concertation, conciliation sont les maitres motsclint a écrit : Un bruit particulièrement pénible : une chanson de Christophe Maé.![]()
Un peu plus sérieusement (encore que...) si effectivement les nuisances sonores sont prohibées de manière générale au titre de la notion de "troubles anormaux du voisinage" (forcément subjectives), certaines activités bruyantes peuvent être régentées par des arrêtés municipaux, de telle sorte que la règlementation va, effectivement Cher Fonck, différer d'une commune à l'autre. Si on ajoute là-dessus la question de l'application de la loi, et donc du bon vouloir des autorités de police, il y a effectivement, non pas un vide juridique mais plutôt un flou juridique.
Ce qui est sans doute mieux, cette souplesse laissant une place à un minimum d'intelligence, de dialogue et de respect mutuel, amen.
LE BRUIT ET VOUS
- tisiphoné
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Re: LE BRUIT ET VOUS
nankurunaisa
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Re: LE BRUIT ET VOUS
Oui oui, Tisi, rine ne vaut les trucs en "tion" 
"disons que la chine est un pays particulier,c'est sur,tout le monde a du travail,et ceux qui ne savent rien faire au lieu d'attendre que ça passe balayent les autoroutes.
on ne sait pas trop à quoi ca sert,mais au moins,ils travaillent."
on ne sait pas trop à quoi ca sert,mais au moins,ils travaillent."
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Barbapoutre
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Re: LE BRUIT ET VOUS
bah on peut toujours y croire, mais il y en a qui ne connaissent que les rapports de force.tisiphoné a écrit : concertation, conciliation sont les maitres mots

- tisiphoné
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Re: LE BRUIT ET VOUS
mais non, mais non Barbapoutre, tout ceci n'est que faribole et clapotisBarbapoutre a écrit : bah on peut toujours y croire, mais il y en a qui ne connaissent que les rapports de force.
nankurunaisa
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Re: LE BRUIT ET VOUS
"disons que la chine est un pays particulier,c'est sur,tout le monde a du travail,et ceux qui ne savent rien faire au lieu d'attendre que ça passe balayent les autoroutes.
on ne sait pas trop à quoi ca sert,mais au moins,ils travaillent."
on ne sait pas trop à quoi ca sert,mais au moins,ils travaillent."