Procès : Le RN se plaint, se victimise, mais le MoDem et l'UDF ont pris plus en proportion

[Patchouli38]

Mais on a aussi un autre prof de droit qui dit le contraire (voir plus haut dans le fil de discussion) ..
C'est à dire que le risque de récidive n'est ni justifié, ni motivé.
Si les juges avaient prononcé ce verdict très sévère mais sans exécution immédiate de la peine, cela n'aurait pas généré toute cette affaire politique.
On est passé d'une affaire judiciaire à une affaire politique.
Et ç'est cela ce que je reproche (et je ne suis pas le seul) à ce verdict.

On l'a déjà expliqué moult et moult fois, mais je vois que vous n'en tenez absolument pas compte.

Les juges ont des preuves de l'implication directe de Marine Le Pen qui s'est posée en organisatrice principale de cette fraude de grande ampleur. Même face à ces preuves implacables, elle et ses complices sont restés dans le déni durant toute la durée du procès, alors que certains élus étaient incapable de fournir la moindre preuve de leur travail parlementaire. De plus, elle n'a jamais répondu directement aux questions des juges, s'enfermant dans une posture victimaire.

Le risque est celui de changer les lois en sa faveur si elle venait à gagner les élections présidentielles de 2027. Et vu leur cirque que l'on entend depuis le verdict, on peut estimer que ce risque est bien réel.

[lepicard]

Mais on a aussi un autre prof de droit qui dit le contraire (voir plus haut dans le fil de discussion) ..
C'est à dire que le risque de récidive n'est ni justifié, ni motivé.
Si les juges avaient prononcé ce verdict très sévère mais sans exécution immédiate de la peine, cela n'aurait pas généré toute cette affaire politique.
On est passé d'une affaire judiciaire à une affaire politique.
Et ç'est cela ce que je reproche (et je ne suis pas le seul) à ce verdict.

faux ,,, la condamnée est une figure politique (quoiqu'on en pense) ,,,, fatalement tout jugement aurait été considéré comme politique
on aurait entendu que la carrière de Marine a été sacrifiée sur l'autel de l'exemplarité

[Victor]

Mais on a aussi un autre prof de droit qui dit le contraire (voir plus haut dans le fil de discussion) ..
C'est à dire que le risque de récidive n'est ni justifié, ni motivé.
Si les juges avaient prononcé ce verdict très sévère mais sans exécution immédiate de la peine, cela n'aurait pas généré toute cette affaire politique.
On est passé d'une affaire judiciaire à une affaire politique.
Et ç'est cela ce que je reproche (et je ne suis pas le seul) à ce verdict.

faux ,,, la condamnée est une figure politique (quoiqu'on en pense) ,,,, fatalement tout jugement aurait été considéré comme politique
on aurait entendu que la carrière de Marine a été sacrifiée sur l'autel de l'exemplarité

Oui mais pas autant.
Car cette condamnation sans exécution immédiate n'aurait pas empêché MLP de se présenter en 2027 (car habituellement le jugement en appel est long).
Bon. Voyons le côté positif, grâce à Darmanin, le jugement en appel devrait avoir lieu relativement rapidement en 2026.
Ce qui permettra éventuellement à MLP, en fonction du verdict, de se présenter en 2027.

[Patchouli38]

faux ,,, la condamnée est une figure politique (quoiqu'on en pense) ,,,, fatalement tout jugement aurait été considéré comme politique
on aurait entendu que la carrière de Marine a été sacrifiée sur l'autel de l'exemplarité

Oui mais pas autant.
Car cette condamnation sans exécution immédiate n'aurait pas empêché MLP de se présenter en 2027 (car habituellement le jugement en appel est long).
Bon. Voyons le côté positif, grâce à Darmanin, le jugement en appel devrait avoir lieu relativement rapidement en 2026.
Ce qui permettra éventuellement à MLP, en fonction du verdict, de se présenter en 2027.

Les juges, qui auront à la juger en appel, étant des citoyens comme les autres, voient comme nous tous, à quelle point l'accusée continue à s'enfermer dans le déni et la victimisation. Pas sûr que tout ce cirque sera favorable au RN. Il ne fait que donner le bâton pour se faire battre.

[Mesoke]

Nous sommes d'accord sur la culpabilité du RN, la sanction obligatoire et la question de l'inéligibilité provisoire qui pousse la cour d'appel vers un jugement plus tôt que prévu.
L'appel quoi que vous en pensiez est non une bidouille mais une procédure de justice et il n'y a rien de moche dans le fait d'offrir la possibilité à l'accusé ou à l'accusation de faire procéder à un second jugement.
Si vous étiez condamné et estimiez la sentence injuste ou trop sévère vous seriez content que cette procédure existe.
Ça ne changera pas forcément la sentence voire ça pourrait l'alourdir, mais au point ou elle en est, MLP n'a pas le choix.
Attendons et faisons confiance aux juges d'appel qui ont globalement plus d'expérience que ceux de première instance.

Oui, de base l'appel est une procédure juste et équitable, une très bonne procédure qui permet d'éviter des erreurs judiciaires.

Mais son utilisation peut être immorale. L'utilisation de base d'un appel c'est de permettre un nouvel avis sur un jugement qu'on n'estime pas correct (et pas "mal jugé", terme qui prête largement à confusion, comme je l'ai écrit plus haut), c'est d'essayer de prouver une nouvelle fois sa non-culpabilité ou sa moindre culpabilité.

Or là ça n'est absolument pas ce que vise le RN. La procédure a déjà duré 10 ans à cause d'une foultitude de recours déjà très largement abusifs de la part du RN, le RN n'aura pas de nouveaux éléments à décharge en 2026, les sanctions ne sont pas contestées et semblent conformes à la gravité des faits et ne semblent donc pas être assouplies en appel, donc un appel pour le RN n'a strictement aucun intérêt en terme de nouveau jugement. Son seul objectif est de retarder l'échéance de la sanction. C'est tout à fait légal, mais c'est un abus immoral d'un procédure qui n'est pas prévue pour ça.

[Pierre30]

Après l'appel ,( 1 seul appel) il n'y a que la cassation, puis la cour européenne et autres, mais la peine s'applique après l'appel.

Ah ok, merci pour ces précisions.

Du coup où est le problème ? Si appel il y a bien début 2026 alors il n'y aura pas de problème de 2027 non ? Soit le Pen est condamnée et elle ne peut pas se présenter, peine anticipée ou pas, soit elle est relaxée et elle peut se présenter, peine anticipée ou pas.

Oui c'est ça. Et si elle est condamnée à une peine plus légère, la peine sera peut être consommée du fait de l'anticipation et elle pourra se présenter.

[Fonck1]

faux ,,, la condamnée est une figure politique (quoiqu'on en pense) ,,,, fatalement tout jugement aurait été considéré comme politique
on aurait entendu que la carrière de Marine a été sacrifiée sur l'autel de l'exemplarité

Oui mais pas autant.
Car cette condamnation sans exécution immédiate n'aurait pas empêché MLP de se présenter en 2027 (car habituellement le jugement en appel est long).
Bon. Voyons le côté positif, grâce à Darmanin, le jugement en appel devrait avoir lieu relativement rapidement en 2026.
Ce qui permettra éventuellement à MLP, en fonction du verdict, de se présenter en 2027.

ou de prendre plus.

[Fonck1]

Mais le pire là-dedans c'est qu'il semble bien que le procès en appel ait lieu l'an prochain, soit un an avant l'élection présidentielle, et que si elle gagne en appel bah elle sera éligible puisque sa peine sera levée. Donc le RN crée donc un faux problème : si le parti est innocent de ce qui lui est reproché et qu'ils en ont la preuve (on y croit, après près de 10 ans d'enquête pendant lesquels ils se sont enfoncés plus qu'autre chose en essayant de fournir des preuves ...) alors il n'y aura aucune influence sur l'élection de 2027.

Sauf qu'au RN ils savent qu'ils seront encore condamnés en appel, puis re-condamnés en nouvel appel, puis en cassation, puis devant on ne sait quelle supercours de justice injustement convoquée, et ce pour retarder au maximum l'application de la peine. Ce qui les intéresse c'est uniquement de repousser une peine pour une faute qu'ils ont réellement commise, en usant de bidouilles administratives. C'est là ce qui est moche dans cette affaire : leur but est d'échapper à un jugement légitime, pas de contester le jugement, pas de prouver leur innocence. Et c'est pour ça qu'ils se plaignent à mort dans les médias : leur bidouille administrative légale mais immorale ne fonctionne pas grâce au courage et à la clairvoyance des juges.

Après l'appel ,( 1 seul appel) il n'y a que la cassation, puis la cour européenne et autres, mais la peine s'applique après l'appel.

faire appel à la cour européenne serait le comble de leur bêtise, quand même.

[Fonck1]

Ah ok, merci pour ces précisions.

Du coup où est le problème ? Si appel il y a bien début 2026 alors il n'y aura pas de problème de 2027 non ? Soit le Pen est condamnée et elle ne peut pas se présenter, peine anticipée ou pas, soit elle est relaxée et elle peut se présenter, peine anticipée ou pas.

Oui c'est ça. Et si elle est condamnée à une peine plus légère, la peine sera peut être consommée du fait de l'anticipation et elle pourra se présenter.

ou pas.
elle a prit 5 ans.même si c'est ramené à deux ou trois ans, elle est cuite.

[gare au gorille]

Nous sommes d'accord sur la culpabilité du RN, la sanction obligatoire et la question de l'inéligibilité provisoire qui pousse la cour d'appel vers un jugement plus tôt que prévu.
L'appel quoi que vous en pensiez est non une bidouille mais une procédure de justice et il n'y a rien de moche dans le fait d'offrir la possibilité à l'accusé ou à l'accusation de faire procéder à un second jugement.
Si vous étiez condamné et estimiez la sentence injuste ou trop sévère vous seriez content que cette procédure existe.
Ça ne changera pas forcément la sentence voire ça pourrait l'alourdir, mais au point ou elle en est, MLP n'a pas le choix.
Attendons et faisons confiance aux juges d'appel qui ont globalement plus d'expérience que ceux de première instance.

Oui, de base l'appel est une procédure juste et équitable, une très bonne procédure qui permet d'éviter des erreurs judiciaires.

Mais son utilisation peut être immorale. L'utilisation de base d'un appel c'est de permettre un nouvel avis sur un jugement qu'on n'estime pas correct (et pas "mal jugé", terme qui prête largement à confusion, comme je l'ai écrit plus haut), c'est d'essayer de prouver une nouvelle fois sa non-culpabilité ou sa moindre culpabilité.

Or là ça n'est absolument pas ce que vise le RN. La procédure a déjà duré 10 ans à cause d'une foultitude de recours déjà très largement abusifs de la part du RN, le RN n'aura pas de nouveaux éléments à décharge en 2026, les sanctions ne sont pas contestées et semblent conformes à la gravité des faits et ne semblent donc pas être assouplies en appel, donc un appel pour le RN n'a strictement aucun intérêt en terme de nouveau jugement. Son seul objectif est de retarder l'échéance de la sanction. C'est tout à fait légal, mais c'est un abus immoral d'un procédure qui n'est pas prévue pour ça.

Mais dans quel monde vivez vous ? Tout justiciable peut mettre en cause la partialité d'un tribunal, en rejeter le verdict et demander qu'une autre juridiction se saisisse du dossier. C'est bien pour cela qu'existe une procédure d'appel qui permet à une juridiction autre que celle contestée de se prononcer et il n'y a rien d'immoral à y recourir. C'est une procédure qui est totalement faite pour ça, il n'y a pas besoin de nouveaux éléments, c'est tout simplement l'opportunité d'une autre juridiction qui est offerte à tout justiciable qui estime que ceux qui l'ont jugé ont fait des erreurs ou manquaient d'impartialité.

[Once]

D'où tirez-vous cela ? Et que voulez-vous insinuer au juste à travers cette affirmation ?

Les juges de cour d'appel sont, si mes souvenirs sont encore bons, hors hiérarchie c'est à dire souvent plus anciens, donc plus expérimentés que ceux de 1er grade ou second grade.

Je viens de poser la question à Chat GPT :

- Les juges en appel sont-ils plus forcément plus expérimentés et donc plus compétents que les juges en première instance ?

Voici sa réponse intégrale :

"Les juges en appel et les juges de première instance ont des rôles différents dans le système judiciaire, mais il n'est pas correct de dire que l'un est systématiquement plus expérimenté ou plus compétent que l'autre.

1. Expérience : Les juges en appel sont souvent des juristes ayant une expérience significative, car ils traitent des affaires plus complexes et examinent des décisions rendues par des juges de première instance. Ils sont souvent sélectionnés en fonction de leur compétence et de leur expérience dans le droit. Cependant, les juges de première instance peuvent également avoir une expérience considérable, surtout dans des affaires qu'ils ont déjà jugées.

2. Compétence : Les compétences exigées pour chaque niveau de jugement diffèrent. Les juges en appel doivent être particulièrement habiles dans l'analyse juridique, la synthèse des arguments et la rédaction des décisions, tandis que les juges de première instance se concentrent souvent sur des aspects factuels et l'audition des preuves.

En somme, les juges en appel peuvent avoir des qualifications et des expériences différentes en raison de la nature de leur travail, mais cela ne rend pas les juges de première instance moins compétents dans leur domaine. Les deux niveaux de juridiction sont essentiels au bon fonctionnement du système judiciaire."

Merci Chat GPT : votre analyse me paraît plutôt objective, impartiale et bien équilibrée.

[Mesoke]

Mais dans quel monde vivez vous ? Tout justiciable peut mettre en cause la partialité d'un tribunal, en rejeter le verdict et demander qu'une autre juridiction se saisisse du dossier. C'est bien pour cela qu'existe une procédure d'appel qui permet à une juridiction autre que celle contestée de se prononcer et il n'y a rien d'immoral à y recourir. C'est une procédure qui est totalement faite pour ça, il n'y a pas besoin de nouveaux éléments, c'est tout simplement l'opportunité d'une autre juridiction qui est offerte à tout justiciable qui estime que ceux qui l'ont jugé ont fait des erreurs ou manquaient d'impartialité.

C'est exactement ce que je dis : c'est tout à fait positif qu'un justiciable puisse mettre en cause la partialité d'un tribunal, en rejeter le verdict et demander qu'une autre juridiction se saisisse du dossier. C'est donc très bien que la cour d'appel existe POUR CES CAS PRECIS.

Or là ça n'est pas le cas, le but de l'appel du RN n'étant que retarder l'application des peines, comme chaque fois qu'un politicien se fait gauler. Les faits délictueux sont établis, les peines en accord avec les faits, le RN a eu 10 ans de procédure pour apporter des preuves d'innocence sans y parvenir, 10 ans parce que le RN a déjà déposé tout ce qu'il pouvait comme recours inutiles pour repousser au maximum le jugement. Donc oui, même si c'est légal c'est bien immoral de détourner une procédure pour servir d'autres intérêts que ce pour quoi elle est prévue.

[le chimple]

La meilleure de l'année ,
Les cons , ça ose tout !
Un Cahusac qui lui s'est enrichi , ose la ramener devant le RN !
""Invité hier soir sur le plateau de LCI pour évoquer le cas du RN, l’ancien ministre délégué au Budget, condamné pour blanchiment d’argent et fraude fiscale, a tenu un discours qui laisse dubitatifs les internautes sur les réseaux sociaux.
La vidéo pullule sur X (ex-Twitter) depuis hier soir, tant le discours de Jérôme Cahuzac, ancien ministre délégué au Budget condamné en 2018 à deux ans d’emprisonnement ferme, 300.000 € d’amende et 5 ans d’inéligibilité pour blanchiment d’argent et fraude fiscale, paraît surprenant.
Un homme exemplaire et honnête !
https://www.lefigaro.fr/politique/l-exe ... n-20250406

[Mesoke]

'tain mais sérieux, ça me gonfle ce genre de dérive médiatique : LCI et Cahuzac savaient très bien qu'en invitant Cahuzac pour commenter cette affaire en particulier ça ferait jaser sur les réseaux sociaux. Le mec est un has been politique qui essaye de se retrouver une légitimité pour se dégoter un nouveau mandat, quel qu'il soit, on n'a jamais rien eu à faire de son avis quelconque quel que soit le sujet et là c'est à lui qu'on demande une expertise là maintenant. Le seul but est le buzz sur les réseaux sociaux, et ça fonctionne. Ca fait de la pub gratuite pour LCI, ça permet de se remettre le nom de Cahuzac en tête en cas de prochaine élection (genre les municipales), et ça n'a strictement aucun intérêt journalistique ou informationnel vu que le type n'a strictement rien apporté d'original à la compréhension de cette affaire, et s'est bien évidemment foutu de la gueule de tout le monde avec sa déclaration sur l'exemplarité.

Si ça avait été publié une semaine plus tôt ou dans le Gorafi on aurait rigolé de la blague. Mais là ça n'en est même pas une ...

[Victor]

Les juges de cour d'appel sont, si mes souvenirs sont encore bons, hors hiérarchie c'est à dire souvent plus anciens, donc plus expérimentés que ceux de 1er grade ou second grade.

Je viens de poser la question à Chat GPT :

- Les juges en appel sont-ils plus forcément plus expérimentés et donc plus compétents que les juges en première instance ?

Voici sa réponse intégrale :

"Les juges en appel et les juges de première instance ont des rôles différents dans le système judiciaire, mais il n'est pas correct de dire que l'un est systématiquement plus expérimenté ou plus compétent que l'autre.

1. Expérience : Les juges en appel sont souvent des juristes ayant une expérience significative, car ils traitent des affaires plus complexes et examinent des décisions rendues par des juges de première instance. Ils sont souvent sélectionnés en fonction de leur compétence et de leur expérience dans le droit. Cependant, les juges de première instance peuvent également avoir une expérience considérable, surtout dans des affaires qu'ils ont déjà jugées.

2. Compétence : Les compétences exigées pour chaque niveau de jugement diffèrent. Les juges en appel doivent être particulièrement habiles dans l'analyse juridique, la synthèse des arguments et la rédaction des décisions, tandis que les juges de première instance se concentrent souvent sur des aspects factuels et l'audition des preuves.

En somme, les juges en appel peuvent avoir des qualifications et des expériences différentes en raison de la nature de leur travail, mais cela ne rend pas les juges de première instance moins compétents dans leur domaine. Les deux niveaux de juridiction sont essentiels au bon fonctionnement du système judiciaire."

Merci Chat GPT : votre analyse me paraît plutôt objective, impartiale et bien équilibrée.

Les juges en appel sont souvent des juristes ayant une expérience significative, car ils traitent des affaires plus complexes et examinent des décisions rendues par des juges de première instance. Ils sont souvent sélectionnés en fonction de leur compétence et de leur expérience dans le droit.
Cela ne fait que confirmer ce qu'a écrit papibilou !