que le port d'un couteau est autorisé?
Est ce que les médias vont en faire une victime?
Est ce un nouvel individu en probation qui a été mal inséré dans la société?
Est ce un "jeun" de quartier incompris par la société?
Est ce que ce sera vu comme du racisme s'il fait partie de la "diversité"?
Est ce que la ville va être mise à feu et à sang par les jeunes de son quartier?
Est ce que je vais être poursuivi par la Halde, le MRAP et SOS RACISME ?
Est ce qu'on va parler d'une "bavure" dans les médias et me condamner lourdement?

REPONSE: Je vais lui demander poliment de bien vouloir déposer son couteau
TROP TARD VOUS ÊTES DÉJÀ MORT

C'est tout à fait ça !!

[Kelenner]

Parle de ce que tu connais STP. Ca t'évitera de délirer tout seul.

Le problème est très complexe. L'usage d'une arme doit être l'exception, dans des cas qui le justifient. Plus on laisse de liberté aux flics, plus les malfrats se montrent violents, plus on a de bavures, c'est un cercle infernal. L'exemple des USA où la police a tous les droits est très parlant. On ne peut pas dire que l'impact sur la délinquance soit très positif, sans parler des innombrables bavures qui endeuillent des familles de pauvres mômes innocents, et qui la justice n'est jamais rendue. Pas de ça en France, merci.

Vous devriez vous relire de temps en temps
Vous évoquez la trop grande liberté des flics, ce qui agace les malfrats
Vous mettez en cause la police Américaine
Et vous parlez des innombrables bavures qui endeuillent des familles de pauvres mômes innocents
A part ça, vous croyez rendre hommage à la police
Et vous n'évoquez pas la brutalité des policiers américains, non, bien sûr

Faudra peut être aussi retourner en CE1 pour faire quelques progrès

Ah ouais quand même... Je parle pourtant explicitement des policiers américains, pour donner l'exemple de ce dont je ne veux pas en France. Ca me semble pourtant évident, pas pour tout le monde visiblement.