LE CETA - Ce qui se passe est très grave - A. QUATENNENS

[oups]

Ce jeune Adrien Quatennens a devant lui un brillant avenir politique.

Comment ca ca merite a minima majoré de et de
Un Chtielectricienrouquin franchement

[lotus95]

[
Ha bah voilà, j'ai ma réponse, en fait les macronistes de base sont juste des climato-sceptiques. Tout s'explique.

et qui sont les climato-sceptiques ? comme par hasard, la finance et ceux qui la soutiennent ... la boucle est bouclée
Ceux qui applaudissent au Ceta ont juste oublié que sans planète, pas de business ...

[lotus95]

Nous verrons bien au fil des ans de ce qu'il va advenir de cette belle propagande du libre échange. Perso à ce jour je n'y ai vu qu'une balance commerciale passé du vert pour aller à toujours plus de rouge et si quelques grands groupes s'y retrouvent, la majorité des petits exploitants n'arrivent même plus à survivre. D'ailleurs c'est peut être à tous ces exploitants qu'il faudrait demander un avis, à ce jour je n'ai pas vu un enthousiasme affiché.

il ne peut rien en advenir de bon, ce sera la faillite pour beaucoup ou l'abaissement de nos normes ; seuls resteront les gros exploitants, bien plus enclins à rogner sur la qualité ... c'est très certainement le but sous-jacent recherché

mais le vrai chef dans tout ça, c'est le consommateur, la balle est dans son camp ;
"il suffirait que les gens n'achètent plus pour que ça ne se vende pas" ...

[lotus95]

ces tribunaux d'exception n'ont rien d'anodin contrairement à ce qu'on veut faire croire ...

https://france.attac.org/se-mobiliser/s ... s-et-etats

Les dangers du mécanisme d’arbitrage entre investisseurs et États du CETA

Avec le CETA, le Canada et l’Union européenne ont souhaité renforcer la protection des investissements des entreprises européennes et canadiennes à travers un dispositif d’arbitrage investisseurs-États qui, bien que renommé et comportant quelques modifications procédurales, reste inacceptable [3] :
Le mécanisme de règlement des différends (ICS) du CETA contourne les juridictions nationales et européennes pour instaurer une justice parallèle permettant à tous les investisseurs couverts par l’accord d’attaquer une décision publique qui viendrait remettre en cause leurs espérances de profit.
- Il constitue un mécanisme à sens unique puisque seuls les investisseurs étrangers peuvent attaquer les États ; l’inverse n’étant pas possible.
- Il garantit toujours des droits exorbitants aux investisseurs étrangers y compris sur les standards controversés tels que le “traitement juste et équitable” et “l’expropriation indirecte” qui ont permis le développement d’une jurisprudence très favorable aux investisseurs, au détriment des États.
- Ce mécanisme ne respecte pas les standards internationaux en matière de justice, notamment en termes d’indépendance et de préservation des conflits d’intérêts des arbitres.
- Il ne limite pas les compensations financières que peuvent exiger les investisseurs qui réclament des sommes souvent colossales correspondant non seulement aux investissements réalisés mais aussi aux profits futurs escomptés non réalisés.
- Seuls les investisseurs peuvent y avoir accès, contrairement aux syndicats, ONG et citoyens. Il crée ainsi une justice d’exception qui donne des droits supérieurs aux investisseurs, notamment internationaux et les fait primer sur d’autres pans du droit européen, des droits nationaux et des jurisprudences.

Ces dispositifs d’arbitrage constituent par ailleurs une arme de dissuasion massive pour les investisseurs et les entreprises qui n’hésitent pas à menacer des États ou des collectivités territoriales d’une procédure d’arbitrage quand un projet de décision ne leur convient pas. Ils réduisent donc considérablement le pouvoir de réguler des autorités locales et nationales.
L’examen de la loi Hulot sur la fin des hydrocarbures en France a donné un avant goût de l’utilisation qui pourrait être faite de l’arbitrage d’investissement dans le CETA s’il venait à être ratifié. La loi a en effet été vidée de sa substance suite à la menace d’une entreprise pétrolière canadienne d’initier une procédure d’arbitrage pouvant coûter des millions, dans le cadre d’un autre traité.

Présents dans plus de 3300 accords internationaux dont plus de 1400 conclus par des États membres de l’Union européenne, ces dispositifs ont fait la preuve de leur nocivité : aucun domaine n’est épargné et l’on compte plus de 900 cas d’arbitrage touchant à différents domaines tels que la santé, la fiscalité, l’environnement ou le montant des salaires.

Les États-Unis et le Canada avaient été les premiers pays industrialisés à se doter entre eux d’un mécanisme
d’arbitrage entre investisseurs et États, dans le cadre de l’ALENA. Après plus de vingt ans d’utilisation, ils ont décidé récemment de l’abandonner. La Ministre canadienne des affaires étrangères, Chrystia Freeland, a justifié cette décision en insistant sur ses effets délétères : “Cela a coûté plus de 300 millions de dollars au contribuable canadien en compensations et en frais juridiques. L’arbitrage d’investissement élève le droit des entreprises au dessus de ceux des gouvernements souverains. En l’enlevant, nous avons renforcé la capacité de notre gouvernement de réguler dans le sens de l’intérêt général et de protéger la santé publique et l’environnement” [5].
Comment justifier dès lors de mettre en place un tel mécanisme entre l’UE et le Canada ?

A travers le CETA, ce serait la première fois que l’UE et ses États membres– mais aussi la France – se doteraient d’un mécanisme d’arbitrage investisseurs-États avec un pays industrialisé membre du G7.
Du fait de l’interconnexion des économies nord américaines, 81 % des entreprises étasuniennes présentes en Europe auraient désormais accès au mécanisme de règlement des différends entre investisseurs et États du CETA, via leurs filiales au Canada. Cela représente 41 811 entreprises américaines dotées de nouvelles possibilités d’attaquer des lois et réglementations dans les États membres de l’UE [6].

Changer les règles du jeu
Le CETA et les autres accords de commerce créent des obligations pour les États assorties de sanctions, contrairement à la protection des droits humains, sociaux et environnementaux qui en sont dépourvues. Ils établissent ainsi une hiérarchie de fait qui fait primer le droit des investisseurs sur les droits humains, la santé, l’environnement et les droits sociaux.
Il est possible d’inverser cette dynamique : un traité en cours de négociation au Conseil des droits de l’Homme de l’ONU vise, par exemple, à rendre les entreprises multinationales juridiquement responsables de leurs actes de par le monde, afin de protéger les droits humains et l’environnement, et permettre aux victimes de ces entreprises d’accéder à la justice [7].

Malheureusement, l’UE vient de décider de mettre en pause sa participation à ces négociations [8], alors qu’elle multiplie les accords de commerce et d’investissement. Le mécanisme d’arbitrage entre investisseurs et États du CETA a créé un précédent. L’UE a finalisé un nouvel accord avec Singapour et un autre doit être signé avec le Vietnam le 28 mai prochain. Et l’UE promeut désormais un nouveau tribunal multilatéral pour protéger les investissements des entreprises multinationales (Cour multilatérale d’investissements).

Parce que ces accords de protection des investissements vont à l’encontre de l’Accord de Paris sur le climat et des principes démocratiques, et qu’ils remettent en cause la capacité des États à légiférer pour défendre l’intérêt général, nous demandons d’y mettre fin. A la place, l’Union européenne et les États membres doivent plutôt soutenir activement le traité en négociation à l’ONU pour exiger le respect des droits humains, sociaux, environnementaux, par les entreprises multinationales.
C’est dans cette perspective que, en l’espace de quelques semaines, plus d’un demi million de citoyens européens ont signé la pétition “Stop Impunité. Des droits pour les peuples, des règles pour les multinationales” [9].

une autre source où on apprend que même si l'accord est dénoncé, les tribunaux d'exception subsisteront encore pendant 20 ans !
https://www.quechoisir.org/actualite-ce ... ue-n69015/

[Corvo]

Pour LFI de toute façon tout est très grave.

[vivarais]

Pour LFI de toute façon tout est très grave.

comme pour le RN et LES VERTS
on n'a pas tenu compte des problèmes sur l'immigration lorsqu'on le disait il y a 20 ans ; simplement parce que c'est le FN qui le disait etnous avons le problème sur les bras
la chine , la russie , le japon , l'arabie , l'autralie , cuba etc n'ont pas de problème avec l'immigration car ils savent qu'ils n'ont aucunes chance d'etre accueilli
mayotte a des probleme avec l'immigration ; mais pas l'ile maurice car si vous voulez vous y rendre meme en touriste vous devez avoir un point logement et un billet de retour
idem pour le réchauffement climatique ; les verts préviennent depuis longtemps du rechauffement climatique , de la necessité de consommé local ; mais là encore on n'en a pas encore tenu compte
car aujourd'hui malgré que tout le monde est conscient que le réchauffement climatique est là , et tout en disant qu'il faut consommer local on continue à passer des accords pour aller chercher des produits de plus en plus loil à des prix concurentiels qui detruiront encore plus les productions locales (tant insdutrielle qu'agricole)
et celà pour que la finance s'enrichisse de plus en plus
et une fois de plus les jacquouilles vont dans le sens de leurs maitres en ne tenant pas compte des avertissements
non parce que celà est faux , mais simplement parce qu'ils ne concordent pas avec l'intert de leurs maitres dont les propos sont incohérent
ils prechent de consommer local tout en developpant les accords pour accentuer le libre échange
les jacquouilles n'ont pas compris que l'on exporte vers ces pays des produits qu'ils ne produisent pas ; mais que nous nous importons des produits que nous produisons déjà (agricoles et industriels ) ou que nous produisions naguère
leurs maitres sont passés d'une activité financière associant le social à une activité financière de profit maximum appauvrissante

[Corvo]

Pour LFI de toute façon tout est très grave.

comme pour le RN et LES VERTS
on n'a pas tenu compte des problèmes sur l'immigration lorsqu'on le disait il y a 20 ans ; simplement parce que c'est le FN qui le disait etnous avons le problème sur les bras
la chine , la russie , le japon , l'arabie , l'autralie , cuba etc n'ont pas de problème avec l'immigration car ils savent qu'ils n'ont aucunes chance d'etre accueilli
mayotte a des probleme avec l'immigration ; mais pas l'ile maurice car si vous voulez vous y rendre meme en touriste vous devez avoir un point logement et un billet de retour
idem pour le réchauffement climatique ; les verts préviennent depuis longtemps du rechauffement climatique , de la necessité de consommé local ; mais là encore on n'en a pas encore tenu compte
car aujourd'hui malgré que tout le monde est conscient que le réchauffement climatique est là , et tout en disant qu'il faut consommer local on continue à passer des accords pour aller chercher des produits de plus en plus loil à des prix concurentiels qui detruiront encore plus les productions locales (tant insdutrielle qu'agricole)
et celà pour que la finance s'enrichisse de plus en plus
et une fois de plus les jacquouilles vont dans le sens de leurs maitres en ne tenant pas compte des avertissements
non parce que celà est faux , mais simplement parce qu'ils ne concordent pas avec l'intert de leurs maitres dont les propos sont incohérent
ils prechent de consommer local tout en developpant les accords pour accentuer le libre échange
les jacquouilles n'ont pas compris que l'on exporte vers ces pays des produits qu'ils ne produisent pas ; mais que nous nous importons des produits que nous produisons déjà (agricoles et industriels ) ou que nous produisions naguère
leurs maitres sont passés d'une activité financière associant le social à une activité financière de profit maximum appauvrissante

Et encore et toujours ce couplet sur l'immigration.

[vivarais]

comme pour le RN et LES VERTS
on n'a pas tenu compte des problèmes sur l'immigration lorsqu'on le disait il y a 20 ans ; simplement parce que c'est le FN qui le disait etnous avons le problème sur les bras
la chine , la russie , le japon , l'arabie , l'autralie , cuba etc n'ont pas de problème avec l'immigration car ils savent qu'ils n'ont aucunes chance d'etre accueilli
mayotte a des probleme avec l'immigration ; mais pas l'ile maurice car si vous voulez vous y rendre meme en touriste vous devez avoir un point logement et un billet de retour
idem pour le réchauffement climatique ; les verts préviennent depuis longtemps du rechauffement climatique , de la necessité de consommé local ; mais là encore on n'en a pas encore tenu compte
car aujourd'hui malgré que tout le monde est conscient que le réchauffement climatique est là , et tout en disant qu'il faut consommer local on continue à passer des accords pour aller chercher des produits de plus en plus loil à des prix concurentiels qui detruiront encore plus les productions locales (tant insdutrielle qu'agricole)
et celà pour que la finance s'enrichisse de plus en plus
et une fois de plus les jacquouilles vont dans le sens de leurs maitres en ne tenant pas compte des avertissements
non parce que celà est faux , mais simplement parce qu'ils ne concordent pas avec l'intert de leurs maitres dont les propos sont incohérent
ils prechent de consommer local tout en developpant les accords pour accentuer le libre échange
les jacquouilles n'ont pas compris que l'on exporte vers ces pays des produits qu'ils ne produisent pas ; mais que nous nous importons des produits que nous produisons déjà (agricoles et industriels ) ou que nous produisions naguère
leurs maitres sont passés d'une activité financière associant le social à une activité financière de profit maximum appauvrissante

Et encore et toujours ce couplet sur l'immigration.

je vous ai simplement fait la liste exhaustive des avertissements dont on n'a pa tenu compte car cela venait d'autres que les partis de vos maitres (avant PS/LR et aujourd'hui la fusion des 2 LREM)
etonnant que vous n'ayez retenu que l'immigration et pas les mises en garde contre le dérèglement climatique dont tout le monde en supporte les effets
et le second est plus grave car il va entrainé des famines et donc une immigration climatique ajoutée à celle sociale provoquée par le libre echange qui appauvrit tous les peuples qui y sont impliqués et dont seule la haute finance tire profit
de chaque coté on va appauvrir ceux qui verront importer des produits à moindre cout que ceux qu'ils produisent
le libre echange est du perdant/perdant pour ceux qui le subisse et du gagnant/gagnant pour ceux qui l'imposent
lorsque edouard leclerc a mis en place son premier supermarché et tout le monde était euphorique car il tirait profit de prix plus bas
qu'en est il aujourd'hui ; les produits sont redevenus aussi chers voir plus et il y a une disparition de commerces dans les centres villes et maintenant pour faire ses courses il faut prendre la voiture pour aller dans des zones commerciales ce qui augmente les emissions des GES
et là avec le CETA et autres accords on va détriure les production locales tout en augmentant les GES avec les mega portes contenaires
mais pour vous tout est pour le mieux dans le meilleur des mondes
et vous etes contre tout ce que ne correspond pas à votre idéologie politique consistant à tirer prifits des miettes provenant de la haute finance
plus que vous en tant que frontalier je profite de plus grosses miettes ce qui ne m'empeche pas de dénoncer le risque et non de soutenir cela

[Lion blanc]

[
Ha bah voilà, j'ai ma réponse, en fait les macronistes de base sont juste des climato-sceptiques. Tout s'explique.

et qui sont les climato-sceptiques ? comme par hasard, la finance et ceux qui la soutiennent ... la boucle est bouclée
Ceux qui applaudissent au Ceta ont juste oublié que sans planète, pas de business ...

J'dis pas qu'il faut applaudir, mais y'a pas à se rouler par terre en geignant toutes la journée.

[lotus95]

et qui sont les climato-sceptiques ? comme par hasard, la finance et ceux qui la soutiennent ... la boucle est bouclée
Ceux qui applaudissent au Ceta ont juste oublié que sans planète, pas de business ...

J'dis pas qu'il faut applaudir, mais y'a pas à se rouler par terre en geignant toutes la journée.

est ce que tu as seulement exploré le sujet un tant soit peu pour en juger ?
oui, ce qui se passe est très grave, parce qu'après avoir renoncé à notre souveraineté nationale en se pliant aux directives de Bruxelles, on en cède encore davantage en se pliant aux règles d'un accord qui donne tout pouvoir aux multinationales et méprise les citoyens et leur libre arbitre.

Il ne devrait pas y avoir de gueguerre intestine entre partis sur ce sujet, parce tout citoyen est concerné

[mic43121]

derrière ces produits que l'on vends au canada, il y a des petites exploitations, des fermiers, des gens qui travaillent et qui en vivent.
S'ils n'avaient pas ces marchés, ils ne pourraient pas subvenir à leurs besoins.

concernant la question écologique, je pense que tu cède à l’hystérie collective et que tu ne regardes pas les choses sous un autre angle.
si l'humain a compris qu'il fallait qu'il produise différemment pour ne pas porter atteinte à la planète, d'où la transition écologique, dans tous les cas les problèmes climatiques que nous subissons ne sont le fruit que de la perte des pôles magnétiques, il est d'ailleurs tout à fait possible que nous subissions quelques décennies de froid intense suite à ces chaleurs intenses.
c'est un phénomène naturel qui existe tous les x millions d'années

je crois bien plus que ceci est responsables des dérèglements climatiques que toutes ces affabulations dont on se sert pour nous taxer toujours plus, la peur, c'est le nerf de la guerre pour exploiter les gogos.

https://www.sciencesetavenir.fr/fondame ... les_130996

quelques petites pistes ici, je pense que c'est la raison vrai des variations saisonnières....là, on parle du fond, pas de quelques bateaux qui traversent la mer.
en comparaison, un volcan pollue 500 000 fois plus qu'un pays, je suppose que ça ne t'aura pas échapé.
reviens un peu sur terre stounk, prends une orangeade bien fraiche, ça va passer....

Perso , je n'ai rien contre les importations France Canada ,en particulier ..
Par contre , j'ai une dent contre la pollution provoquée par le commerce international en général !
Il est vrai qu'il n'aurait pas fallu attendre le CETA pour essayer de diminuer tous ces transports !
Il est vrai que des milliers de petites exploitations vivent de l'exportation ..
Parallèlement des milliers d'autres en crèvent et des milliers de chômeurs en font les frais ..
Je n'ai pas de clim moi non plus .. je l'utilise un minimum en voiture ...
Victor , non , le transport par route est beaucoup moins polluant que le maritime et aérien !
La prolifération des Bus , poussée par un certain Macron , c'est tout de même cocasse !
Dernière chose , la France représente un petit % de la pollution mondiale ... il faut quand même le souligner ..

As tu écouté tout ce qu'a dit ce député..
Par exemple il a expliqué que si la France refuse l'entrée d'un produit quelle trouve nocif à une multinationale;
celle çi pourra attaquer la France en justice et demander des dommages et interêts…
C'est a dire qu'on a pas le droit de refuser quoi que ce soit..
Ça te parait normal de signer une charte comme çà?
Les députés LRM sont des moutons pour ne pas dire des larves ..

[Victor]

Perso , je n'ai rien contre les importations France Canada ,en particulier ..
Par contre , j'ai une dent contre la pollution provoquée par le commerce international en général !
Il est vrai qu'il n'aurait pas fallu attendre le CETA pour essayer de diminuer tous ces transports !
Il est vrai que des milliers de petites exploitations vivent de l'exportation ..
Parallèlement des milliers d'autres en crèvent et des milliers de chômeurs en font les frais ..
Je n'ai pas de clim moi non plus .. je l'utilise un minimum en voiture ...
Victor , non , le transport par route est beaucoup moins polluant que le maritime et aérien !
La prolifération des Bus , poussée par un certain Macron , c'est tout de même cocasse !
Dernière chose , la France représente un petit % de la pollution mondiale ... il faut quand même le souligner ..

As tu écouté tout ce qu'a dit ce député..
Par exemple il a expliqué que si la France refuse l'entrée d'un produit quelle trouve nocif à une multinationale;
celle çi pourra attaquer la France en justice et demander des dommages et interêts…
C'est a dire qu'on a pas le droit de refuser quoi que ce soit..
Ça te parait normal de signer une charte comme çà?
Les députés LRM sont des moutons pour ne pas dire des larves ..

C'est comme tout contrat.
Si l'une des deux parties ne respectent pas le contrat (dans ce cas l'accord commercial) l'autre partie peut l'attaquer en justice et demander des dommages et intérêts.

Tu pourrais peut-être prendre quelques cours de droit ... histoire de ne pas mourir idiot ... Et puis cela peut toujours servir de ne pas être totalement nullard en droit.

[Corvo]

Et encore et toujours ce couplet sur l'immigration.

je vous ai simplement fait la liste exhaustive des avertissements dont on n'a pa tenu compte car cela venait d'autres que les partis de vos maitres (avant PS/LR et aujourd'hui la fusion des 2 LREM)
etonnant que vous n'ayez retenu que l'immigration et pas les mises en garde contre le dérèglement climatique dont tout le monde en supporte les effets
et le second est plus grave car il va entrainé des famines et donc une immigration climatique ajoutée à celle sociale provoquée par le libre echange qui appauvrit tous les peuples qui y sont impliqués et dont seule la haute finance tire profit
de chaque coté on va appauvrir ceux qui verront importer des produits à moindre cout que ceux qu'ils produisent
le libre echange est du perdant/perdant pour ceux qui le subisse et du gagnant/gagnant pour ceux qui l'imposent
lorsque edouard leclerc a mis en place son premier supermarché et tout le monde était euphorique car il tirait profit de prix plus bas
qu'en est il aujourd'hui ; les produits sont redevenus aussi chers voir plus et il y a une disparition de commerces dans les centres villes et maintenant pour faire ses courses il faut prendre la voiture pour aller dans des zones commerciales ce qui augmente les emissions des GES
et là avec le CETA et autres accords on va détriure les production locales tout en augmentant les GES avec les mega portes contenaires
mais pour vous tout est pour le mieux dans le meilleur des mondes
et vous etes contre tout ce que ne correspond pas à votre idéologie politique consistant à tirer prifits des miettes provenant de la haute finance
plus que vous en tant que frontalier je profite de plus grosses miettes ce qui ne m'empeche pas de dénoncer le risque et non de soutenir cela

C'est ce que j'ai, et vous pouvez chercher, ici toujours écrit les "vrais pauvres" eux ont... puisque c'est la seule chose qui leur reste ...la dignité, contrairement à vous et à vos amis ultras jaunes qui passer votre temps à geindre, de ne pas se plaindre et de continuer à aller de l'avant pour s'en sortir au mieux. Les gilets jaunes, les ultras jaunes, les gilets noirs, les ratés, les jaloux, les aigris, les envieux, sont à mille lieues des préoccupations des vrais malheureux. Si vous ne me croyez pas, il suffit qu'en mp vous, qui semblez être un nanti, me laissiez vos coordonnées, qu'ensemble nous organisions une rencontre afin que je puisse si vous le désirez vous en présenter qui vous raconteront leur parcours et vous verrez que des gilets jaunes...

[lotus95]

As tu écouté tout ce qu'a dit ce député..
Par exemple il a expliqué que si la France refuse l'entrée d'un produit quelle trouve nocif à une multinationale;
celle çi pourra attaquer la France en justice et demander des dommages et interêts…
C'est a dire qu'on a pas le droit de refuser quoi que ce soit..
Ça te parait normal de signer une charte comme çà?
Les députés LRM sont des moutons pour ne pas dire des larves ..

C'est comme tout contrat.
Si l'une des deux parties ne respectent pas le contrat (dans ce cas l'accord commercial) l'autre partie peut l'attaquer en justice et demander des dommages et intérêts.

Tu pourrais peut-être prendre quelques cours de droit ... histoire de ne pas mourir idiot ... Et puis cela peut toujours servir de ne pas être totalement nullard en droit.

arrêtes de prendre les gens pour des idiots Victor, il n'est pas juste question d'un contrat basique là

[Lion blanc]

J'dis pas qu'il faut applaudir, mais y'a pas à se rouler par terre en geignant toutes la journée.

est ce que tu as seulement exploré le sujet un tant soit peu pour en juger ?
oui, ce qui se passe est très grave, parce qu'après avoir renoncé à notre souveraineté nationale en se pliant aux directives de Bruxelles, on en cède encore davantage en se pliant aux règles d'un accord qui donne tout pouvoir aux multinationales et méprise les citoyens et leur libre arbitre.

Il ne devrait pas y avoir de gueguerre intestine entre partis sur ce sujet, parce tout citoyen est concerné

Tu crois pas qu'il y a des choses encore bien plus graves ?
Le rechauffement climatique c'est bien pire, on nous predit l'enfer à court terme, on a eu un appercu cette semaine, est-ce que ça préoccupe vraiment le citoyen lambda qui fonce sur la méditerranée pour aller dépenser son flouze gagné si durement ?