Guantanamo: 5 Français bientôt rejugés

[barbara]

Guantanamo: 5 Français bientôt rejugés

La Cour de Cassation a annulé mercredi la relaxe de cinq anciens détenus de Guantanamo.
Ils pensaient bien en avoir fini avec la justice. Mais cinq anciens détenus français de la base américaine de Guantanamo, relaxés en février 2009 par la cour d’appel de Paris, devront finalement être rejugés. Ainsi en a décidé mercredi la Cour de cassation, qui a cassé la décision en appel. L'arrêt lui-même et les motivations de la juridiction ne seront disponibles que jeudi.
Les cinq hommes avaient été condamnés en première instance en décembre 2007. Le tribunal correctionnel de Paris les avait jugés coupables d'avoir rejoint entre 2000 et 2001 l'Afghanistan avec des visées jihadistes. Pour ces actions "terroristes", le tribunal avait condamné Brahim Yadel à cinq ans d'emprisonnement, dont quatre avec sursis, et Mourad Benchellali, Nizar Sassi, Khaled Ben Mustapha et Redouane Khalid à quatre ans de prison, dont trois avec sursis.
"Une très grande déception"
Mais le 24 février 2009, la cour d'appel de Paris avait infirmé le jugement de première instance au motif que la procédure d'enquête avait été irrégulière. La défense avait dénoncé la "déloyauté" de la procédure, le tribunal s’étant appuyé en première instance sur l’audition des cinq suspects par les services de renseignement français du temps de leur incarcération. Mécontent, le ministère public s'était pourvu en cassation.
"C'est une très grande déception", a réagi l’avocat de deux des prévenus, Emmanuel Piwnica. "C'est une page sinistre de l'histoire judiciaire française. C'eût été à l'honneur de la France de reconnaître que la fin ne justifiait pas les moyens", a déploré pour sa part maître William Bourdon, qui défendait lui aussi deux des cinq hommes.
http://www.europe1.fr/Faits-divers/Guan ... es-141342/

[Patrick_NL]

La Cour de cassation decidant de renvoyer a un nouveau proces, le tribunal aura surement a reexaminer les conditions de l'interrogatoire efffectue par les services secrets . On pourrait bien avoir le meme genre d'accusation que celle faite au MI5 britannique.

[gemmill]

des "francais" bien de chez nous , qui fleurent bon notre terroir...a titre personnel , je préfére l'odeur du véritable fumier...

[dinosaure]

des "francais" bien de chez nous , qui fleurent bon notre terroir...a titre personnel , je préfére l'odeur du véritable fumier...

Ta propre odeur ?

[Barbapoutre]

Si ce n'est qu'une question de procédure et qu'ils sont bien coupables de ce qu'on leur reproche, ils pourraient bien rester au trou toute leur existence que ça ne me ferait ni chaud ni froid.

[dinosaure]

Si ce n'est qu'une question de procédure et qu'ils sont bien coupables de ce qu'on leur reproche, ils pourraient bien rester au trou toute leur existence que ça ne me ferait ni chaud ni froid.

Et s'ils sont innocents et ont avoué sous la torture c'est pas grave hein ?
Ahhh quel bonheur d'appartenir à l'axe du bien ! :roll:

[Barbapoutre]

Bon dans l'article il est question de déloyauté de la procédure, pas de déloyauté des faits, mais bon je ne connais rien au en droit moi.
La cour de cassation a jugé que ce serait rejugé . Si la relaxe est confirmé mieux pour eux.
Toutefois s'ils étaient coupables ça ferait mal de les voir en liberté pour une histoire de procédure.

[capitaine]

Si on parle de déloyauté de procédure, et qu'on sous entend de la torture
alors gaffe à ne pas devenir comme eux
Sinon, ce n'est pas la peine de fustiger l'Iran et autres dictatures..

[Barbapoutre]

Si on parle de déloyauté de procédure, et qu'on sous entend de la torture
alors gaffe à ne pas devenir comme eux
Sinon, ce n'est pas la peine de fustiger l'Iran et autres dictatures..

Si ça va jusque là! C'est certain qu'on ne peut que condamner le procédé.

[Rananen]

c est n importe quoi car ceux qui devrait être jugé c'est plutôt leur geôlier .

[Barbapoutre]

c est n importe quoi car ceux qui devrait être jugé c'est plutôt leur geôlier .

Toi tu le sais, mais manifestement les juges ne le savent pas eux, puisqu'il va y avoir un nouveau procès.

[tisiphoné]

Toi tu le sais, mais manifestement les juges ne le savent pas eux, puisqu'il va y avoir un nouveau procès.

attention Barbapoutre , n'utilise pas ce mot : manifestement , ça va donner la nostalgie à Rananen

[dinosaure]

Quelqu'un sait combien de temps ils ont passé à Guantanamo sans avocat, sans inculpation, sans jugement ?

[Barbapoutre]

Quelqu'un sait combien de temps ils ont passé à Guantanamo sans avocat, sans inculpation, sans jugement ?

Personnellement je m'en fiche c'est leur problème. Ils n'étaient pas au bon endroit quand ils ont été coxés bien content d'être vivants.

[dinosaure]

Personnellement je m'en fiche c'est leur problème. Ils n'étaient pas au bon endroit quand ils ont été coxés bien content d'être vivants.

Ben oui et quand tu te seras fait mettre en tôle comme les gars d'Outreau tu seras content qu'on dise "c'est son problème" ?