Les naturalisations repartent à la hausse

[Fonck1]

Elles avaient été divisées par deux entre 2010 et 2012, les voilà reparties : le nombre de naturalisations d’étrangers depuis un an a augmenté de 14%, selon le ministère de l'Intérieur, qui a présenté mercredi en Conseil des ministres un décret sur le sujet.
Pour relancer les naturalisations, Manuel Valls avait publié en octobre une circulaire assouplissant les critères pour les précaires, les jeunes et les talents. En conséquence, le nombre d'adultes naturalisés a augmenté de 14% entre juillet 2012 et juillet 2013, a indiqué son entourage, bien que le chiffre final puisse être plus élevé en raison des délais de traitement des dossiers.

Une harmonisation des pratiques des préfectures

Manuel Valls, attaqué à gauche cet été pour des propos controversés sur le regroupement familial, avait défendu samedi lors des universités d'été du Parti socialiste ses réformes en matière de naturalisation, « un beau combat pour la France ». Il s'agit, selon lui, de revenir sur les pratiques du gouvernement précédent, qui avait durci l'accès à la nationalité. Ses consignes ont eu leur effet: sur l'ensemble des demandes, seuls 40% obtenaient un avis favorable des préfets en 2011, ce taux est remonté à 61% aujourd'hui, a indiqué à l'AFP l'entourage du ministre.
Pour « parachever » le dispositif, Manuel Valls a présenté ce mercredi à ses collègues un décret visant à harmoniser les pratiques des préfectures, un rapport de l'inspection générale de l'administration ayant fait état de taux de refus pouvant varier de 10 points d'un site à l'autre. En vue de créer des "pôles de compétence", le décret prévoit d'expérimenter trois « plateformes régionales » pour l'instruction des dossiers: à Nancy pour la Lorraine, Besançon pour la Franche-Comté (dès le 1er septembre) et Beauvais pour la Picardie (au 1er janvier).

[sebmbala]

et on nous apprend que Marine Lepen a choisit les rideaux qu'elle mettra à l'élysee

[Patrick_NL]

Décret sur la naturalisation du 30 janvier 2012Le 31 janvier 2012, le Ministère de l’Intérieur (sous le gouvernement de François Fillon) avait publié un décret “durcissant” les conditions d’acquisition de la nationalité française. En substance, il était prévu dès juillet 2012 que les candidats à la naturalisation devraient signer la charte des droits et devoirs du citoyen français. Les candidats devraient également prouver leur maîtrise du français et leur connaissance de l’histoire et de la culture françaises, en passant le test spécifique – TCF-ANF (le Test de Connaissance du Français pour l’Accès à la Nationalité Française), qui a été élaboré par un groupe d’historiens et d’experts.

Il s’agissait d’une sorte de QCM (Questionnaire à choix multiples), des questions qui porteraient sur la géographie, la littérature, les monuments historiques français, ainsi que sur les principes qui fondent l’unité nationale. Ce test a causé un vif débat aussi bien chez des ressortissants étrangers que chez les Français, puisque même ceux-ci rencontraient des difficultés pour répondre aux questions de ce test.

Dès l’arrivée au pouvoir de François Hollande, le nouveau Ministre de l’Intérieur Manuel Valls a annoncé vouloir revenir sur les critères de naturalisation introduits par son prédécesseur, afin de “faire de la nationalité un moteur de l’intégration, et non le résultat d’une course d’obstacles aléatoire et discriminante”.

Selon le nouveau ministre de l’Intérieur, Manuel Valls, les critères doivent porter sur « les années de présence sur le territoire, les attaches familiales, la scolarisation des enfants, la situation par rapport au travail, donc sur ce qui fait la réalité d’une vie construite sur notre territoire».
La nouvelle circulaire du 16 octobre 2012 sur les naturalisations assouplit un accès à la naturalisation française
La nouvelle circulaire concernant la procédure d’accès à la nationalité française a été adressée aux préfets. Elle est sensée clarifier et assouplir plusieurs critères pris en compte dans l’examen des demandes de naturalisation.
Un assouplissement des critères liés au travail

Une grande partie de cette circulaire est consacrée à l’appréciation de l’insertion professionnelle du demandeur. Le ministre de l’Intérieur enjoint les préfets à avoir une approche globale du parcours professionnel, d’autant plus que «la nature du contrat de travail (CDD, contrat d’intérim) ne doit plus constituer un obstacle en soi, dès lors que l’activité réalisée permet de disposer de ressources suffisantes et stables», ce qui n’était pas le cas avant, les ressortissants étrangers travaillant en intérim ou en CDD recevaient souvent le refus ou l’ajournement de leur demande.
Demandes déposées sous le statut « Étudiant »

Concernant les titulaires du titre de séjour mention «Étudiant», ils peuvent désormais prétendre à la naturalisation s’ils justifient d’une insertion professionnelle «avérée». Le ministre de l’Intérieur insiste particulièrement sur les profils haut niveau (jeunes diplômés embauchés en CDI, élèves des grandes écoles, doctorants et ATER).
Une présomption d’assimilation des moins de 25 ans

Parmi les nouveaux critères à prendre en compte pour accéder à la nationalité française, le concept de «présomption d’assimilation» au bénéfice des jeunes de moins de 25 ans résidant en France depuis au moins 10 ans et ayant suivi une scolarité d’au moins 5 ans est évoqué.
Un séjour régulier de cinq ans

La durée de résidence régulière (les cinq années précédant le dépôt, en règle générale) est requise pour que la demande de naturalisation soit recevable. Selon la nouvelle circulaire, les périodes passées en séjour irrégulier ne constitueront plus un motif de refus.
Une suppression du questionnaire à choix multiple

En ce qui concerne l’évaluation des connaissances du postulant quant à l’histoire, la culture et la société française, ainsi que son adhésion aux valeurs de la République, l’agent doit vérifier que le postulant «maîtrise les références de base qui fondent l’exercice de la citoyenneté» lors de l’entretien d’assimilation, il ne s’agit donc plus d’introduire le QCM (Questionnaire à choix multiples) élaboré par le précédent gouvernement.
“Charte des droits et des devoirs”

Le ministre rappelle toutefois la nécessité de signer « la charte des droits et des devoirs » aux nouveaux Français.

[Jarod1]

"Manuel Valls avait publié en octobre une circulaire assouplissant les critères pour les précaires, les jeunes et les talents"

C'est quoi ? Des rappeurs ?

Mais nous avons tellement les moyens, soyons fous !

[Patrick_NL]

"Manuel Valls avait publié en octobre une circulaire assouplissant les critères pour les précaires, les jeunes et les talents"

C'est quoi ? Des rappeurs ?

Mais nous avons tellement les moyens, soyons fous !

Le texte de la circulaire figure dans mon précèdent poste. Je ne vois pas de rappeurs.
Que l'on durcisse ou assouplisse les critères, l'essentiel est que ceux-ci soient justes.
Le QCM comme critère était bien une connerie.

[Jarod1]

Patrick, des "critères justes", je te jure, on dirait du Ségolène.

Justes pour qui ? Pour moi ? Pour toi ?

C'est quoi un "talent" ?

Tout ça, c'est de la sègue, on naturalise à tout va, et les nouveaux français font venir les femmes, cousins, familles, tout le monde se marie, c'est la fête, Vive la France.

L'immigration économique, c'est moins de 20 %, le reste c'est familial. Et on multiplie le nombre de français.

Enfin bref...

[Patrick_NL]

Patrick, des "critères justes", je te jure, on dirait du Ségolène.

Justes pour qui ? Pour moi ? Pour toi ?

C'est quoi un "talent" ?

Tout ça, c'est de la sègue, on naturalise à tout va, et les nouveaux français font venir les femmes, cousins, familles, tout le monde se marie, c'est la fête, Vive la France.

L'immigration économique, c'est moins de 20 %, le reste c'est familial. Et on multiplie le nombre de français.

Enfin bref...

Juste cela veut dire qu'on applique des critères bien définis et pas a la tète du client. selon le bon vouloir du préfet.
Les nouveaux français font venir les femmes, cousins, familles. Il y a surement des restrictions a imposer mais que les règles soient claires.

[Jarod1]

On est d'accord. Le règlement "au cas pas cas" à la Hortefeux n'a aucun sens.

[gemmill]

il y a encore des nigauds pour ne pas croire au "Grand Remplacement" ??
il leur faut quoi alors ??

[mordred]

Quand on pense que l'Algérie Française était divisée en département et que les arabes n'étaient même pas citoyens français !!!

[Patrick_NL]

il y a encore des nigauds pour ne pas croire au "Grand Remplacement" ??
il leur faut quoi alors ??

"Le Grand remplacement" est une théorie développée par Renaud Camus en 2002. Il a essaye d'être candidat a la présidentielle de 2012 mais n'a pas trouve 500 signatures pour le faire. Il a donc appelé a voter Marine.
Son parti de de l'In-nocence ne pèse rien car il n'a pas assez de nigauds our croire un type qui a un tel parcours politique:
Camus en politique ne vote pas pour les conservateurs dans lesquels il voit sans doute les seuls conservateurs du pouvoir de l’argent. En 1980, il était mitterrandien, en 2002 on le retrouve chevènementiste. Il semble avoir oublié au passage que Jean-Pierre Chevènement, ministre de l’Intérieur, avait procédé à une régularisation massive des sans-papiers. Ses adversaires le traitent de pétainiste, de vichyste et assimilent son discours à celui de Jean-Marie Le Pen. Pourtant, Camus dit voir en Le Pen un monstre doublé d’un imbécile. Il se veut, lui, un Barrès de gauche, mais à voir tout le mal qu’il pense du règne de la petite-bourgeoise triomphante, synonyme de victoire de la médiocrité plébéienne, on se demande ce que signifie pour lui être de gauche à moins que cela ne consiste à vouloir le bien du bas-peuple tout en le méprisant pour sa vulgarité.
Finalement il est Mariniste en 2012. Il a un parcours a la " maitre Collard", sauf qu'il est moins connu.

[mordred]

Naturalisations ou progression démographique importante. Nous avons le choix. Sinon, la France finira comme la Russie dans 100 ans : vide !

[le parisien]

La Droite accuse Valls de vouloir "faire du chiffre" en facilitant les naturalisations. Ce qu'ils oublient de dire, c'est que eux ont fait exactement l'inverse en 2010 : ils ont fait du chiffre en durcissant les naturalisation. Valls ne fait que rétablir les choses teles qu'elles étaient avant 2010.

[Crapulax]

On s'en fout,il y a encore de la place pour recevoir du monde.

[sebmbala]

je trouve indigne que les tests de français ne soit plus un facteur éliminatoire!