Le préfet du Pas-de-Calais a été condamné

[le chimple]

""Le préfet du Pas-de-Calais a été condamné pour s’être affranchi de l’autorité judiciaire lors du démantèlement d’un campement de migrants à Calais en 2020, une décision qui remet en cause le cadre juridique de nombreuses expulsions selon les plaignants.""
""Les requérants, onze exilés et huit associations de défense des migrants – dont le Secours catholique et l’Auberge des Migrants – avaient assigné le préfet en décembre 2020. Ils demandaient que soit jugée « illégale » l’évacuation menée le 29 septembre 2020 sur la zone dite du Virval, où campaient plus de 800 candidats au passage en Grande-Bretagne.
Cette décision met à mal l’utilisation récurrente par l’Etat, pour procéder à des expulsions de campements migratoires sur le littoral nord, du cadre juridique de la « flagrance » – applicable lorsqu’un délit est constaté depuis moins de 48 heures –, selon l’avocate des plaignants, Me Eve Thieffry.
On marche sur la tête dans ce pays , surtout que ce préfet avait l'aval de son ministre ainsi que celui du procureur !
Et oui mais dans ce pays , il y a toujours des chefs qui ont encore plus de pouvoir que les chefs !
https://www.nouvelobs.com/justice/20220 ... rants.html
Et le pire , c'est que le tribunal administratif s'appuie sur des lois .. à la con , oui ...encore une fois

[Jiimmy]

Eh oui, les uns sont expulsés (mauvaise couleur ou religion), les autres sont accueillis les bras ouverts. Nouveau concept d'extreme-droite, il y a les bons migrants et les mauvais.

[UBUROI]

""Le préfet du Pas-de-Calais a été condamné pour s’être affranchi de l’autorité judiciaire lors du démantèlement d’un campement de migrants à Calais en 2020, une décision qui remet en cause le cadre juridique de nombreuses expulsions selon les plaignants.""
""Les requérants, onze exilés et huit associations de défense des migrants – dont le Secours catholique et l’Auberge des Migrants – avaient assigné le préfet en décembre 2020. Ils demandaient que soit jugée « illégale » l’évacuation menée le 29 septembre 2020 sur la zone dite du Virval, où campaient plus de 800 candidats au passage en Grande-Bretagne.
Cette décision met à mal l’utilisation récurrente par l’Etat, pour procéder à des expulsions de campements migratoires sur le littoral nord, du cadre juridique de la « flagrance » – applicable lorsqu’un délit est constaté depuis moins de 48 heures –, selon l’avocate des plaignants, Me Eve Thieffry.
On marche sur la tête dans ce pays , surtout que ce préfet avait l'aval de son ministre ainsi que celui du procureur !
Et oui mais dans ce pays , il y a toujours des chefs qui ont encore plus de pouvoir que les chefs !
https://www.nouvelobs.com/justice/20220 ... rants.html
Et le pire , c'est que le tribunal administratif s'appuie sur des lois .. à la con , oui ...encore une fois

Etat de droit en France! On n'est pas chez Poutine.
Les tentes étaient là depuis plusieurs semaines, donc la "flagrance" justifiant la manoeuvre préfectorale de démantèlement du camp était un ABUS DE DROIT.
Point barre. Que les incompétents aillent se faire voir, préfet et Darmanin compris.
ET vive "surtout" la France!
Bravo aux assocs humanitaires. Il n'est pas dit que dans les mois qui viennent, nous Français, nous ne fassions pas appel à elles, si l'Europe s'embrase.

[le chimple]

""Le préfet du Pas-de-Calais a été condamné pour s’être affranchi de l’autorité judiciaire lors du démantèlement d’un campement de migrants à Calais en 2020, une décision qui remet en cause le cadre juridique de nombreuses expulsions selon les plaignants.""
""Les requérants, onze exilés et huit associations de défense des migrants – dont le Secours catholique et l’Auberge des Migrants – avaient assigné le préfet en décembre 2020. Ils demandaient que soit jugée « illégale » l’évacuation menée le 29 septembre 2020 sur la zone dite du Virval, où campaient plus de 800 candidats au passage en Grande-Bretagne.
Cette décision met à mal l’utilisation récurrente par l’Etat, pour procéder à des expulsions de campements migratoires sur le littoral nord, du cadre juridique de la « flagrance » – applicable lorsqu’un délit est constaté depuis moins de 48 heures –, selon l’avocate des plaignants, Me Eve Thieffry.
On marche sur la tête dans ce pays , surtout que ce préfet avait l'aval de son ministre ainsi que celui du procureur !
Et oui mais dans ce pays , il y a toujours des chefs qui ont encore plus de pouvoir que les chefs !
https://www.nouvelobs.com/justice/20220 ... rants.html
Et le pire , c'est que le tribunal administratif s'appuie sur des lois .. à la con , oui ...encore une fois

Etat de droit en France! On n'est pas chez Poutine.
Les tentes étaient là depuis plusieurs semaines, donc la "flagrance" justifiant la manoeuvre préfectorale de démantèlement du camp était un ABUS DE DROIT.
Point barre. Que les incompétents aillent se faire voir, préfet et Darmanin compris.
ET vive "surtout" la France!
Bravo aux assocs humanitaires. Il n'est pas dit que dans les mois qui viennent, nous Français, nous ne fassions pas appel à elles, si l'Europe s'embrase.

Provocateur va ......
Le soucis Ubu , c'est que Marine est à la porte du pouvoir !
Et ça , mon cher Ubu , ce n'est pas la même musique !
Ce matin , des journalistes relatent l'affichage de photos de voleurs par un couple de super marché ..
Des étrangers de l'Europe de l'Est (géorgiens , albanais .. bon , eux ont le droit de venir faire leurs courses
Je doute qu'ils se présentent au poste de police pour porter plainte
Quoique , les cons , ça ose tout et quelques baveux sont capable de les encourager à le faire ...
Je ne pense pas que les autochtones de ces coins soient vraiment d'accord avec toi ..
Les assos humanitaires , oui , il en faut , je pense qu'elles ont du boulot " à la maison " avec tous les SdF qui dorment sous leurs cartons au bas des fenêtres à Hidalgo !!

[le chimple]

Eh oui, les uns sont expulsés (mauvaise couleur ou religion), les autres sont accueillis les bras ouverts. Nouveau concept d'extreme-droite, il y a les bons migrants et les mauvais.

Non , ceux ci ne sont pas expulsés sauf s'ils font des conneries ..et encore !
La différence entre les migrants africains et ceux de l'Ukraine , c'est que chez les premiers , il y a une majorité d'hommes en pleine force de l'age qui pourraient chasser leurs indésirables dans leur pays , chez les seconds ce sont des femmes et des enfants , leur pays est vraiment en guerre et les hommes repoussent l'occupant et y arrivent !
Qu'avez vous à répondre à ça ???

[papibilou]

Ces migrants sont des candidats à l'émigration vers le RU. Or, les britanniques ont quitté l'UE par crainte d'excès migratoires. Comment faire ? Ces migrants, ils n'en veulent pas et c'est la France qui doit les avoir sur son sol.
Compliqué.

[Fonck1]

""Le préfet du Pas-de-Calais a été condamné pour s’être affranchi de l’autorité judiciaire lors du démantèlement d’un campement de migrants à Calais en 2020, une décision qui remet en cause le cadre juridique de nombreuses expulsions selon les plaignants.""
""Les requérants, onze exilés et huit associations de défense des migrants – dont le Secours catholique et l’Auberge des Migrants – avaient assigné le préfet en décembre 2020. Ils demandaient que soit jugée « illégale » l’évacuation menée le 29 septembre 2020 sur la zone dite du Virval, où campaient plus de 800 candidats au passage en Grande-Bretagne.
Cette décision met à mal l’utilisation récurrente par l’Etat, pour procéder à des expulsions de campements migratoires sur le littoral nord, du cadre juridique de la « flagrance » – applicable lorsqu’un délit est constaté depuis moins de 48 heures –, selon l’avocate des plaignants, Me Eve Thieffry.
On marche sur la tête dans ce pays , surtout que ce préfet avait l'aval de son ministre ainsi que celui du procureur !
Et oui mais dans ce pays , il y a toujours des chefs qui ont encore plus de pouvoir que les chefs !
https://www.nouvelobs.com/justice/20220 ... rants.html
Et le pire , c'est que le tribunal administratif s'appuie sur des lois .. à la con , oui ...encore une fois

non, c'est la loi qui décide.
je ne dis pas que la loi est toujours bien faite, mais dura lex sed lex.

dans les précisions :

Dans son arrêt du 24 mars, dont l’AFP a obtenu copie, la cour condamne le préfet pour « voie de fait », lui reprochant d’avoir pris l’initiative de l’expulsion, et temporairement privé de liberté les occupants du site, sans cadre juridique adéquat.

Autorisation manquante

« Le juge confirme ce que disent les associations depuis des années : que le préfet n’a aucun pouvoir personnel à évacuation des personnes sur le littoral et à déplacement sous la contrainte », a-t-elle commenté. Cela « interdit le process utilisé par la préfecture ».

Le tribunal estime au contraire qu’il a agi de sa propre initiative, s’appuyant sur un tweet du ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin qui disait son « soutien à la Préfecture 62 » pour l’opération. Le communiqué préfectoral alors publié indiquait aussi que les tentes étaient installées depuis « plusieurs semaines », tandis que l’importance des moyens mis en œuvre – dont 30 bus – confirmait une organisation en amont.

« Ces éléments viennent contredire l’hypothèse de la découverte de l’infraction la veille » de l’évacuation, souligne la cour. Or, « la préfecture du Pas-de-Calais n’a requis aucune autorisation du juge administratif afin de procéder à l’évacuation » comme requis pour une opération hors du cadre de la flagrance. En outre, la préfecture a outrepassé ses prérogatives en privant temporairement de liberté les migrants escortés vers des bus, sous pression de la police, tranche la cour.

c'est semble t-il, une erreur du fonctionnaire.....
les procédures aussi connes soient elles, ne sont pas faites pour décorer les bouquins de droits.
l'état a voulu de la bureaucratie, il l'a !!

[Fonck1]

Ces migrants sont des candidats à l'émigration vers le RU. Or, les britanniques ont quitté l'UE par crainte d'excès migratoires. Comment faire ? Ces migrants, ils n'en veulent pas et c'est la France qui doit les avoir sur son sol.
Compliqué.

la solution, c'est de les renvoyer dans leur pays, techniquement, ils sont illégaux en France.
il faudra bien que les états prennent dans leurs mains leurs responsabilités législatives, au lieu de faire de la politique tweeter....(comme certains que je ne citerais pas)

[le chimple]

""Le préfet du Pas-de-Calais a été condamné pour s’être affranchi de l’autorité judiciaire lors du démantèlement d’un campement de migrants à Calais en 2020, une décision qui remet en cause le cadre juridique de nombreuses expulsions selon les plaignants.""
""Les requérants, onze exilés et huit associations de défense des migrants – dont le Secours catholique et l’Auberge des Migrants – avaient assigné le préfet en décembre 2020. Ils demandaient que soit jugée « illégale » l’évacuation menée le 29 septembre 2020 sur la zone dite du Virval, où campaient plus de 800 candidats au passage en Grande-Bretagne.
Cette décision met à mal l’utilisation récurrente par l’Etat, pour procéder à des expulsions de campements migratoires sur le littoral nord, du cadre juridique de la « flagrance » – applicable lorsqu’un délit est constaté depuis moins de 48 heures –, selon l’avocate des plaignants, Me Eve Thieffry.
On marche sur la tête dans ce pays , surtout que ce préfet avait l'aval de son ministre ainsi que celui du procureur !
Et oui mais dans ce pays , il y a toujours des chefs qui ont encore plus de pouvoir que les chefs !
https://www.nouvelobs.com/justice/20220 ... rants.html
Et le pire , c'est que le tribunal administratif s'appuie sur des lois .. à la con , oui ...encore une fois

non, c'est la loi qui décide.
je ne dis pas que la loi est toujours bien faite, mais dura lex sed lex.

dans les précisions :

Dans son arrêt du 24 mars, dont l’AFP a obtenu copie, la cour condamne le préfet pour « voie de fait », lui reprochant d’avoir pris l’initiative de l’expulsion, et temporairement privé de liberté les occupants du site, sans cadre juridique adéquat.

Autorisation manquante

« Le juge confirme ce que disent les associations depuis des années : que le préfet n’a aucun pouvoir personnel à évacuation des personnes sur le littoral et à déplacement sous la contrainte », a-t-elle commenté. Cela « interdit le process utilisé par la préfecture ».

Le tribunal estime au contraire qu’il a agi de sa propre initiative, s’appuyant sur un tweet du ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin qui disait son « soutien à la Préfecture 62 » pour l’opération. Le communiqué préfectoral alors publié indiquait aussi que les tentes étaient installées depuis « plusieurs semaines », tandis que l’importance des moyens mis en œuvre – dont 30 bus – confirmait une organisation en amont.

« Ces éléments viennent contredire l’hypothèse de la découverte de l’infraction la veille » de l’évacuation, souligne la cour. Or, « la préfecture du Pas-de-Calais n’a requis aucune autorisation du juge administratif afin de procéder à l’évacuation » comme requis pour une opération hors du cadre de la flagrance. En outre, la préfecture a outrepassé ses prérogatives en privant temporairement de liberté les migrants escortés vers des bus, sous pression de la police, tranche la cour.

c'est semble t-il, une erreur du fonctionnaire.....
les procédures aussi connes soient elles, ne sont pas faites pour décorer les bouquins de droits.
l'état a voulu de la bureaucratie, il l'a !!

Oui , c'est bien ça , la loi qui décide ..
Serait peut etre le moment de les épousseter si on ne veut pas que Marine accède au pouvoir ..
Ce n'est pas un ultimatum , c'est ce qu'on voit en matière de sondages ..
Oui , les renvoyer dans leur pays mais il me semble qu'un certain Hollande et sa clique de députés ont modifié la loi sur les droits aux migrants de ne pas etre expulsables .

[Fonck1]

Etat de droit en France! On n'est pas chez Poutine.
Les tentes étaient là depuis plusieurs semaines, donc la "flagrance" justifiant la manoeuvre préfectorale de démantèlement du camp était un ABUS DE DROIT.
Point barre. Que les incompétents aillent se faire voir, préfet et Darmanin compris.
ET vive "surtout" la France!
Bravo aux assocs humanitaires. Il n'est pas dit que dans les mois qui viennent, nous Français, nous ne fassions pas appel à elles, si l'Europe s'embrase.

Provocateur va ......
Le soucis Ubu , c'est que Marine est à la porte du pouvoir !
Et ça , mon cher Ubu , ce n'est pas la même musique !
Ce matin , des journalistes relatent l'affichage de photos de voleurs par un couple de super marché ..
Des étrangers de l'Europe de l'Est (géorgiens , albanais .. bon , eux ont le droit de venir faire leurs courses
Je doute qu'ils se présentent au poste de police pour porter plainte
Quoique , les cons , ça ose tout et quelques baveux sont capable de les encourager à le faire ...
Je ne pense pas que les autochtones de ces coins soient vraiment d'accord avec toi ..
Les assos humanitaires , oui , il en faut , je pense qu'elles ont du boulot " à la maison " avec tous les SdF qui dorment sous leurs cartons au bas des fenêtres à Hidalgo !!

ça n'est pas le soucis, le soucis, c'est le savoir.les français ne se renseignent pas, et préfèrent veauter bêtement.

[papibilou]

Ces migrants sont des candidats à l'émigration vers le RU. Or, les britanniques ont quitté l'UE par crainte d'excès migratoires. Comment faire ? Ces migrants, ils n'en veulent pas et c'est la France qui doit les avoir sur son sol.
Compliqué.

la solution, c'est de les renvoyer dans leur pays, techniquement, ils sont illégaux en France.
il faudra bien que les états prennent dans leurs mains leurs responsabilités législatives, au lieu de faire de la politique tweeter....(comme certains que je ne citerais pas)

Ah, mais la France ne demande que ça. Mais vous savez comme moi que pour les renvoyer dans leur pays il faut que ces pays délivrent un laissez passer consulaire individuel car ces migrants jettent leur papiers. Et ces pays rechignent tous à reprendre un migrant qui, s'il est allé s'installer au RU, pourra renvoyer une partie de son salaire au pays d'origine. Résultat, on n'y arrive pas.

[Fonck1]

Oui , c'est bien ça , la loi qui décide ..
Serait peut etre le moment de les épousseter si on ne veut pas que Marine accède au pouvoir ..
Ce n'est pas un ultimatum , c'est ce qu'on voit en matière de sondages ..
Oui , les renvoyer dans leur pays mais il me semble qu'un certain Hollande et sa clique de députés ont modifié la loi sur les droits aux migrants de ne pas etre expulsables .

hollande n'est pas le seul, tous les présidents avant aussi.
ce n'est pas pour cela qu'il n'y a pas eu d'expulsions.

l'état français a par ailleurs pris des dispositions pour réduire le nombre de visas en provenance du Maghreb et consort, en cause les difficultés pour la France de renvoyer les expulsés dans leur pays.

[Fonck1]

la solution, c'est de les renvoyer dans leur pays, techniquement, ils sont illégaux en France.
il faudra bien que les états prennent dans leurs mains leurs responsabilités législatives, au lieu de faire de la politique tweeter....(comme certains que je ne citerais pas)

Ah, mais la France ne demande que ça. Mais vous savez comme moi que pour les renvoyer dans leur pays il faut que ces pays délivrent un laissez passer consulaire individuel car ces migrants jettent leur papiers. Et ces pays rechignent tous à reprendre un migrant qui, s'il est allé s'installer au RU, pourra renvoyer une partie de son salaire au pays d'origine. Résultat, on n'y arrive pas.

il s'agit juste de réduire les petites transactions financière et d'augmenter le cout de transaction, et qu'ils ne puissent plus renvoyer l'argent, ça règlera le problème.

[mic43121]

Eh oui, les uns sont expulsés (mauvaise couleur ou religion), les autres sont accueillis les bras ouverts. Nouveau concept d'extreme-droite, il y a les bons migrants et les mauvais.

Quand on est musulman il faut s'attendre a la méfiance de ceux qui vous accueille .
Les tueurs islamistes sont bien des musulmans ...
Alors je ne vois pas POURQUOI tu écris ça ...
Quand on appartient a la religion la plus intolérante ...et que de plus on soutient des assassins ..
On n'a pas a s'étonner de la différence ...
Tu es ridicule ..

[oups]

Eh oui, les uns sont expulsés (mauvaise couleur ou religion), les autres sont accueillis les bras ouverts. Nouveau concept d'extreme-droite, il y a les bons migrants et les mauvais.

Tout a fait "nous " semblons effectivement assez hermétiques aux bombes tombant sans cesse sur les banlieues d’Alger ,Tanger ,Tunis ,Abidjan, Dakar ,Bamako ,Tbilissi, Groznyi,Bucarest ,Tirana ,voir Pékin ,Moscou ,Moroni ,Hanoï, Port aux princes....ou Sevran ........point