bonsoir
https://www.bfmtv.com/economie/la-carte ... 46476.html
"La dernière version du projet de loi d’orientation des mobilités ne fait pas l'impasse sur les vélos. Le texte s'inspire du plan vélo qui proposait un marquage d'identification des bicyclettes.
La première version du projet de loi d’orientation des mobilités avait fait l’impasse sur les vélos. Dans le nouveau projet, dévoilé par le site Contexte, l’oubli est réparé. Un article est consacré aux "mobilités actives", terme qui rassemble les modes de déplacements où la force motrice humaine est nécessaire, avec ou sans assistance motorisée. En langage commun, il s’agit des vélos traditionnels et de ceux équipés d’une assistance électrique."
http://souvenezvous44.blogspot.com/2012 ... ation.html
Immatriculation des cycles avec ou sans moteur auxiliaire.
Article ( voir photos)
Tout propriétaire d’un cycle avec ou sans moteur auxiliaire dont la résidence est située dans le département de la Seine doit, avant de le mettre en circulation sur la voie publique, adresser à la Préfecture de Police une
déclaration faisant connaître ses nom et domicile, accompagnée d’une note sur les caractéristiques de la
machine et, pour ce qui concerne les cycles à moteur auxiliaire, d’une copie du procès-verbal de réception
dressé par le service des Mines.
La déclaration s’impose au propriétaire initial et à tous les propriétaires successifs.
Un récépissé de sa déclaration est remis à l’intéressé ; ce récépissé indique le numéro d’ordre assigné au cycle.
Alors Pourquoi pas une taxe sur les chiens. :Une taxe sur les chiens avait été créée en 1855
'L'idée n'est en effet pas si nouvelle. « Elle date même du... XIXe siècle. Une taxe sur les chiens avait été créée en 1855, et supprimée à la fin des années 1970. Elle était perçue par les communes, en même temps que la taxe d'habitation, et sa motivation première était de décourager la possession de chiens, afin de réduire le nombre d'accidents qu'ils causaient,
Le calcul est le suivant : « Huit millions de chiens sont inscrits au fichier national des animaux domestiques. Une taxe de 10 euros rapporterait donc 80 millions, une taxe de 75 euros 600 millions. »
Et pourquoi pas taxer les chats ?Â
salut
Voyage dans le temps !
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Peracetic
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Re: Voyage dans le temps !
suis pour une taxe sur les chiens et autres animaux .. + fichage des maîtres en pluss du puçage des animaux
cela calmerait certains qui adoptent sans penser à ce que cela représente d'avoir un animal
et ça réduirait les maîtres salauds ..
marquer et ficher le vélo et son proprio pourquoi pas
ça éviterait peut-être des vols on pourrait tracer mieux les cycles ..
cela calmerait certains qui adoptent sans penser à ce que cela représente d'avoir un animal
et ça réduirait les maîtres salauds ..
marquer et ficher le vélo et son proprio pourquoi pas
ça éviterait peut-être des vols on pourrait tracer mieux les cycles ..
http://i86.servimg.com/u/f86/16/39/51/81/dictat10.jpg
"Les prophètes font parler Dieu, comme un ventriloque fait parler sa marionnette" P. Gripari.
"Ce n'est pas parce que l'on n'est pas d'accord avec l'autre qu'on a raison "
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ange gabriel
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Re: Voyage dans le temps !
la loi est passé en Belgique les maître qui maltraite leurs animaux peuvent faire 2 ans de prison et 10.000 euros d'amande car pour la loi l'animal n'est pas un objet
«Le défaut des hommes ordinaires, c’est négliger leurs propres champs et de s’occuper des champs d’autrui ; d’exiger beaucoup des autres et de ne s’imposer à eux-mêmes qu’un léger fardeau. » (Yijing)
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Re: Voyage dans le temps !
ange gabriel a écrit : la loi est passé en Belgique les maître qui maltraite leurs animaux peuvent faire 2 ans de prison et 10.000 euros d'amande car pour la loi l'animal n'est pas un objet
Les Belges sont plus efficaces que les français pour le bien être des animaux..
2 ans de prison pour avoir maltraité un animal ..en France si on fait deux ans de prison c'est qu'on a attaqué une banque ..
Maltraiter un animal c'est comme maltraiter une personne âgée ou déficiente..
ça mérite 2ans fermes…
La tolérance c'est quand on connait des cons- et qu'on ne dit pas les noms
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lepicard
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Re: Voyage dans le temps !
bonjour
à l'epoque de la quète de tracabilité , je trouve qu'il serait tout à fait normal que les vélos soient immatriculés ne serait-ce que pour responsabiliser les adeptes( écolos , sportifs du dimanche) qui; hèlas se croient tout permis sous couvert de .....
quant aux animaux de compagnie ,une petite taxe peut etre envisageable , sauf pour les aveugles ou autres handicapés
car après tout ,si on aime vraiment ,on ne dois pas compter
j'ai connu la petite plaque d'identification souvant en alu gravé fixée sur le cadre
cordialement
à l'epoque de la quète de tracabilité , je trouve qu'il serait tout à fait normal que les vélos soient immatriculés ne serait-ce que pour responsabiliser les adeptes( écolos , sportifs du dimanche) qui; hèlas se croient tout permis sous couvert de .....
quant aux animaux de compagnie ,une petite taxe peut etre envisageable , sauf pour les aveugles ou autres handicapés
car après tout ,si on aime vraiment ,on ne dois pas compter
j'ai connu la petite plaque d'identification souvant en alu gravé fixée sur le cadre
cordialement
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danielfr40
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Re: Voyage dans le temps !
bahAllora a écrit : suis pour une taxe sur les chiens et autres animaux .. + fichage des maîtres en pluss du puçage des animaux
cela calmerait certains qui adoptent sans penser à ce que cela représente d'avoir un animal
et ça réduirait les maîtres salauds ..
il suffirait de tuer la bête au lieu de l'abandonner, puis de l'autopsier pour retirer la puce
ou de disposer d'un gros four crématoire
signé Dexter
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